Dossier 3749 - Transformations et rénovation de locaux.

Cote

CH 001660-3 A-(1)-J-(04)-(099)-3749

Titre

Transformations et rénovation de locaux.

Date(s)

  • 2000-01-01 - 2011-02-28 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Boîte, 9cm.

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Lieu concerné: Av. de la Confrérie 11 (anciennement Ch. des Chardonnerets 1-3). Parcelle n°705. Coordonnées géographiques: 536'210 / 153'565. ECA n°1313 a-b. CAMAC n°41578. Auteur des plans: Jacques Gross / plans d'exécution: Hamdin Maksuti. Enquête du 04.08.2000 au 23.08.2000. Permis de construire délivré le 23.04.2001. Permis d'utiliser délivré le 28.02.2011 (permis partiel: 09.03.2010). Transformations: isolation périphérique, création d'une salle polyvalente, de classes, d'une bibliothèque et d'un appartement pour le concierge. Demande permis de construire, formulaires, plans. Dossier de correspondance. Dossier d'oppositions et recours de la Société de développement Les Baumettes et consorts. Permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

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Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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