archivescommunales.ch

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.

Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne

Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Note relative à une lettre de rente due à Carrard

Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison

Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)

Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Etienne Benjamin)

Obligation en faveur de la citoyenne Blanchard (Beniae) de Jouxtens et Mesery Contre la Commune du dit lieu

Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle

Finances

Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et M. de Constant (Auguste), inspecteur général des chemins

Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)

Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery

Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Acte de Revers en faveur de Monsieur de Constant Rebecque (César François), de Lausanne, contre la Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de Rente en faveur de la charitable Bourse des Pauvres de la Commune de Jouxtens et Mézery Contre la Municipalité de la dite Commune

Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle

Demande de bourgeoisie

Affiner les résultats par :

Institutions

Niveau de description

Affichage de 1150 résultats

Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens

Laud pour la Commune de Jouttens

Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery

Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens

Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Reçu signé Dessausure, relatif à une obligation de la Commune de Jouxtens

Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record

Subastation contre la Commune de Jouxtens et Mézery et teneur de Lettre de Rente

Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu

Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre relative à la transmission de la bourgeoisie par une femme ayant épousé un étranger, à ses enfants

Règlements communaux

Règlements antérieurs à 1799

Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery

Colloquation en faveur du n. Seigneur Conseiller Polier de Vernand contre et sur l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens

Note relatif à un dû de la Commune de Jouxtens-Mézery

Obtention de la bourgeoisie par Thomas (Jean Pierre)

Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de rente en faveur de Monsieur Viret (Isaac) citoyen de Lausanne, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery

Lettre du Baillif de Lausanne au sujet de conditions à remplir pour la naturalisation

Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.

Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail

Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)

Convenant fait entre la Commune de Jouxtens et Mézery et Schemidelitet (Jean-Pierre), à l'égard de Schemidelitet (Daniel)

Echange entre Noble et Genereux De Crousaz (Henry) et l'honnorable communauté de Jouxtens et Mézery

Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs

Demande d'acte pour Wihler (Martin)

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux

Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery

Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à J. Schuler

Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Convenant de bourgeoisie en faveur de Ph. Jacquemet

Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771

Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)

Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de la Seigneurie de Lausanne contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de M. le Commissaire Crud (Jean François) en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Lettre de bourgeoisie en faveur du Sieur Gerard (Jean Etienne)

Documents relatifs à la bourgeoisie de Breit (Pierre Antoine)

Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)

Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret

Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)

Copie de lettre de bourgeoisie en faveur de Luard (Jean Louis)

Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Lettre de bourgeoisie accordée à Fémian (George Louis)

Obligation en faveur de Sieur de Rueires David (Daniel) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Comptes

Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)

Autorités communales

Documents antérieurs à 1800

Affaires judiciaires

Actes de l'Ancien Régime

Note relative à une obligation en dette du 6 mars 1794 contre Blanchard (Jean-Etienne)

Fonds ancien

Instruction publique et cultes

Population - Suisses et Etrangers

Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers

Instruction publique et écoles

Population

Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery

Acte Judiciel obtenu par le (...) au nom de la citoyenne Carrare (Gabrielle) contre la Communauté de Jouxtens & Mézery

Parchemins, "vieux papiers"

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Genilloud (Jean François) du dit Mézery

Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex

Engagement du citoyen Blanchard (David François) de Jouxtens et Mézery, envers son père le citoyen Blanchard (Jean-Etienne)

Note relative au non paiement de l'intérêt d'une dette (lettre de rente) sur 3 ans.

Echange entre la Commune de Jouxtens & Mezery et le citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) de Lausanne

Obligation en faveur de spectable et savant Raccaud (Pierre Daniel) ministre du St Evangile et citoyen de Lausanne contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Note relative à une lettre de rente due à Carrard

Echange entre MM. de Chambrier (Jean François) et Desaussure (David) d'une part, et la Commune de Jouxtens et Mézery d'autre part

Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison