Dossier 3765 - Construction d'une pergola.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3765

Titre

Construction d'une pergola.

Date(s)

  • 2011-01-01 - 2013-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Ch. de la Grand-Vigne. Parcelle n°784. Coordonnées géographiques: 535'868 / 153'858. CAMAC n°122670. Propriété de la Commune de Prilly. Auteur des plans: Coquerand (Philippe), Commune de Prilly. Enquête publique du 14.05.2011 au 13.06.2011. Permis de construire délivré le 20.06.2011. Permis d'utiliser délivré le 05.12.2011. Construction d'une pergola. Demande permis de construire, observations, rapport, permis de construire, permis d'utiliser. Avis concernant l'immatriculation des bâtiments au Registre Foncier. Plans: situation, coupe, vue en plan.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

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