Cote
CH 001768-7 A-(01)-E-01-02
Titre
Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens
Date(s)
- 1579-1580 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
6 p.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Acte de passation à Clos Record.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accès limité en raison du très mauvais état du document.
Conditions de reproduction
Reproduction soumise à autorisation.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives communales de Renens: titre en parchemin.
Existence et lieu de conservation des copies
Archives de Jouxtens-Mézery: il s'agit ici d'une copie d'un titre en parchemin appartenant à la Commune de Renens.
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.11.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)