Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 76-36
Titre
Commission de gestion
Date(s)
- 1995 - 1997 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1995 23 mai Rapport de la sous-commission Urbanisme, exercice 1996
1995 23 mai Rapport de la sous-commission Travaux, exercice 1996
1995 29 mai Rapport de la sous-commission Services sociaux, exercice 1996
S.d. Rapport de la sous-commission Écoles et Culture, exercice 1996
S.d. Rapport de la sous-commission Police, SDIS, Protection civile, Animations sport et jeunesse, exercice 1996
1997 11 juin Rapport de la sous-commission Administration générale, Finances et Bâtiment communaux, exercice 1996
S.d. Rapport général de la commission de gestion, exercice 1996
1997 7 juillet Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté