Transformations intérieures et rénovation du commerce.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3747

Titre

Date(s)

2009-11-20 - 2011-02-02 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

3cm

Nom du producteur

Prilly - Service de l'Urbanisme

(1991-nos jours)

Dépôt

Prilly - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. du Chablais 41. Parcelle n°913. Coordonnées géographiques: 535'875 / 152'950. ECA n°1857. CAMAC n°102144. Parcelle n°1699, 1672 à 1736. Architecte Villa-Sarasty Janeth Yko Architecture SA. Enquête du 16.01.2010 au 15.02.2010; permis de construire délivré le 01.03.2010; permis d'habiter délivré le 24.01.2011. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, autorisation municipale pour construction de minime importance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, toiture, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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Dossier 3747 - Transformations intérieures et rénovation du commerce.