Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 53-73
Titre
Places de jeux
Date(s)
- 1984 - 1985 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Michel Duboux
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1984 6 octobre Motion intitulée "Papa, fais-nous de belles places de jeux à Vevey s'il te plait"
1984 25 novembre
1984 11 décembre Extrait des délibérations
1985 10 janvier Rapport-Préavis
1985 28 février Rapport
1985 16 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 4 voix contre le 11 décembre 1984 puis le 16 mars 1985, 1 voix contre