Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 59-71
Titre
Marché
Date(s)
- 1986 - 1988 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Frank Leutenegger
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1986 3 octobre Motion concernant "Un marché permanent à Vevey"
1986 30 octobre Rapport
1986 15 novembre Extrait des délibérations
1988 21 janvier Rapport-Préavis en réponse à la motion
1988 14 mars Rapport
1988 26 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté