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Préavis 1998-11

Préavis relatif au remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude des bâtiments "Renardière" et "Bambi" sis en la propriété de Plan-Sépey; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-12

Préavis relatif au budget de la prévention en milieu scolaire et de l'animation dans le cadre des écoles; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-13

Préavis concernant la vente d'une parcelle communale de terrain située à la Rue des Métiers à Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-14

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 1999 et 2000; rapport de commission, extrait de décision, arrêté d'imposition.

Préavis 1998-15

Préavis relatif au plan des investissements 1998-2001 et à une demande d'autorisation générale d'emprunt de 24 millions; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-16

Préavis répondant à la motion 1996-2 de Borer (Georges), concernant une étude d'introduction d'une limitation de vitesse à 30km/h. dans certaines zones de la Commune; rapport final n°1998-16, extrait de décision.

Préavis 1998-17

Préavis concernant le remplacement du collecteur de l'Av. du Château; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-18

Préavis relatif à un prélèvement sur le fonds du téléréseau suite à une augmentation des tarifs; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-19

Préavis répondant à la motion 1997-2 de Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) du 30.06.1997, concernant la création d'une structure d'accueil du type de "L'Appart'"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-20

Préavis prévoyant la réfection de la pataugeoire et divers aménagements de la piscine de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1998-21

Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-22

Préavis relatif à l'aménagement d'une place de skateboard à Corminjoz, valant également réponse à la motion 1997-3 de Borer (Georges) et Brélaz (Jean-Michel) et à la pétition 1997-2 de M. David BONZON; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1998-24

Préavis relatif à la réactualisation du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport 1998-01

Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'informatique communale; rapport de commission chargée d'étudier le rapport municipal, extrait de décision.

Préavis 1999-01

Préavis sollicitant l'autorisation de placer les excédents de trésoreries auprès d'autres institutions que celles prévues par la loi sur les communes et le règlement sur la comptabilité des communes; rapport de la Commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1999-02

Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre destiné à l'entretien, à la rénovation et à la maintenance des immeubles du patrimoine communal; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1999-03

Préavis couvrant l'évolution de l'informatique communale sur 3 ans; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-04

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport 1999-05

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la motion 1995-01 de Danthe (Jean-Jacques), invitant la Municipalité à entreprendre toute démarche utile pour le rattachement de la Commune au Tribunal de Prud'hommes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 1999-06

Rapport intermédiaire au Conseil communal sur les motions 1997-04 de Saugy (Roger) demandant la création d'une association de communes, regroupant l'arrondissement scolaire secondaire et 1998-02 de Delessert (Pascal), invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire secondaire; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-07

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1998 ainsi qu'aux crédits d'investissements; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-08

Préavis relatif à la restructuration des SI Sous le Collège SA et Les Castors SA, soit a) vente du capital-actions de la SI Les Castors SA à la SI Sous le Collège SA; b) liquidation de la SI Les Castors SA; c) réorganisation interne de la SI Sous le Collège SA; rapport de la Commission des finances; extrait de décision.

Préavis 1999-09

Préavis concernant l'acceptation de la succession de C. (L.); rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1999-10

Préavis relatif à la rénovation des toitures plates et à quelques travaux d'amélioration du chauffage à l'Eglise catholique du Bon Pasteur; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-11

Préavis proposant l'acquisition de matériel informatique pour les classes de l'établissement scolaire primaire; rapport, extrait de décision

Préavis 1999-12

Rapport de gestion 1998, rapport de la commission de gestion pour l'exercice 1998, vœux et observations, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la Commission de gestion pour l'exercice 1998.

Préavis 1999-14

Préavis relatif au financement des travaux urgents de réfection du bâtiment de l'Union lausannoise de badminton, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-15

Préavis relatif au financement de la Fondation du Palais de Beaulieu, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-16

Préavis concernant une modification de l'aire agricole au lieu dit "Bois de Cery" et ratification d'une zone d'intérêt public permettant la réalisation d'un cimetière israélite; rapport de commission, extrait de décision (adoption du PPA Bois de Cery et de son règlement).

Préavis 1999-17

Préavis proposant la transformation du système informatique de la bibliothèque municipale (achat programme "Agate"), rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-18

Préavis proposant l'acquisition de la seconde tranche du matériel informatique destiné aux classes de l'établissement scolaire primaire; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-19

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport 1999-20

Rapport intermédiaire sur la motion 1998-3 pour une étude relative à l'installation d'un couvert et d'aménagements ludiques dans la cour du Collège-Centre.

Préavis 1999-21

Préavis 1999-21 relatif à a) la modification du règlement concernant l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de Prilly et b) l'adaptation de l'article 86 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-23

Préavis relatif à l'aménagement de locaux à l'usage du CSR dans le bâtiment sis Rue des Métiers, propriété de la CIP; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport final 1999-24

Rapport final de la Municipalité sur les motions a) n°1996-1 de Claus (Armand), tendant à l'amélioration du recyclage des déchets… et à la mise en place d'une déchetterie communale; b) n°1996-3 déposée par Saugy (Roger), concernant l'étude, avec la collaboration d'autres communes, de la mise en place d'une taxe qui inciterait la population à mieux trier ses déchets et à en réduire le volume.

Préavis 2000-01

Préavis concernant la reconstruction du bâtiment La Renardière sis en la propriété de Plan-Sépey sur Gryon; rapports de commissions, extrait de décision.

Préavis 2000-02

Préavis relatif à la construction d'un trottoir et à la correction de la Rue des Métiers; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-03

Préavis concernant 18 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, rapport d'information, mémorandum, extrait de décision.

Rapport municipal 2000-04

Rapport municipal sur l'évolution du système informatique communal pour l'exercice 1999; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-05

Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des zones 30km/h et répondant à l'interpellation 1999-03 de Fivaz (M.) au sujet de la limitation à 30km/h dans le quartier de Perréaz; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal 2000-06

Rapport municipal sur le fonctionnement de la garderie halte-jeux "La Fourmi Bleue", rapport de commission, extrait de décision. Rapport de la commission de gestion sur le fonctionnement de la garderie à temps partiel / halte-jeux La Fourmi Bleue suite au rapport municipal n°6 et à la décision du Conseil communal du 27.03.2000.

Préavis 2000-07

Préavis concernant l'acceptation de la succession de O. (M.); rapport de la commission, extrait de décision. O. (M.) était la fille de Mignot (Emile), 1er agent de police et fonctionnaire de la commune.

Préavis 2000-08

Préavis accordant un prêt remboursable à la Fondation Primeroche pour financer ses frais de premier établissement; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-09

Préavis prévoyant la réactualisation du règlement du Conseil communal; rapport de commission, règlement du Conseil communal édition 2000, extrait de décision.

Préavis 2000-10

Rapport de gestion 1999, rapport de la commission de gestion exercice 1999; vœux et observations, commentaires aux réponses de la Municipalité; réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion exercice 1999; clarification du rapport de la commission de gestion 2000 chargée de l'analyse de l'année 1999; extrait de décision.

Préavis 2000-11

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1999; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-12

Rapport municipal intermédiaire répondant aux motions a) 1998-01 de Gresslin (Philippe) et Pellegrinelli (Michel), demandant une étude pour une valorisation du Pré Bournoud impliquant la suppression de la rue "sans nom" et, b) 1999-06 de Zwahlen (Pierre), pour la réalisation d'un espace de jeux destiné aux enfants au centre-ville; rapport de commission, planning des travaux et investissements; extrait de décision.

Préavis 2000-13

Préavis 2000-13 répondant à la motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) au sujet de l'application de l'art. 136 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal 2000-15

Rapport municipal répondant aux motions a) 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire de Prilly et b) 1997-4 de Saugy (Roger) visant la création d'une association de communes regroupant l'arrondissement scolaire; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-16

Préavis concernant le remplacement du central téléphonique de l'administration communale; rapport de commission (2), extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-17

Rapport municipal intermédiaire répondant à la motion 1997-2 de Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) concernant la création d'une structure d'accueil du type "L'Appart"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-18

Préavis proposant l'adoption d'un nouveau règlement pour le personnel de la Commune de Prilly; rapport de commission, rapport de minorité; extrait de décision.

Préavis 2000-20

Préavis relatif à une augmentation du prêt sans intérêts accordé à la SI Pré Bournoud-La Treille SA; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-21

Préavis concernant une demande de crédit destiné à couvrir la participation de la commune de Prilly aux frais et aux transferts immobiliers de la correction du carrefour du Galicien, de la Rte de Renens, de l'Av. du Chablais et du Ch. du Viaduc; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2000-22

Préavis sollicitant un crédit de CHF 540'000.- pour le remplacement du pavillon scolaire de la Grand-Vigne comprenant 2 classes; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-23

Préavis concernant l'assainissement de la chaufferie et diverses améliorations énergétiques au complexe de St-Etienne; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-24

Préavis concernant 14 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-25

Préavis sollicitant un crédit de CHF 370'000.- en vue de la construction d'un refuge communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-26

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 2001 et 2002; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2000-27

Préavis proposant la modification du règlement de police concernant l'horaire de fermeture et d'ouverture des magasins, shops de stations-service, ainsi que la modification des horaires sur les chantiers et la police du commerce; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-28

Préavis concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement de l'Association régionale pour l'action sociale Prilly-Echallens ARASPE; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-29

Rapport municipal intermédiaire sur la motion 1998-3 de Henzelin (Bertrand) et consorts, pour une étude relative à l'installation d'un couvert et d'aménagements ludiques dans la cour du Collège-Centre; rapport intermédiaire 2000-29 bis, rapports de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-30

Préavis concernant la vente de la parcelle communale n°503 sise à l'angle Ch. du Centenaire / Ch. de l'Union; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-32

Préavis modifiant les articles 26 et 27 du règlement du service de défense contre l'incendie et de secours SDIS; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 2000-33

Rapport intermédiaire sur la motion 1999-3 de Pellegrinelli (Michel) et consorts, relative à "l'aménagement d'une signalétique sur le territoire de la commune de Prilly"; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 2000-34

Rapport intermédiaire sur la motion 1999-5 de Bühlmann (M.) et consorts, relative aux réflexions concernant l'effectif et l'organisation du corps de police; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-35

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-01

Préavis visant à ratifier les addenda au plan partiel d'affectation (anciennement plan d'extension partiel) "Pré Bournoud" du 05.12.1986; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-03

Préavis demandant un crédit d'étude pour la construction de locaux scolaires; rapport de commission, rapport intermédiaire et rapport de la commission consultative sur les projets de constructions scolaires; extrait de décision.

Préavis 2001-04

Préavis relatif à la rénovation de l'enveloppe, à l'assainissement de la chaufferie et à divers travaux au collège de Jolimont; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2001-05

Préavis relatif aux travaux d'aménagement intérieurs et extérieurs du pavillon du Château, en vue de l'installation de 2 classes enfantines; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-06

Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des "zones 30km/h" - 2ème étape; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-07

Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-08

Préavis relatif au remplacement d'un véhicule utilitaire; présentation, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-09

Rapport de gestion 2000, rapport de la commission de gestion 2000, réponses aux vœux et observations de la commission de gestion exercice 2000; extrait de décision.

Préavis 2001-11

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 2000 ainsi qu'aux comptes d'investissements; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2001-12

Préavis relatif à l'intégration de pages sur Prilly dans le bimensuel Le Régional (préavis retiré par la Municipalité le 21.05.2001); rapport de commission.

Préavis 2001-13

Préavis proposant un toilettage avec nouvelle rédaction du règlement de la Municipalité de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-13

Préavis concernant 10 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-15

Préavis répondant à la motion de Beguin (L.) "Internet et les élections communales"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-16

Préavis concernant l'acquisition de la parcelle 206, sise à la Rte de Neuchâtel 14-16 et démolition du bâtiment existant ECA 583; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-17

Préavis concernant une demande de crédit destinée à l'extension du colombarium au cimetière communal; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport-préavis 2001-18

Rapport-préavis répondant à la motion 2000-2 de Kamis (Aaron) "pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly"; rapport de commission, tableau, extrait de décision.

Préavis 2001-19

Préavis soumettant l'acceptation du legs de Roth (Charles); rapport de commission, lettre de Schertenleib au sujet de Roth (Charles / bibliothécaire à la BCU puis professeur de langue et littérature romane à l'UniL), extrait de décision.

Préavis 2001-20

Préavis concernant 14 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-21

Préavis concernant l'édification de locaux scolaires secondaires provisoires à Corminjoz; rapport de commission, rapport de la commission des finances; extrait de décision.

Préavis 2001-22

Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre destiné à l'entretien, à la maintenance des immeubles du patrimoine communal, pour la législature 2002-2005; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2001-24

Préavis couvrant l'évolution de l'informatique communale sur 4 ans; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-25

Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre 2002-2005 destiné à financer l'entretien, la rénovation et la maintenance des immeubles de la SI Sous le Collège SA - règlement et barème concernant les conditions de la location et d'occupation. Lettre demandant de retirer le préavis de l'ordre du jour du 10.12.2001.

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