Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Perréaz 11, Villa Juramont. Propriété Krebs (Henri). Enquête du 18.08.1958 au 27.08.1958; permis de construire délivré le 01.09.1958. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation avec plan du sous-sol.

2015 - Fêtons Prilly. Course annuelle. Chantée du Giron de la Venoge Chantée de Noël avec Chante-Joie. Noël de la Chanson 2015.
2016 - Chantée à St-Etienne. Fêtons Prilly 2016. Participation au 9ème Marché de Noël. Concerts de Noël avec Chante-Joie. Fête de Noël 2016.
2017 - Soirée de la Chanson. Fêtons Prilly 2017. Course de la Chanson 2017, dans la région de Thun. Dernier Noël de la Chanson 2017.

Préavis
Convocations, liste des membres, indemnités
Procès-verbaux du conseil intercommunal
Extraits de PV
Motions, interpellations, postulats
Divers

Comité de direction:

• Membres et convocations
• Correspondance
• Directeur
• Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
• Emprunts
• Autorisations et cautionnements
• Mandat Adlatus
• Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
• Réfectoire scolaire St-Etienne
• Statuts et règlements du Conseil intercommunal (copies)

Comptes annuels, de 2003 à 2015, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Documents annexes.

Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015.
Rapport de l'organe de révision, exercice 2003.
Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.

Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal.
Rapports de la commission de gestion.

Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006)
Membres et convocations
Correspondance
Directeur
Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
Emprunts
Autorisations et cautionnements
Mandat Adlatus
Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
Réfectoire scolaire St-Etienne
Statuts et règlements du Conseil intercommunal
Conseil d'établissement
Règlements et conventions.

Budget annuel, de 2003 à 2016, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Rapports sur les budgets.
Documents annexes.

2011 - Voyage au Portugal à Golega. Noël de la Chanson.
2012 - Soirée annuelle de la Chanson, avec le chœur polyphonique du centre culturel de Golega. Visite à Gruyère dans le cadre de la venue du chœur du Portugal. Fêtons Prilly. Noël de la Chanson.
2013 - Course de la Chanson au lac Bourget. Fêtons Prilly. Noël de la Chanson.
2014 - Fête des écoles et Fêtons Prilly. 50 ans d'art choral en fête "Formidable!". Noël de la Chanson.

Lieu concerné: Acacias 10 (Av.). Parcelle n°593. ECA n°230. Coordonnées géographiques: 536'262/153'784. Auteur des plans: Dufour (Willy Bernard). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 06.08.2012. Permis de conformité délivré le 21.03.2013.
Plans: situation, plan général, sous-sol. Photographies.

Lieu concerné: Fleurs 9 (Ch.). Parcelle n°825. ECA n°1415. Coordonnées géographiques: 535'705/154'551. Auteur des plans: Moriggi (Ch). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 08.10.2012. Permis de conformité délivré le 14.06.2013.
Plans: coupes. Photographies.

Lieu concerné: Ch. de la Grand-Vigne. Parcelle n°784. Coordonnées géographiques: 535'868 / 153'858. CAMAC n°122670. Propriété de la Commune de Prilly. Auteur des plans: Coquerand (Philippe), Commune de Prilly. Enquête publique du 14.05.2011 au 13.06.2011. Permis de construire délivré le 20.06.2011. Permis d'utiliser délivré le 05.12.2011. Construction d'une pergola. Demande permis de construire, observations, rapport, permis de construire, permis d'utiliser. Avis concernant l'immatriculation des bâtiments au Registre Foncier. Plans: situation, coupe, vue en plan.

Règlement du Conseil d'établissement de l'établissement scolaire secondaire de Prilly:

• Formation du conseil
• Organisation du conseil
• Rôle et compétences du conseil / du secrétariat
• Commissions
• Budget
• Examen de la gestion et des comptes
• Disposition finale
  Le présent règlement entre en vigueur dès l'échéance du délai référendaire de 20 jours qui suit la publication officielle de son approbation par la Cheffe du département en charge de la formation, de la jeunesse et de la culture, soit dès le 27.06.2013.

Ce dossier contient également :

• le préavis ASIGOS n°2013-3 relatif à l'adoption du règlement du Conseil d'établissement scolaire secondaire de Prilly du 29.01.2013.
• le préavis n°2011-27 au Conseil communal de Prilly, relatif à la création d'un conseil d'établissement.

Lieu concerné: Buissonnière 12 (Ch.). Parcelle n°435. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 20.02.2012. Permis de conformité délivré le 19.03.2012.
Photographies, plan général.

Lieu concerné: Chalets 4 (Ch.). Parcelle n°760. ECA n°797. Coordonnées géographiques: 535'905/153'650. Auteur des plans: Lasserre (Etienne). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 18.06.2012. Permis de conformité délivré le 19.12.2012.
Photographies, plan général.

Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°107749. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête le 26.10.2009. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'utiliser délivré le 25.06.2012.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe A-A et façade sud-ouest, façades nord-ouest et nord-est.

Lieu concerné: Cossonay 46 (Rte). Parcelle n°419. ECA n°319. Coordonnées géographiques: 535'998 / 154'219. CAMAC n°108365. Auteur des plans: BBHN SA. Dispensé d'enquête le 24.01.2011. Permis de construire délivré le 04.03.2011. Permis de conformité délivré le 09.08.2012.
Plans: situation, plan, coupes.

Lieu concerné: Jolimont 21 (Av.). Parcelle n°334. Coordonnées géographiques: 535'834 / 154'498. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 27.06.2011. Permis de conformité délivré le 11.06.2012.
Photographie.

Lieu concerné: Léman 5 (Av.). Parcelle n°599. ECA n°260. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 28.11.2011. Permis de conformité délivré le 06.11.2012.
Photographies, plan général.

Lieu concerné: Château 21 (Av.). Parcelle n°1871. ECA n°2021. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 17.10.2011. Permis de conformité délivré le 24.01.2012.
Dossier du fonds communal "énergie".

Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.

Dossier soumis à l'enquête publique du 13 juin au 12 juillet 2012. Dossier général (GE-1), dossier d'approbation des plans. Dossier trolleybus (TB 1-2), dossier approbation des plans. Dossier Garage-Atelier (GAT 1-2), dossier d'approbation des plans. Dossier Ligne de tramway t1 (TW 1-6), dossier d'approbation des plans. Ce dossier ne contient pas encore la correspondance (oppositions).

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie 21. Parcelle n°53. ECA n°76, 77, 78. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°102791. FAO n°P-135-5-3-2010-ME. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand) - Bureau d'architecture Trovatelli. Enquête publique du 16.01.2010 au 15.02.2010. Permis de construire délivré le 08.03.2010. Permis d'habiter délivré le 18.06.2012. Demande de permis de construire, justificatifs, formulaires, observations, permis de construire, rapport, permis d'habiter, photographie. Plans: situation, rez-de-chaussée, étages 1, 2, 3, attique, façades, coupes.

Lieu concerné: Av. de la Vallombreuse 100. Parcelle n°62. ECA n°1870. Coordonnées géographiques: 536'420 / 154'747. CAMAC n°104856. FAO n°P-135-59-1-2010-ME. Propriété PPE. Auteur des plans: Hitz (Max) - Hitz & Partner SA, Renaud Burnand SA. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis de conformité délivré le 04.06.2012. Fiche de données, formulaire, demande de permis de construire, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, vue est, coupe A-A.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 18. Parcelle n°619. ECA n°755. Coordonnées géographiques: 536'290 / 153'920. CAMAC n°127434. FAO n° P-135-88-1-2011-M. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand) - Bureau d'architecture Trovatelli. Permis de construire délivré le 12.12.2011. Permis de conformité délivré le 04.06.2012. Demande de permis de construire, observations, avis de contrôle, correspondance, permis de construire, rapport, photographie, permis de conformité. Plans: situation, vue frontale, vue A, vue B, étage 1, étage 2.

Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur dès leur approbation par le Département de la formation, de la jeunesse et de la culture, sont entrés en vigueur dès le 28.06.2012. Ils annulent et remplacent les statuts du 18 janvier 1996 (?).

Lieu concerné: A Mont-Goulin, Ch. de la Vallombreuse 85. Parcelle n°153. Coordonnées géographiques: 536'488 / 154'423. CAMAC n°125185. FAO n°P-135-63-1-2011-M. Auteur des plans, entreprise: Rothen (Urs) - Weiss + Appetito Services SA. Enquête publique du 10.08.2011 au 08.09.2011. Permis de construire délivré le 26.09.2011. Permis de conformité délivré le 14.05.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, observations, correspondance, permis de construire, rapport, photographies, permis de conformité. Plans: situation, coupe pour route, coupe A-A.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Coordonnées géographiques: 536'140 / 153'960. ECA n°969a. CAMAC n°86339. Auteur des plans: Thut (David) - Arxom SA. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 11.02.2008. Permis de conformité délivré le 07.11.2011. Création d'une installation de téléphonie mobile dans une fausse cheminée. Demande permis de construire, fiche de données spécifiques au site concernant les stations de base pour téléphonie mobile et raccordements sans fil (WLL), rapport de mesure d'immissions, résumé rapport de mesure d'immissions, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation, plan des combles, élévations, coupe. Photographies.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 7. Parcelle n°600. ECA n°1535. Coordonnées géographiques: 536'250 / 153'880. CAMAC n°101193. FAO n°P-135-3-3-2010-ME. Auteurs des plans: Henzelin (Yves) - Architram SA, Mingard (A.) - Commune de Prilly. Enquête publique du 09.01.2010 au 08.02.2010. Permis de construire délivré le 17.05.2010. Permis d'utiliser délivré le 19.03.2012. Demande de permis de construire, formulaires, justificatifs, rapports, observations, permis de construire, correspondance, procès-verbaux, avis de contrôle, permis d'utiliser. Plans: situation, sous-sol inférieur, parking, rez-de-chaussée, mezzanine, coupes, façades, aménagements extérieurs et implantation arrêt de bus "Huttins".

Lieu concerné: Av. de la Rochelle 10. Parcelle n°746. ECA n°1641a, 1641b, 1642. Coordonnées géographiques: 535'890 / 153'800. CAMAC n°107022. FAO n°P-135-62-1-2010-M. Auteur des plans: Pezzoli & Associés Architectes SA. Enquête publique du 04.08.2010 au 02.09.2010. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'habiter délivré le 13.02.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, correspondance, observations, permis de construire, procès-verbaux, rapport, permis d'habiter. Plans: sous-sol 1, sous-sol 2, rez-de-chaussée, étage type, attique, toiture, coupes A-A / B-B, façades, aménagements extérieurs.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 20. Parcelle n°618. Coordonnées géographiques: 536'275 / 153'940. CAMAC n°123387. FAO n°P-135-46-1-2011-M. Propriété en PPE. Auteurs des plans: Gasser (Jean-Claude). Enquête publique du 11.06.2011 au 11.07.2011. Permis de construire délivré le 15.08.2011. Permis de conformité délivré le 29.02.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, correspondance, permis de construire, rapport, photographie, permis de conformité. Plans: vue d'ensemble, profil, face arrière, côté, coupe horizontale.

Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux 21. Parcelle n°121. ECA n°1568. Coordonnées géographiques: 536'090 / 154'680. Auteur des plans: Guisolan (Alain) - Tinguely Architecture Sàrl.

Lieu concerné: Chablais 23 (Av.). Parcelle n°918. Coordonnées géographiques: 535'888 / 153'055. Dispensé d'enquête et permis de construire délivré le 14.03.2011. Permis de conformité délivré le 04.11.2011.
Plans: plan, coupes.

Lieu concerné: Florissant 31 (Av.). Parcelle n°860+861. Coordonnées géographiques: 535'553 / 153'909. CAMAC n°121976. Auteur des plans: Rothen (Urs) - Weiss+Appetito Services SA. Dispensé d'enquête le 14.03.2011. Permis de construire délivré le 04.04.2011. Permis de conformité délivré le 07.11.2011.
Plans: situation.

Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Perréaz 7. Parcelle n°322. Coordonnées géographiques: 535'805 / 154'405. ECA n°346a. CAMAC n°105209. Architecte Chollet-Torres architectes SA. Enquête du 26.06.2010 au 26.07.2010; permis de construire délivré le 02.08.2010; permis d'habiter délivré le 28.02.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans de l'appartement et des transformations.

Lieu concerné: Flumeaux 14 (Rte). Parcelle n°689. ECA n°821. Auteur des plans: Rumley (Denis). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 15.08.2011. Permis de conformité délivré le 16.12.2011.
Dossier du fonds communal "énergie".

2008 - Noël de la Chanson.
2009 - Soirée annuelle 2009. Chant pour les 45 de chorale de Treina (Raymonde) et Longchamp (Roger), membres fondateurs. Fêtons Prilly 2009. Course annuelle de la Chanson à Besançon. Chantée à Crissier. Noël de la Chanson.
2010 - Soirée annuelle 2010. Fête des écoles. Course annuelle à St-Ursanne. Participation à la manifestation Ecoride. Noël de la Chanson.
2011 - Soirée annuelle 2011.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 60. Parcelle n°248 + Parcelle n°249. Coordonnées géographiques: 535'695 / 154'775. ECA n°1793, ECA n°447, ECA n°855. CAMAC n°97505. Auteur des plans: Bertola (Jacques) - Evequoz (Jean-Yves), Bureau d'architecture Bertola (J.) & Cie. Enquête publique du 30.05.2009 au 29.06.2009. Permis de construire délivré le 12.10.2009. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Démolition du garage ECA n°1793, construction d'un immeuble de 6 appartements et 6 garages. Demande permis de construire, formulaires, observations, oppositions, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, implantation, sous-sol, rez, étage, façades, coupes.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 46. Parcelle n°252. Coordonnées géographiques: 535'740 / 154'670. CAMAC n°100564. Auteur des plans: Peiry (Germain) - Atelier d'architecture Peiry (Germain). Enquête publique du 26.09.2009 au 26.10.2009. Permis de construire délivré le 02.11.2009. Permis d'utiliser délivré le 15.08.2011. Construction de 3 garages enterrés. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, coupe et façade.

Lieu concerné: Ch. de Bellevue 47. Parcelle n°355. Coordonnées géographiques: 535'990 / 154'670. ECA n°1223. CAMAC n°82028. Enquête publique du 07.07.2007 au 06.08.2007. Permis de construire délivré le 20.08.2007. Permis d'habiter délivré le 31.10.2011. Transformations, soit modifications d'ouvertures en façade et création d'une pièce habitable dans le garage et création d'une place de parc. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan sous-sol, façades sud-ouest et nord-ouest.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. ECA n°1413. CAMAC n°99705. Auteur des plans: Guisolan (Alain) - Tinguely architecture Sàrl. Enquête publique du 12.08.2009 au 10.09.2009. Permis de construire délivré le 16.11.2009. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Demande enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, niveaux, façade sud et profil terrain, implantation, coupes, sous-sol 1.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. CAMAC n°90704. ECA 1413. Auteur des plans: Guisolan (Alain), Tingely Architecture Sàrl. Enquête publique du 28.06.2008 au 28.07.2008. Permis de construire délivré le 11.08.2008. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Démolition d'un garage et construction d'un immeuble de 4 appartements. Demande permis de construire, justificatif de la qualité thermique, demande dispense abri, gestion des eaux et déchets, justificatif thermique - performance globale, observations, notes, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux.

Lieu concerné: Ch. du Vieux Tilleul 7. Parcelle n°531-1, 529 et 531. Coordonnées géographiques: 536'095 / 153'965. ECA n°198 + 200. CAMAC n°87690. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand). Enquête publique du 12.04.2008 au 12.05.2008. Permis de construire délivré le 15.05.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Transformations intérieures, soit création d'une liaison entre deux halles de l'atelier. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et plan.

Lieu concerné: Ch. du Verger 4. Parcelle n°568. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°763. CAMAC n°87645. Auteur des plans: Wiedmer (Laurence), Bureau d'architectes Wüthrich (E.). Enquête publique du 12.03.2008 au 10.04.2008. Permis de construire délivré le 21.04.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Extension et rénovation d'une villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires. Demande permis de construire, justification globale, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Dossier de demande de subvention au fonds communal (factures, etc.). Plans: situation, façades, plan rez, plan canalisations, plan 1er étage, plan combles, coupes.

Lieu concerné: Rte de Sous-Mont 15. Parcelle n°162. Coordonnées géographiques: 536'350 / 154'330. ECA n°1372. CAMAC n°92984. Enquête publique du 05.11.2008 au 04.12.2008. Permis de construire délivré le 08.12.2008. Permis d'habiter/utiliser délivré le 11.07.2011. Agrandissement et rénovation d'une villa. Demande permis de construire, formulaire installations de chauffage, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades, niveaux.

Lieu concerné: Av. du Château 7. Parcelle n°421. Coordonnées géographiques: 536'235 / 154'205. ECA n°522. CAMAC n°102610. Architecte Cotti (Daniela). Enquête du 09.01.2010 au 08.02.2010; permis de construire délivré le 15.02.2010; permis d'habiter délivré le 23.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans.

Lieu concerné: Av. du Château 5, PEP Pré Bournoud. Parcelle n°423. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'180. ECA n°316. CAMAC n°92653. Architecte Atelier d'architecture 3MB3 SA - Montant (B.), Stendardo (C.). Enquête du 10.01.2009 au 09.02.2009; permis de construire délivré le 20.04.2009; permis d'habiter délivré le 02.05.2011. Demande permis de construire, formulaires, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, élévations. Photomontages.

Lieu concerné: Ch. de la Moraine 2. Parcelle n°576. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°803, 1346. CAMAC n°83024. Architecte Cauderay (Pierre). Enquête du 27.06.2007 au 26.07.2007; permis de construire délivré le 06.08.2007; permis d'habiter délivré le 09.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades, plans.

Lieu concerné: Ch. de l'Ochette 2. Parcelle n°750. Coordonnées géographiques: 535'945 / 153'695. ECA n°927. CAMAC n°90668. Architecte Marguerat (Pierre), GM Technique. Enquête du 16.07.2008 au 14.08.2008; permis de construire délivré le 01.09.2008; permis d'habiter délivré le 18.04.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans entrée et balcon.

Lieu concerné: Av. de la Confrérie 11 (anciennement Ch. des Chardonnerets 1-3). Parcelle n°705. Coordonnées géographiques: 536'210 / 153'565. ECA n°1313 a-b. CAMAC n°41578. Auteur des plans: Jacques Gross / plans d'exécution: Hamdin Maksuti. Enquête du 04.08.2000 au 23.08.2000. Permis de construire délivré le 23.04.2001. Permis d'utiliser délivré le 28.02.2011 (permis partiel: 09.03.2010). Transformations: isolation périphérique, création d'une salle polyvalente, de classes, d'une bibliothèque et d'un appartement pour le concierge. Demande permis de construire, formulaires, plans. Dossier de correspondance. Dossier d'oppositions et recours de la Société de développement Les Baumettes et consorts. Permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupes.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 7. Parcelle n°655. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'110. ECA n°1038. CAMAC n°83850. Architectes: A. Schmid et P. Plancherel. Enquête publique du 08.08.2007 au 06.09.2007. Permis de construire délivré le 10.09.2007. Permis de conformité délivré le 14.02.2011. Modification de 2 ouvertures en façade. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans rez supérieur et inférieur, façades.

Lieu concerné: Av. du Chablais 41. Parcelle n°913. Coordonnées géographiques: 535'875 / 152'950. ECA n°1857. CAMAC n°102144. Parcelle n°1699, 1672 à 1736. Architecte Villa-Sarasty Janeth Yko Architecture SA. Enquête du 16.01.2010 au 15.02.2010; permis de construire délivré le 01.03.2010; permis d'habiter délivré le 24.01.2011. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, autorisation municipale pour construction de minime importance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, toiture, coupes.

Lieu concerné: Av. des Cerisiers 2. Parcelle n°410. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'325. ECA n°1256, 1257. CAMAC n°103986. Propriété Association de la Paroisse Catholique du Bon Pasteur. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 07.04.2010 au 06.05.2010; permis de construire délivré le 31.05.2010; permis d'habiter délivré le 29.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, rapport, permis de construire, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans, façades, coupe.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 72. Parcelle n°313. Coordonnées géographiques: 535'760 / 154'410. ECA 355 A-D. CAMAC n°92264. Auteur des plans: Reymondin (Olivier), Atelier d'architecture Reymondin & Fantoli. Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008. Permis de construire délivré le 22.10.2008. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Mise en conformité de la pose d'une isolation périphérique et de 2 cheminées, projet pose de capteurs solaires et création d'une véranda. Dossier de présentation des transformations envisagées, demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie. Parcelle n°53. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°86352. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 05.12.2007 au 03.01.2008; permis de construire délivré le 07.04.2008; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis construire, observations, convention, requisition, permis construire, correspondance, rapport, déclarations conformité, permis habiter. Dossier fonds énergie. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux, coupe sur accès; plans, coupe, façades (plans d'exécution).

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°91883. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008; permis de construire délivré le 26.01.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation; plans, façades, coupes, situation, projet; aménagements extérieurs, rez-de-chaussée.

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. Coordonnées géographiques: 536'185 / 153'895. ECA n°231. CAMAC n°98991. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 15.07.2009 au 13.08.2009; permis de construire délivré le 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans, façades, coupes.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323a. CAMAC n°101089. Architecte Aroco SA. Enquête du 31.10.2009 au 30.11.2009; permis de construire délivré le 18.01.2010; permis d'habiter délivré le 18.10.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plans toiture et combles, coupes, façades.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 54. Parcelle n°414. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'250. CAMAC n°85715. Architecte Lardieri (Michel), DMarch Group Sàrl. Enquête du 07.11.2007 au 06.12.2007; permis de construire délivré le 01.12.2008 / 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations. Recours. Permis de construire et permis d'utiliser. Plans: situation, élévations, profils, divers.

Lieu concerné: Av. du Chablais 7. Parcelle n°923, 4367. Coordonnées géographiques: 535'910 / 153'075. ECA n°1600; 90644. Architecte Perret-Gentil + Rey et associés SA. Enquête du 09.07.2008 au 07.08.2008; permis de construire délivré le 06.10.2008; permis d'habiter délivré le 09.08.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, situation générale et coupe.

Lieu concerné: Ch. des Planches 26. Parcelle n°793. Coordonnées géographiques: 535'525 / 154'335. ECA n°871; 99494. Propriété PPE. Architecte De Brito (Nelson), Régie Chapuis SA. Enquête du 01.08.2009 au 31.08.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 10.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, copies factures, demande subvention, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupes, façades.

Lieu concerné: Sous Cery. Parcelle n°8. Coordonnées géographiques: 535'990 / 155'665; 105065. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 28.04.2010 au 27.05.2010; permis de construire délivré le 07.06.2010; permis d'habiter délivré le 07.06.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation.

Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 5. Parcelle n°270, 274. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'615. CAMAC n°85180. Architecte Arta SA, Ruzicka (Théophile). Enquête du 12.03.2008 au 10.04.2008; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, avis de droit, arrêt du tribunal, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, niveaux, coupes.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 17. Parcelle n°314. Coordonnées géographiques: 535'780 / 154'490. ECA n°356a. CAMAC n°91820. Architecte Herzen (Michel). Enquête du 03.09.2008 au 02.10.2008; permis de construire délivré le 27.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation, plan, coupes.

Lieu concerné: Rue de la Combette. Parcelle n°575. Coordonnées géographiques: 535'950 / 153'550. CAMAC n°78041. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 08.12.2007 au 07.01.2008; permis de construire délivré le 14.01.2008; permis d'habiter délivré le 01.03.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, photos situation actuelle et situation future, description des containers.

Lieu concerné: Av. du Château 57. Parcelle n°345. ECA n°1840. CAMAC n°87657. Entreprise Wanders.Enquête administrative; permis de construire délivré le 14.01.2008. Demande permis de construire, permis de construire, correspondance. Plans: situation, coupes, plan du rez-de-chaussée et combles, détail.

Lieu concerné: Ch. des Planches. Parcelle n°834. Coordonnées géographiques: 535'550 / 154'340. CAMAC n°89428. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 31.08.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Lieu concerné: Av. de Jolimont. Parcelle n°DP 90. Coordonnées géographiques: 535'909 / 154'270. CAMAC n°89431. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Lieu concerné: Ch. de la Grand Vigne. Parcelle n°674. Coordonnées géographiques: 535'900 / 153'970. CAMAC n°89433. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.

Lieu concerné: Av. du Château. Parcelle n°342. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'640. CAMAC n°89427. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 15.03.2010 ; permis d'habiter délivré le 28.06.2010. Demande permis de construire, observations, oppositions, permis de construire, rapport, permis de conformité.

Lieu concerné: Ch. des Passiaux 39. Parcelle n°25. Coordonnées géographiques: 536'105 / 155'120. ECA n°677; 101223. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 14.11.2009 au 14.12.2009; permis de construire délivré le 21.12.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Dossier avant enquête, demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupe, vue.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Architecte Architram. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Correspondance, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: façades, coupe, plan studio. Photographies de l'intérieur et de l'extérieur.

Lieu concerné: Ch. des Planches 32. Parcelle n°790. ECA n°1688. Architecte Naef & Cie SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 16.06.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Formulaires, correspondance, autorisation municipale, correspondance, copies factures, permis de conformité. Plans: façades.

Lieu concerné: A Cery, Hôpital de Cery. Parcelle n°1. Propriété Etat de Vaud. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 11.03.2010. Demande permis de construire, correspondance, informations, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan de l'ancienne buanderie et cuisine, façades, divers.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne. Parcelle n°713. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'680. CAMAC n°89432. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.

Lieu concerné: Ch. des Baumettes 24. Parcelle n°736. Coordonnées géographiques: 536'120 / 153'510. ECA n°1403a. CAMAC n°99340. Architecte Beauverd & Halter. Enquête du 22.08.2009 au 21.09.2009; permis de construire délivré le 12.10.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires, correspondance, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades.

Lieu concerné: Ch. de la Possession 3. Parcelle n°1126. Coordonnées géographiques: 536'019 / 154'479. CAMAC n° 89429. FAO n°P-135-27-5-2009-M. Propriété PPE. Auteur des plans: Commune de Prilly, Hassler (Patrick). Enquête publique du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, photographies, correspondance. Plan: situation.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz. DP 20. Coordonnées géographiques: 535'837 / 154'327. CAMAC n°89430. Domaine public communal. Auteur des plans: Hassler (Patrick), Commune de Prilly. Enquête publique du 04.04.2009 au 04.05.2009. Permis de construire délivré le 07.09.2009. Projet abandonné. Installation d'un conteneur enterré. Demande permis de construire, observations, opposition, correspondance, permis de construire.

Lieu concerné: Rue de la Combette 8. Parcelle n°906. Coordonnées géographiques: 535'970 / 153'440. ECA n°1017. CAMAC n°92125. Architecte Vessaz (David). Enquête du 17.09.2008 au 16.10.2008; permis de construire délivré le 03.11.2008; permis d'habiter délivré le 03.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans, coupes.

Lieu concerné: En Pré-Bournoud. Parcelle n°500. Auteur des plans: Architram architecture et urbanisme SA. Correspondance. Plans: étude d'implantation et avant-projet, coupe A-A.

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3 / Rte de Cossonay. Parcelle n°815 + Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. ECA n°14 / xxx. CAMAC n°77299. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête du 31.10.2006 au 20.11.2006. Permis de construire délivré le 12.03.2007. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Demande permis de construire, formulaires et plans d'enquête. Avis d'enquête, observations, oppositions, correspondance, permis de construire, rapports, permis d'habiter.

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°814. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 03.03.2008. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire concernant la construction de garages extérieurs, soit modification de l'implantation des garages extérieurs. Demande mise à l'enquête complémentaire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, aménagement et élévations

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3. Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. CAMAC n°94362. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête publique du 21.01.2009 au 19.02.2009. Permis de construire délivré le 23.02.2009. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Enquête complémentaire pour modification des façades et de la disposition intérieure des logements, pose d'un canal de fumée extérieur, modification des toitures des garages. Demande d'enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades et coupes bâtiments A+B, plans bâtiments A+B, aménagements extérieurs et services, élévation garage, aménagements extérieurs.

Lieu concerné: A Malley, Ch. du Viaduc 14. Parcelle n°1320. Coordonnées géographiques: 535'720 / 153'370. ECA n°1800 a-d. CAMAC n°59110. Propriété Ville de Lausanne et Centre intercommunal de glace de Malley CIGM. Architecte Glauser (Frédéric). Enquête du 06.11.2004 au 25.11.2004; permis de construire délivré le 22.08.2005; permis d'habiter délivré le 11.05.2009. Formulaires demande permis et suivi plans d'enquête, permis de construire, correspondance, rapports, plans d'exécution, permis d'utiliser. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.

Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°101347. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe et façades.

Lieu concerné: Av. de Floréal 35. Parcelle n°858. Coordonnées géographiques: 535'590 / 154'000. ECA n°1174; CAMAC n°91526. Architecte Bonvin (Frédéric), Atelier Artec Architecture Sàrl. Enquête du 26.07.2008 au 25.08.2008; permis de construire délivré le 10.11.2008; permis d'habiter délivré le 02.11.2009. Demande permis de construire, formulaires, divers, observations, permis de construire, rapport permis de conformité. Plans: situation. Photographies des façades.

Lieu concerné: Ch. de la Cure 6-8-10. Parcelle n°240. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'930; 97948. Propriété PPE. Architecte Renzo (Gasparro), Atelier d'architectes Sgarzi SA. Enquête du 17.06.2009 au 16.07.2009; permis de construire délivré le 14.09.2009; permis d'habiter délivré le 14.09.2009. Demande permis de construire, formulaires, observations, correspondance, permis de construire, permis de conformité. Plans: situation.

Lieu concerné: Av. de Jolimont 12. Parcelle n°993. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'465. Entreprise Dalcalor SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 17.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Demande autorisation d'installation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation (copie). Informations sur l'installation.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 21. Parcelle n°530. Coordonnées géographiques: 536'093 / 153'985. ECA n°1634. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.09.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: vue de la situation, profil détail. Photographies après réfection.

Lieu concerné: Av. du Château 15. Parcelle n°891. ECA n°1686. Entreprise G. Burgos Sàrl.Enquête administrative; permis de construire délivré le 07.07.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: plan des combles, façades, coupe en long.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 78. Parcelle n°828. Coordonnées géographiques: 535'700/ 154'500. ECA n°751 - 848. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; projet abandonné. Demande autorisation, formulaires, permis de construire, correspondance. Plans: situation.

Lieu concerné: Rte de Neuchâtel 41-43. Parcelle n°514. Coordonnées géographiques: 536'325 / 154'205. ECA n°1757. CAMAC n°87731. Promettant acquéreur: Sunrise communications AG. Entreprise Weiss + Appetito.Enquête du 05.04.2008 au 05.05.2008; permis de construire délivré le 25.08.2008; permis d'habiter délivré le 02.02.2009. Demande permis de construire, fiche données spécifiques, observations, permis de construire, rapports, permis de conformité, 2ème fiche données spécifiques, rapport, divers. Plans: situation, vues d'ensemble, vues en plan, antennes, photos.