Cote
CH 001768-7 A-(01)-E-01
Titre
Conventions et titres : Actes de propriété (1587-1837)
Date(s)
- 1566-1838 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
3 cm
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Actes trouvés dans une enveloppe
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée précédemment: "E 1 - Conventions et titres / Actes de propriété 1587-1837"
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.11.2015: création
19.10.2017: révision
14.03.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2015: Friedmann (Delphine)
2017: Pieracci (Aurélie)
2018: Friedmann (Delphine)