Cote
CH 001660-3 A-(1)-J-(00) De-0066
Titre
Création d'une pergola bioclimatique type solisysteme.
Date(s)
- 2011-2012 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier,
Nom du producteur
(1991-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement effectué le 21.06.2013, bordereau 2013-03.
Portée et contenu
Lieu concerné: Château 21 (Av.). Parcelle n°1871. ECA n°2021. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 17.10.2011. Permis de conformité délivré le 24.01.2012.
Dossier du fonds communal "énergie".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: DE 0066.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
28.06.2013