Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 49-105
Titre
Économie de l'énergie
Date(s)
- 1980 - 1981 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Frédy Richard
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1980 29 août Motion sur l'économie de l'énergie
1980 novembre Rapport
1981 19 août Préavis
1981 7 décembre Rapport
1981 12 décembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté