Dossier 3715 - Installation d'une benne.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3715

Titre

Installation d'une benne.

Date(s)

  • 2010-01-01 - 2010-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

0.5cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Sous Cery. Parcelle n°8. Coordonnées géographiques: 535'990 / 155'665; 105065. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 28.04.2010 au 27.05.2010; permis de construire délivré le 07.06.2010; permis d'habiter délivré le 07.06.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés