- CH 1800_Vevey FPUB-FM-U-(42)-42.24-01
- Pièce
- 1976
Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Fait partie de Vevey - Fonds publics
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Traitement des données par l'informatique
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1976 2 juillet Motion concernant le traitement des données par l'informatique
1976 4 octobre Rapport
1976 9 octobre Extrait des délibérations
1984 11 avril Rapport-Préavis
1984 15 mai Rapport
1984 28 mai Extrait des délibérations
Indemnisation du transfert du Stand de Gilamont
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1976 29 septembre Préavis sur la ratification de l'arrangement convenu avec l'État de Vaud concernant l'indemnisation du transfert du Stand de Gilamont
1977 18 avril Rapport
1977 23 avril Extrait des délibérations
Règlement spécial pour le quartier de Plan-Dessus
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1977 23 juin Préavis sur le règlement spécial pour le quartier de Plan-Dessus
1978 20 avril Rapport
1978 29 avril Extrait des délibérations
Jumelage et échanges intercommunaux européens
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1977 2 septembre Interpellation concernant le jumelage et les échanges intercommunaux européens
1980 21 février Réponse
1980 8 mars Extrait des délibérations
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1977 18 octobre Préavis sur un plan d'extention partiel du quartier Clergère, Simplon, avenue de la Gare
1978 26 janvier Rapport
1978 23 mai Rapport
1978 27 mai Extrait des délibérations
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1978 13 décembre Interpellation relative à la participation indirecte de la Commune à la campagne pro-nucléaire
1979 30 janvier Réponse
Achat du tiers sud de la propriété Eiffel
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1978 28 avril Motion visant à l'achat par la Ville du tiers sud de la propriété Eiffel
1978 29 avril Extrait des délibérations
1978 14 juin Rapport
1978 1 juillet Extrait des délibérations
1979 27 août Détermination
1979 8 septembre Extrait des délibérations
Implantation d'un centre commercial en périphérie
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1978 6 février Interpellation concernant l'implantation d'un centre commercial en périphérie
1979 8 mai Communication de la réponse à l'interpellation
1979 19 mai Extrait des délibérations
Modification au plan d'extension de la rue des Communaux
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1978 5 décembre Préavis sur une modification au plan d'extension de la rue des Communaux
1979 15 janvier Rapport
1979 3 février Extrait des délibérations
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1978 21 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1978
1979 24 janvier Rapport
1979 3 février Extrait des délibérations
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1978 4 juillet Motion relative à l'aménagement du quai Perdonnet
1979 30 juin Extrait des délibérations
1980 31 octobre Préavis sur l'ouverture d'un concours d'idées pour l'aménagement du quai Perdonnet
1980 27 novembre Rapport
1980 11 décembre Extrait des délibérations
Création d'un centre de planning familial
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1978 6 février Motion sur la création d'un centre de planning familial
1978 18 avril Rapport
1978 27 mai Extrait des délibérations
1981 23 février Détermination
1981 7 mars Extrait des délibérations
Enseignement du civisme dans les écoles
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1979 27 juin Interpellation concernant l'enseignement du civisme dans les écoles
1979 10 octobre Réponse
1980 10 novembre Extrait des délibérations
Acquisition d'une balayeuse légère pour les parcs et jardins
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1979 19 novembre Préavis sur l'acquisition d'une balayeuse légère pour les parcs et jardins
1980 16 janvier Rapport
1980 2 février Extrait des délibérations
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1979 20 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1979
1979 14 décembre Rapport
1980 2 février Extrait des délibérations
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1980 26 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville pour 1980
1981 22 janvier Rapport
1981 31 janvier Extrait des délibérations
Jumelage et échanges intercommunaux européens
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1980 22 mai Rapport sur une motion concernant le jumelage et les échanges intercommunaux européens
1980 31 mai Extrait des délibérations
1981 25 février Détermination
1981 7 mars Extrait des délibérations
Avenir du Centre sportif de la Veyre
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1980 29 août Interpellation au sujet de l'avenir du Centre sportif de la Veyre
1981 16 janvier Communication
Conversion d'un prêt assurance-vieillesse et survivants
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1980 3 décembre Préavis sur la conversion d'un prêt auprès du fonds de compensation de l'AVS de 2 millions Fr.
1981 22 janvier Rapport
1981 31 janvier Extrait des délibérations
Crédit à accorder au Service des eaux Vevey-Montreux
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1980 5 décembre Rapport sur un crédit à accorder au SEVM pour la réfection du captage de la source supérieure du Bouveret
1981 15 janvier Préavis
1981 31 janvier Extrait des délibérations
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1980 29 août Motion sur l'économie de l'énergie
1980 novembre Rapport
1981 19 août Préavis
1981 7 décembre Rapport
1981 12 décembre Extrait des délibérations
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1980 20 novembre Préavis sur le règlement des ports
1981 31 janvier Extrait des délibérations
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1980 7 novembre Motion intitulée "Une cité aux dimensions de l'homme"
1997 12 juin Rapport-Préavis sur le "Plan directeur 1997" et la réponse à la motion
1997 24 octobre Rapport
S.d. Rapport de minorité
1997 25 novembre Extrait des délibérations
Acquisition d'une tente-cantine extensible
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1980 27 juin Motion sur l'"acquisition d'une tente-cantine extensible pour nos sociétés locales"
1980 27 juin Extrait des délibérations
1981 12 juin Détermination
1981 24 août Rapport
1981 29 août Extrait des délibérations
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1981 3 avril Motion intitulée "Une politique globale pour continuer le développement harmonieux de Vevey"
1987 2 décembre Rapport-Préavis
1988 23 janvier Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations
Frais de traitements orthodontiques
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1981 20 mai Motion sur le règlement concernant la prise en charge des frais de traitements orthodontiques (redressements dentaires) pour les enfants en âge de scolarité obligatoire
1982 18 juin Rapport-Préavis
1982 25 août Rapport
1982 4 septembre Extrait des délibérations
Aménagement d'une zone verte au quai Perdonnet
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1982 25 novembre Préavis sur l'aménagement d'une zone verte au quai Perdonnet (rue d'Italie 25)
1983 21 janvier Rapport
1983 29 janvier Extrait des délibérations
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1982 30 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1982 et au bilan
1983 21 janvier Rapport
1983 29 janvier Extrait des délibérations
Interdiction du football au jardin Doret
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1982 19 mai Réponse à l'interpellation sur l'interdiction du football au jardin Doret
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1983 23 novembre Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget de la Ville 1983
1984 13 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
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1983 17 novembre Préavis sur le plan d'extension partiel Midi - Coindet - Guisan - Byronne
1984 18 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
Convention intercommunale du Centre régional d'instruction de la protection civile de l'Est vaudois
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 12 octobre Préavis sur l'adoption de la convention intercommunale du CRIE à Villeneuve
1984 18 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
Conversion d'un prêt assurance-vieillesse et survivants
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 23 novembre Préavis sur la conversion d'un prêt auprès du Fonds de compensation de l'AVS de 2 millions Fr.
1984 13 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
Construction d'un bâtiment communal sur le terrain de la Step de l'Aviron
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 30 décembre Préavis sur la construction d'un bâtiment communal sur le terrain de la Step de l'Aviron
1984 15 février Rapport
1984 3 mars Extrait des délibérations
Évolution de l'effectif des employés communaux
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1983 9 décembre Motion concernant l'évolution de l'effectif des employés communaux
1984 10 janvier Rapport
1984 28 janvier Extrait des délibérations
1985 29 août Rapport-Préavis
1985 6 décembre Rapport
1985 19 décembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 27 août Motion intitulée "Je plonge, tu glisses, il nage à Vevey-Corseaux-Plage"
1988 17 août Rapport sur préavis en réponse partielle à la motion
1988 3 septembre Extrait des délibérations
1999 8 octobre Rapport-Préavis
2000 11 janvier Rapport
2000 10 février Extrait des délibérations
Politique du logement et rénovation des immeubles à la rue du Conseil 15 et 17
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 29 juin Motion intitulée "Les mesures à prévoir pour favoriser le maintien de la gamme du marché du logement veveysan"
1984 29 août Rapport
1984 6 septembre Extrait des délibérations
1988 20 mars Motion intitulée "Pour le développement du logement subventionné à Vevey"
1988 16 avril Rapport
1988 7 mai Extrait des délibérations
1988 21 septembre Rapport-Préavis
1988 4 novembre Rapport-Préavis
1988 26 novembre Extrait des délibérations
1989 21 juin Motion relative à la création d'un nouveau poste au budget communal
1989 25 septembre Rapport
1989 25 septembre Rapport de minorité
1989 7 octobre Extrait des délibérations
1989 16 novembre Extrait des délibérations
1991 10 avril Rapport-Préavis sur la politique et les intentions de la Municipalité en matière de logement, les réponses à trois motions concernant le logement et une demande de crédit complémentaire pour les travaux de rénovation des immeubles de la rue du Conseil 15 et 17
1991 5 juin Rapport
1991 21 juin Extrait des délibérations
Aménagement de la place de la Gare
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1984 21 novembre Préavis d'intention sur l'aménagement de la place de la Gare (secteur est)
1984 22 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 21 novembre Préavis sur des crédits supplémentaires au bilan et au budget de la Ville 1984
1985 10 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations
Augmentation des dépenses de fonctionnement de la Ville
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 5 décembre Motion visant à "Contenir l'augmentation des dépenses de fonctionnement de notre ville"
1985 25 février Rapport
1985 16 mars Extrait des délibérations
1985 29 août Rapport-Préavis
1985 9 octobre Rapport
1985 26 octobre Extrait des délibérations
Grue de déchargement au port de plaisance
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion intitulée "Doter le port de plaisance d'une grue de déchargement"
1984 26 juin Rapport
1984 2 juillet Extrait des délibérations
1985 27 février Rapport-Préavis
1985 3 avril Rapport
1985 27 avril Extrait des délibérations
Pose d'une canalisation d'eaux de surface
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 21 novembre Préavis sur la pose d'une canalisation d'eaux de surface entre Subriez et Beauregard (1ère étape)
1985 15 janvier Rapport
1985 2 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1984 6 octobre Motion intitulée "Papa, fais-nous de belles places de jeux à Vevey s'il te plait"
1984 25 novembre
1984 11 décembre Extrait des délibérations
1985 10 janvier Rapport-Préavis
1985 28 février Rapport
1985 16 mars Extrait des délibérations
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1985 19 novembre Motion intitulée "Pour un équipement portuaire digne de ce nom à Vevey"
1986 22 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations
Règlement sur les pensions de retraite des membres de la Municipalité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1985 26 novembre Préavis relatif à la modification du règlement sur les pensions de retraite des membres de la Municipalité du 15 décembre 1961
1986 21 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations
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1985 6 décembre Préavis sur le plan d'extension partiel Faubourg Saint-Antoine - secteur Est
1986 3 mars Rapport
1986 15 mars Extrait des délibérations
Vente de l'immeuble à la route de Chailly 18 à La Tour-de-Peilz
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1985 28 novembre Préavis sur la vente de l'immeuble Madeleine C à la route de Chailly 18 à La Tour-de-Peilz
1986 22 janvier Rapport
1986 1 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1985 21 janvier Rapport-Préavis sur la télédistribution par câbles, en réponse à des motions et sur la convention à conclure avec la Société Interrégionale de télétransmission SA
1986 21 août Rapport-Préavis
1986 28 octobre Rapport
1986 15 novembre Extrait des délibérations
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1986 6 novembre Préavis pour approuver le budget communal pour 1987
1986 1 décembre Rapport
1986 13 décembre Extrait des délibérations
1987 16 juin Rapport
Révision complète du règlement du Conseil communal
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 4 mars Préavis sur la révision complète du règlement du Conseil communal du 8 octobre 1976
1986 18 décembre Rapport
1987 24 janvier Extrait des délibérations
Équipement du CEPV en matériel informatique destiné à l'enseignement
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 18 mars Préavis sur l'équipement du centre d'enseignement professionnel (CEPV) en matériel informatique destiné à l'enseignement
1987 30 avril Rapport
1987 5 mai Rapport de minorité
1987 16 mai Extrait des délibérations
Interprétation d'articles du règlement de la Municipalité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 4 décembre Préavis sur l'interprétation des articles 17 et 18 du règlement de la Municipalité du 3 juin 1977
1987 16 janvier Rapport
1987 19 janvier Rapport de minorité
1987 31 janvier Extrait des délibérations
Nouvel aménagement du parc de la Cour au Chantre
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 4 décembre Préavis sur un nouvel aménagement du parc de la Cour au Chantre
1987 12 février Rapport
1987 28 février Extrait des délibérations
Aménagement d'une promenade à l'embouchure de la Bergère
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 26 novembre Préavis sur l'aménagement d'une promenade, d'un slip, de places à terre pour dériveurs et planches à voile à l'embouchure de la Bergère
1987 21 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 26 novembre Préavis sur une demande d'autorisation d'emprunts pour consolider les crédits bancaires à court terme
1987 19 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations
Transformation du Musée Jenisch
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 26 novembre Préavis sur la transformation du musée Jenisch
1987 20 janvier Rapport
1987 30 janvier Extrait des délibérations
Suppression des taxes d'anticipation mobilières sur le domaine public
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 6 mars Motion visant à la suppression des taxes d'anticipation mobilières sur le domaine public (enseignes, stores, étalages, terrasses, etc.)
1987 20 novembre Rapport-Préavis
1988 8 janvier Rapport
1988 21 janvier Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 26 novembre Préavis sur des crédits supplémentaires au bilan et au budget de la Ville 1986
1987 14 février Rapport
1987 28 février Extrait des délibérations
Transformation de la partie en amont de la Grande Place (place du Marché)
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 26 novembre Préavis concernant la transformation de la partie en amont de la Grande Place de zone bleue en zone de stationnement payante
1987 16 janvier Rapport
1987 31 janvier Extrait des délibérations
Acceptation d'une succession en déshérence
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 24 avril Préavis sur l'acceptation d'une succession en déshérence
1987 11 août Rapport
1987 26 août Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1986 3 octobre Motion concernant "Un marché permanent à Vevey"
1986 30 octobre Rapport
1986 15 novembre Extrait des délibérations
1988 21 janvier Rapport-Préavis en réponse à la motion
1988 14 mars Rapport
1988 26 mars Extrait des délibérations
Démolition des immeubles de la rue Sainte-Claire 3 et 5
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1987 25 novembre Préavis concernant la démolition des immeubles de la rue Sainte-Claire 3 et 5 (parcelle 717) et des dépôts attenants (parcelle 718)
1988 7 janvier Rapport
1988 21 janvier Extrait des délibérations
Révision du règlement de la Municipalité
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1987 3 décembre Préavis sur la révision du règlement de la Municipalité
1988 8 janvier Rapport
1988 21 janvier Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion intitulée "Une nouvelle génération pour la Pomme d'Or"
1987 19 mars Rapport
1987 4 avril Extrait des délibérations
1988 17 août Rapport-Préavis en réponse à la motion
1988 20 septembre Rapport
1988 5 octobre Extrait des délibérations
Construction d'une salle omnisports à Gilamont
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion pour l'étude de la construction d'une salle omnisports dans la boucle inférieure du haut de la route de Gilamont
1987 23 novembre Rapport-Préavis sur une réponse à la motion
1988 1 février Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations
Création d'une piste cyclable en bordure du lac
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1987 10 juin Rapport-Préavis en réponse partielle à la motion intitulée "Pour la création d'une piste cyclable en bordure du lac et la favorisation du trafic cycliste"
1988 26 janvier Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations
Transformation du théâtre municipal et création de la Fondation des arts et spectacles
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 21 septembre Préavis sur la transformation du théâtre municipal et la création de la FAS
1989 11 janvier Rapport
1989 4 février Extrait des délibérations
Pose d'un collecteur d'eaux usées
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 23 novembre Préavis sur la pose d'un collecteur d'eaux usées au boulevard d'Arcangier, secteur carrefour de Subriez - chemin Sous-Chaponneyres
1989 23 janvier Rapport
1989 4 février Extrait des délibérations
Travaux de conservation intérieure de l'Église Saint-Martin
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 23 novembre Préavis sur des travaux de conservation intérieure de l'Église Saint-Martin, deuxième étape
1989 25 février Rapport
1989 12 mars Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1988 18 août Rapport sur la motion intitulée "Pour le maintien de logements à loyers abordables dans le quartier du Bourg de Bottonens"
1988 3 septembre Extrait des délibérations
1990 2 mai Préavis sur un plan partiel d'affectation du quai Perdonnet Est, un échange immobilier et des réponses aux motions "Aide à la réhabilitation d'un ancien bourg de Vevey, le bourg de Bottonens, secteur compris entre la rue d'Italie, la rue Clara-Haskil et le quai Perdonnet Est" et "Pour le maintien de logements à loyers abordables dans le quartier du bourg de Bottonens"
1990 25 juillet Rapport
1991 26 février Rapport
1991 27 février Second rapport
1991 8 mars Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1989 19 mai Motion visant à "Créer une auberge de jeunesse à Vevey"
1994 19 août Rapport-Préavis sur le transfert de la Maison des jeunes à la Grande Place 5, le réaménagement du premier étage des Galeries du Rivage et la réponse partielle à la motion
1994 8 septembre Rapport
1994 30 septembre Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1989 30 novembre Préavis sur le plan partiel d'affectation "Quartier Plan Dessous, secteur angle Midi-Nord/avenue Général-Guisan" parcelles 173, 174 et 175
S.d. Rapport
1990 2 février Extrait des délibérations
Modification du Règlement général de police
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1989 30 novembre Préavis sur la modification de l'article 119 du Règlement général de police du 22 avril 1977
1990 18 janvier Rapport de minorité
1990 23 janvier Rapport
1990 1 février Extrait des délibérations
Création d'une auberge de jeunesse
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1989 19 mai Motion visant à "Créer une auberge de jeunesse à Vevey"
1996 4 avril Rapport-Préavis sur la création d'un centre d'hébergement à la Grande Place 5 et des travaux d'entretien des immeubles Grande Place 5 et rue Louis-Meyer 2 et la réponse complémentaire à la motion
1996 8 mai Rapport
1996 4 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion relative à la "Réactualisation des aides sociales publiques à Vevey"
1989 16 octobre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1990 7 janvier Rapport
1990 2 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 janvier Motion intitulée "Quelques mesures de politique familiale"
1992 10 juin Rapport-Préavis sur une demande de crédit d'étude en vue de l'aménagement d'un centre de la petite enfance et de deux classes dans les immeubles du quai Ernest-Ansermet 1 et 2 et sur une demande de crédit supplémentaire au budget de l'exercice 1992 pour l'aménagement provisoire et l'exploitation d'une nursery à l'avenue Général-Guisan 69, en réponse partielle à la motion
1992 11 juin Rapport
1992 29 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 31 octobre Préavis sur la réfection du pont du Dévin
1991 16 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 15 mai Rapport de la sous-commission Écoles, Services sociaux, Culture
1991 21 mai Rapport de la sous-commission Administration générale et Finances
1991 23 mai Rapport de la sous-commission Urbanisme et Travaux
S.d. Rapport de la sous-commission Police, Feu, Protection civile et Bâtiments communaux
1991 24 mai Rapport général de la commission de gestion, exercice 1990
1991 5 juillet Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 23 novembre Préavis sur l'état de l'étude des motions en suspens et demandes de prolongation de délais
1991 17 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations
Création d'un parking au-dessus des voies CFF
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 17 mai Motion pour l'étude d'un parking au-dessus des voies CFF
1992 13 novembre Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1993 20 janvier Rapport
1993 5 mars Extrait des délibérations
Tarif des lieux d'accueil communaux de la petite enfance
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 janvier Motion intitulée "Quelques mesures de politique familiale" et la réponse à la motion
1993 1 avril Motion intitulée "A petits pas vers une politique familiale plus audacieuse"
1993 1 octobre Rapport-Préavis sur les aspects structurels et financier du tarif des lieux d'accueil communaux de la petite enfance et les réponses aux motions
1993 22 novembre Rapport
1994 4 janvier Extrait des délibérations
Vente d'une parcelle sise au chemin du Bochet 5
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1990 31 octobre Préavis sur la vente de la parcelle communale 558 sise au chemin du Bochet 5, Commune de Corseaux
1991 12 janvier Rapport
1991 1 février Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 20 novembre Rapport-Préavis sur une demande de crédit pour la démolition de la maison Perroud, l'aménagement de la place et les études de rénovation de la maison Scanavin et du bâtiment de l'Ancien-Port 6 et réponse aux motions "Place aux piétons" et "Une nouvelle vie pour la maison Scanavin"
1992 21 janvier Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations
Renouvellement et achat de machines pour le Service de voirie
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 20 novembre Préavis sur le renouvellement et l'achat de machines pour le Service de voirie
S.d. Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 20 novembre Préavis sur le renouvellement d'emprunts pour un montant de 3 millions Fr.
1992 15 janvier Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 17 juin Rapport de minorité sur les comptes communaux de 1991
1992 1 mai Préavis
1992 26 mai Rapport
1992 29 juin Extrait des délibérations
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 mars Motion intitulée "Devenir suisse … sans argent!"
1993 19 mars Rapport-Préavis en réponse à la motion
1993 28 avril Rapport
1993 14 mai Extrait des délibérations
Vente d'une parcelle communale sise à la rue du Centre
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 20 novembre Préavis sur la vente de la parcelle communale 1515 sise à la rue du Centre
1992 13 janvier Rapport
1992 31 janvier Extrait des délibérations
Maintien des logements à prix abordables de l'ancienne usine Ormond
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1991 31 octobre Motion pour le maintien des logements à prix abordables de l'ancienne usine Ormond [quai Maria-Belgia 2 et rue de la Madeleine 1, 3 et 5]
1992 7 janvier Rapport
S.d. Rapport de minorité
1992 31 janvier Extrait des délibérations
Organisme de gestion et de redéploiement économico-social
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 15 mai Motion intitulée "Organisme de gestion et de redéploiement économico-social" [pour gérer les problèmes sociaux liés au chômage et relancer l'économie]
1996 10 mai Rapport-Préavis de la réponse à la motion
1996 29 juillet Rapport
1996 3 septembre Extrait des délibérations
Construction du futur Hôpital de Sully
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 21 octobre Préavis sur la participation des communes du district et de celle de Villeneuve, ainsi que de la CIEHL, à la mise à disposition à titre gratuit par la commune de La Tour-de-Peilz des terrains destinés à la construction du futur Hôpital de Sully
1993 11 janvier Rapport
1993 28 janvier Extrait des délibérations
Plan de quartier Midi-Coindet secteur nord
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 21 octobre Préavis sur le plan de quartier Plan-Dessous Midi-Coindet secteur nord
1993 15 janvier Rapport
1993 29 janvier Extrait des délibérations
Rénovation et réfection de l'immeuble sis à l'avenue de Gilamont 57 et 59
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 21 octobre Préavis sur la rénovation et la réfection de l'immeuble sis à l'avenue de Gilamont 57/59 et demande de subventionnement
1993 12 janvier Rapport
1993 29 janvier Extrait des délibérations
Regroupement des organismes de Protection civile
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 2 avril Motion intitulée "Halte au blocage"
1995 16 juin Rapport-Préavis sur le regroupement des organismes de Protection civile de Blonay, Saint-Légier, La Tour-de-Peilz, Corseaux, Corsier et Vevey en une seule organisation dénommée "PCI-Région 4"et la réponse à la motion
1995 13 septembre Rapport
1995 9 octobre Extrait des délibérations
Demande de crédit pour le stand de tir de Gilamont
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 25 octobre Rapport sur une demande de crédit pour l'amélioration et la modernisation des installations du stand de tir de Gilamont
1993 17 septembre Préavis
1993 9 novembre Extrait des délibérations
Mesures d'assainissement financier de la Société Parking Panorama
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 16 septembre Préavis sur les mesures d'assainissement financier de la Société Parking Panorama SA Vevey
1993 15 janvier Rapport
1993 29 janvier Extrait des délibérations
Renouvellement de la convention avec la Compagnie industrielle et commerciale du Gaz S.A.
Fait partie de Vevey - Fonds publics
1992 29 juin Préavis sur le renouvellement de la convention avec la Compagnie industrielle et commerciale du Gaz S.A. (CICG)
1992 18 novembre Rapport
1992 24 novembre Rapport complémentaire
1993 21 avril Rapport de majorité
S.d. Rapport de minorité
1993 23 août Rapport
1993 11 octobre Extrait des délibérations
Aide au logement pour les chômeurs
Fait partie de Vevey - Fonds publics
S.d. Motion intitulée "Situation économique tendue – Chômage - augmentation du coût de la vie – Loyers. Une proposition d'aide directe au logement"
1992 26 juin Motion intitulée "Aide au logement mieux ciblée à l'intention des chômeurs"
1995 10 février Rapport-Préavis sur une aide individuelle au logement, réponses aux motions
1995 27 mars Rapport
1995 10 avril Extrait des délibérations