Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 67-64
Titre
Création d'un parking au-dessus des voies CFF
Date(s)
- 1990 - 1993 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Bernard Schneider
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1990 17 mai Motion pour l'étude d'un parking au-dessus des voies CFF
1992 13 novembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1993 20 janvier Rapport
1993 5 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté