Affichage de 1150 résultats
Notices descriptives2 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fonds ancien
Fonds ancien
Autorités communales
Autorités communales
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)
Conventions, titres
Conventions, titres
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Vendition faite par Diedey (Pierre) à Blanchard (Rod), d'un morcellement de terre sis Sur Vernant
Vendition faite par Diedey (Pierre) à Blanchard (Rod), d'un morcellement de terre sis Sur Vernant
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)
Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery
Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery
Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part
Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Rédition et Examen des comptes de la Municipalité de Jouxtens-Mézery
Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)
Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59
Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery
Copie d'inventaire des biens de la Commune de Jouxtens-Mézery
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Conventions et titres : Echanges de terrains, transactions entre la Commune et des particuliers, achats de terrains (1722-1911)
Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record
Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Promesse et engagement de Dellus (Jean François) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Echange entre Noble et Genereux De Crousaz (Henry) et l'honnorable communauté de Jouxtens et Mézery
Echange entre Noble et Genereux De Crousaz (Henry) et l'honnorable communauté de Jouxtens et Mézery
Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu
Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu
Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part
Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part
Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne
Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne
Extrait de Procès-verbal du Petit Conseil du Conseil communal du Canton de Vaud
Extrait de Procès-verbal du Petit Conseil du Conseil communal du Canton de Vaud
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Obligation en faveur de Noble et vertueux Seigneur de Prilly contre les honnorables Blanchard (Jean Pierre) et Louys (Jean)
Obligation en faveur de Noble et vertueux Seigneur de Prilly contre les honnorables Blanchard (Jean Pierre) et Louys (Jean)
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens
Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery
Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Noble et vertueux De Saussure (François Elie) contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu
Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Acte de défaut de biens en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente
Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Desvaux (Pierre) du dit Jouxtens
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery contre les enfants de défunt Blanchard (Jean Daniel)
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Gardance de Dams en faveur de la Municipalité de Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (Jaques Ferdinand)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Reçu signé Secrétan (Charles)
Résultats 1 à 100 sur 1150