Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 75-61
Titre
Remise en état des installations sanitaires publiques du Port de plaisance
Date(s)
- 1994 - 1996 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaires : Marcel Martin et Michel Duboux
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1994 19 avril Motion intitulée "Remise en état des installations sanitaires publiques du Port de plaisance"
1996 29 mars Rapport-Préavis de la réponse à la motion
S.d. Rapport
1996 4 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté