Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 63-57
Titre
Vente d'une parcelle sise au chemin du Bochet 5
Date(s)
- 1990 - 1991 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Vente à Christian Chabloz
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1990 31 octobre Préavis sur la vente de la parcelle communale 558 sise au chemin du Bochet 5, Commune de Corseaux
1991 12 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté