Cote
CH 001768-7 A-(01)-A-01
Titre
Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1763-1781)
Date(s)
- 1763-1781 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 registre
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le registre contient les comptes-rendus des délibérations de la Commune de Joutens et Mezery.
Note en tête du registre: "Livre acheté par N. Paudex secrétaire de la Commune et par Jean Blanchard gouverneurs le 22 décembre 1763." Blanchard (Jean-Jaques) gouverneur pour 1764.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
20.10.2014