Cote
CH 001768-7 A-(01)-A
Titre
Autorités communales
Date(s)
- 1763-1797 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
< 1 ml
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances du Conseil (Ancien Régime)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique des registres
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Copies possibles dans la mesure où l'état des documents le permet
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Les procès-verbaux sont conservés par ordre chronologique. Un index complète certains registres et permet d'effectuer des recherches ciblées dans le registre concerné.
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
16.03.2018: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)