Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 74-26
Titre
Locaux pour le mouvement scout veveysan
Date(s)
- 1994 - 1996 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Madeleine Burnier
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1994 20 septembre Motion intitulée "Mise à disposition à moyen terme des locaux pour le mouvement scout veveysan"
1996 10 mai Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1996 13 juin Rapport
1996 8 juillet Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté