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Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et comptes de l'exercice 1991

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande d'admission à la bourgeoisie

Demande de crédit pour la réalisation de la modération du trafic au Ch. de Mézery et Ch. des Vignettes

Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Demande crédit d'étude pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, une garderie d'enfants, un office postal et 3 logements

Budget 1993

Arrêté d'imposition pour les années 1994-1996

Gestion et comptes 1993

Demande de crédit destiné à la réalisation des travaux sur des collecteurs.

Remplacement du Règlement sur le Plan d'Extension et la police des constructions ou RPE du 4 mars 1966 par le Règlement sur l'aménagement et les constructions ou RAC

Budget 1994

Motions et projets

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant notamment les locaux de l'administration communale, la salle du Conseil communal, un abri public de protection civile, un jardin d'enfants, un office postal et 4 logements.

Pièces annexes - préavis, rapports (1994-1995)

Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"

Modification de l'art. 19 nouveau du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Communications de la Municipalité au Conseil communal 1993

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1994-1997

Demande de crédit d'investissement de Fr. 750'000.- pour la participation communale à la création d'un réseau de télé-distribution par câble

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et acquisitions foncières de minime importance, législature 1994-1997

Demande d'autorisation générale d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 1994-1997

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Jouxtens-Mézery - Fonds privés

Société de couture Les Hirondelles, de Jouxtens

Choeur mixte de Jouxtens-Mézery

Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery

Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery

Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1797-1813)

Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)

Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)

Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)

Procès-verbaux Municipalité 1978-1981

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)

Procès-verbaux Municipalité 1974-1977

Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)

Procès-verbaux Municipalité 1959-1961

Procès-verbaux Municipalité 1964-1966

Procès-verbaux Municipalité 1961-1964

Procès-verbaux Municipalité 1966-1968

Procès-verbaux Municipalité 1969-1971

Procès-verbaux Municipalité 1971-1973

Procès-verbaux Municipalité 1973-1974

Procès-verbaux Municipalité 1968-1969

PV 1885-1923

PV 1938-1946

PV 1923-1927

PV 1946-1959

PV 1828-1885

PV 1960-1969

Votations, élections

Demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993

Demande d'autorisation de statuer sur les aliénations et les acquisitions foncières de minime importance pour la législature 1990-1993

Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)

Demande de crédit relative à l'étude de deux projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dits "En Flusel" et "A Grandchamp"

Adoption du Règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery

Demande de crédit d'investissement de Fr. 91'000.- destinée à financer la construction d'un trottoir le long du Ch. du Taulard

Gestion et Comptes de l'exercice 1989

Adhésion de la commune de Jouxtens-Mézery à la Communauté de la Région lausannoise COREL

Planification des constructions communales

Budget 1991

Demande de crédit pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Ch. du Dérochet et d'un trottoir au Ch. de la Roche.

Demande de crédit d'étude de Fr. 500'000.- pour la construction d'une salle de gymnastique

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et sa mise sous terre et la transformation de l'éclairage public au Ch. de la Rueyre

Construction d'un établissement médico-social régional et demande d'autorisation pour la constitution d'une fondation privée

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Modification de l'arrêté d'imposition pour les années 1991-1993

Cession à la Commune de Prilly, d'une part de propriété sur la parcelle n°805, sise à Prilly

Fixation des compétences financières de la Municipalité pour la législature 1990-1993

Demande de crédit complémentaire d'investissement (...)

Affectation et aménagement des réseaux de voies de circulation et tendant à l'établissement d'un plan et d'un règlement à ce sujet

Gestion et comptes 1990

Demande de crédit d'investissement destiné à financer les travaux d'aménagement d'un collecteur communal eau usées en "Sous-Bois"

Communications de la Municipalité au Conseil Communal 1990

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest CRIO-Aubonne

Demande de crédit pour la construction d'un bâtiment comprenant une salle de gymnastique, une salle de classe ACM, une salle de réunion et divers locaux annexes

Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau

Budget 1992

Demande de crédit complémentaire pour la création d'un jardin du souvenir au cimetière de Jouxtens

Demande de crédit pour l'amélioration de la circulation au Ch. de Praz-Forney

Demande de crédit pour la création d'un trottoir au Ch. de la Roche

Motion visant à assurer la sécurité des piétons au Ch. de la Roche

Demande de crédit pour la transformation et l'agrandissement de la Maison de commune, la construction d'un office postal et d'un logement.

Abrogation du solde de crédit (...) en vue de l'étude d'un plan de quartier dans le secteur "En Flusel"

Communications de la Municipalité

Pièces annexes - préavis, rapports (1992-1993)

Demande de crédit d'investissement pour la suppression de la ligne aérienne et éclairage public au Ch. de la Roche et sa mise sous terre.

Demande de crédit pour participation aux frais d'installation de barrières avec feux clignotants aux passages à niveau de la gare de Jouxtens-Mézery, de la halte du Lussex et à des aménagements divers

Admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery