Pièce 14 - Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne

Cote

CH 001768-7 A-(01)-E-02-14

Titre

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne

Date(s)

  • 1825 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2p.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne, Inspecteur des Ponts & Chaussées.
"Lesquels ont fait entre eux l'échange perpétuel et irrévocable ci-après par lequel la Commune de Jouxtens-Mézery cède et remet à M. Auguste de Constant environ 70 toises de terrain situé rière Mézery, lieu dit Au Paquier, plan de 1788 folio 6 n°27 (...)
En contre échange de quel fond Monsieur de Constant cède et remet à la dite Commune de Jouxtens-Mézery environ 191 toises de terrain planté en arbres, situé aussi rière Mézery, lieu dit Au Lussex, Plan de l'année 1788 folio 11 n°15 (...)".

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

13.11.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

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