Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Perréaz 11, Villa Juramont. Propriété Krebs (Henri). Enquête du 18.08.1958 au 27.08.1958; permis de construire délivré le 01.09.1958. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation avec plan du sous-sol.

Cette série contient les pièces élaborées par la Municipalité à l'intention du Conseil communal: budget, comptes, rapport de gestion et préavis municipaux, ainsi que des pièces reçues par la Municipalité, concernant le Conseil communal et son fonctionnement.

Ce fonds contient essentiellement les procès-verbaux des séances de la Municipalité (pouvoir exécutif), reliés en registres, et les pièces annexes aux décisions municipales (préavis et pièces annexes diverses).
Des mises, comptes, actes divers et décisions de la Commune de Prilly sont également présents dans ce fonds.

Ce fonds contient:

• des conventions, contrats et arrangements à bien plaire;
• des servitudes; des actes d'achat, vente et échange de terrains et/ou de bâtiments;
• des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.).

Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.

1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).

1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).

1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.

1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.

Brochures des comptes communaux (résumé), exemplaires multiples.

Cette série contient tous les numéros du Dèfreguelyî édités entre 1981 et 2000 (36 numéros) et une partie des numéros du Prill'héraut, édités depuis 2005.
Ces journaux traitent essentiellement des activités proposées par l'administration à la population prillérane, et fait le lien entre la Municipalité et les administrés.

Prill'Héraut (2008, 2012-2017). Certains numéros manquent.
Chaque numéro s'articule de la manière suivante:

•Editorial (par le syndic ou un/e municipal/e)
•Encarts annonçant des manifestations publiques
•Articles rédigés par des services communaux
•Article Malley-Lumières - Cinétoile
•Info régionale
•Groupements, sociétés, associations
•Divers

Les "pièces annexes" aux procès-verbaux des séances du Conseil communal sont essentiellement constituées des types de documents suivants:

• organisation des séances: convocations, ordre du jour, listes des présences
• objets débattus et aux décisions prises: préavis municipaux, rapports de commissions, rapports complémentaires.

Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1816 jusqu'à nos jours.

Ce Sfonds réunit

• les procès-verbaux des séances du Conseil général (jusqu'en 1874) et du Conseil communal (1874 à nos jours);
• les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.).

Ce fonds contient les séries suivantes:

• comptes communaux;
• caisse communale;
• journaux;
• comptes CCP;
• pièces comptables après épuration (relatives notamment aux constructions communales, à l'aménagement du territoire, aux bâtiments communaux, aux infrastructures sportives ou encore à la mise en place de l'informatique au sein de l'administration communale).

Ce fonds est constitué de séries relatives aux bâtiments publics ou privés appartenant à la Commune de Prilly.
Chaque série est constituée de dossiers liés à la construction, aux transformations et à l'entretien d'un bâtiment en particulier.

Résumé de l'historique de Plan-Sépey:
1957: Motion de M. Pradervand (Maurice) invitant la Municipalité à créer une colonie de vacances
1959: Préavis 1959-13 concernant l'achat de la propriété de Plan-Sépey sur Gryon, pour l'installation d'une colonie de vacances.
Lors de l'achat par la Commune, la propriété comprend un grand chalet de 3 étages (Le Bambi); une maison d'un étage (La Renardière) et un petit bâtiment vétuste (La Tour); ce dernier est détruit et des travaux de transformations sont exécutés dans les deux autres bâtiments (notamment: installation de douches, amélioration de l'accès, etc.)
1960: 1ère colonie de vacances à Plan- Sépey.
Préavis 1960-06 concernant une demande de crédit pour la mise en exploitation de la colonie de vacances de Plan-Sépey.
Préavis 1960-10 relatif à l'installation de douches, toilettes et lave-pieds dans le chalet "Le Bambi" et à l'amélioration des voies d'accès aux bâtiments de la colonie.
Préavis 1960-11 concernant une demande de crédit pour la suite des travaux et des achats nécessités par la mise en exploitation de la colonie de vacances de Plan-Sépey.
1967: Préavis 1967-? concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un pavillon (L'Ecureuil)
1968: Construction d'un bâtiment de 2 étages (L'Ecureuil)
1968-1979: Transformations et travaux d'entretien de "La Renardière", notamment réparation de la toiture
Dès 1969: Instauration de l'école à la montagne avec 4 classes, puis camps de ski
1981: Aménagement d'une zone de jeux*
1983: Préavis 1983-03 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin sis à l'intérieur de la propriété de Plan-Sépey et divers aménagements
1990: Préavis 1990-19 concernant la réfection des douches et le remplacement du système de production d'eau chaude du bâtiment "L'Ecureuil"
1992: Révision et mise en conformité de la citerne à mazout d'une contenance de 30'000l. et remplacement des conduites d'alimentation
1998: Préavis 1998-11 relatif au remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude des bâtiments "La Renardière" et "Le Bambi"
2000: Préavis 2000-01 concernant la reconstruction du bâtiment "La Renardière"
2002: Préavis 2002-19 relatif à la reconstruction du chalet "Le Bambi".

Dossiers disponibles aux Archives, relatifs aux travaux exécutés à Plan-Sépey vers 1960 et jusque vers 2002:
C 1794 + C 1799 Documents relatifs à l'acquisition de la propriété par la Commune
C 1796 Plans d'ensemble (1960)
I 0570 Construction de pavillons SEMPA (1964-1967)
I 0572 Construction et transformations, pavillons L'Ecureuil et La Renardière (1969-1979)
I 0576 + I 0577 Plans "La Renardière" (1960-1961)
I 0578 Plans d'ensemble de Plan-Sépey (1966)
I 0598 Aménagement d'une zone de jeux (1981)
I 0629 Réparation toiture de La Renardière (1970-1980), préavis 1972-03
I 1304 Plans: Renardière etc. (1960-2000)

• Dossiers déposés en pré archivage, sans identifiant:

Préavis 2000-01 Dossier des travaux de reconstruction de "La Renardière"
Préavis 2002-19 Dossier des travaux de reconstruction du "Bambi"

J 1100 à J 2000.

Ce sous-fonds contient:

• les décisions de la direction des écoles
• les décisions de la commission d'inspection
• des documents relatifs aux examens et promotions
• des documents relatifs à l'école ménagère, etc.

Comptes communaux, version complète.

Cette notice regroupe les Registres de 1723 à 2014, dont les références sont: F 0001 à F 0303.

Ce sous-fonds contient essentiellement les dossiers relatifs à l'aménagement du territoire, soit à l'élaboration de plans de quartier, plans de zones, plans d'extension, plans d'extension partiels etc. Il contient également les dossiers de la Commission d'urbanisme, de la COREL et de la commission intercommunale d'urbanisme de Renens (CIU).

La Tour du château serait l'ancienne habitation rurale du seigneur de Prilly, lequel avait son domicile à Lausanne. (…) Léon-Henri Pinard (médecin et sous-directeur de l'hôpital de Cery, rachète le Château avec un consortium formé de Frédéric Mayor (buraliste postal) et Charles Strudel (directeur du LEB). Il est décidé de créer une clinique pour le traitement des affections nerveuses. Au nord du château, une véranda forme une sorte d'appendice. La partie supérieure constitue une terrasse attenante aux pièces habitables. La disposition intérieure du château est la suivante: rez-de-chaussée: salle à manger, cabinet médical et salon, cuisine et communs. A l'étage, les chambrse des pensionnaires et l'appartement des propriétaires. Au décès du Dr. Pinard, le 30 avril 1916, le château reste vide un certain temps. Puis il est loué à une dame Rayola qui en fait une pension. Cette personne héberge entre autres des internés français jusqu'en 1918. La propriété est ensuite vendue au Dr. Jacot-Guillarmod, après 1920. ce dernier, qui est également explorateur, exploite les lieux à nouveau en tant que clinique. Il décède au cours d'un de ses voyages. Son épouse et ses enfants vendent le fonds à la Commune de Prilly le 28.12.1946. Dix appartements sont alors créés. Dans les années 1950-1960, la Commune y aménage des bureaux pour l'administration. Plusieurs changements auront lieu durant ces années (modification de la répartition des services entre les différents étages du bâtiment).
En 2009, le château est vidé et entièrement transformé. L'aile, qui était à la base une grange, est détruite. Seuls la tour et le corps de bâtiment principal sont conservés. Un nouveau bâtiment est construit au nord-est du château. Le concours d'architecture a été remporté par l'architecte Ferrari (Jean-Baptiste) et les travaux sont exécutés sous la houlette de son bureau. L'inauguration a lieu en automne 2011.

Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.

Ce sous-fonds permet de retracer l'historique du développement des infrastructures routières, notamment par le biais des séries de dossiers "par route", qui contiennent les informations relatives à l'achat des chemins privés par la Commune, puis tous les documents relatifs à leurs transformation, élargissement et à leur entretien.

J 1100 à J 2000.

J 1100 à J 2000.

Préavis municipaux et rapports soumis au Conseil communal.
Pièces annexes du Conseil communal, notamment les communications municipales, et autres pièces diverses.

Séries relatives à la direction des écoles primaires de Prilly et Jouxtens-Mézery, à la direction des écoles secondaires et à la paroisse de Prilly-Jouxtens-Mézery.

Lieu concerné: Acacias 10 (Av.). Parcelle n°593. ECA n°230. Coordonnées géographiques: 536'262/153'784. Auteur des plans: Dufour (Willy Bernard). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 06.08.2012. Permis de conformité délivré le 21.03.2013.
Plans: situation, plan général, sous-sol. Photographies.

Cette série contient les documents relatifs au bâtiment de St-Etienne. Elle permet de retracer les différentes étapes de la construction (projet, réalisation) réalisés entre 1960 et 1964, suite au rachat de la propriété par la Commune. On y trouve notamment :

• des préavis municipaux, rapports ;
• de la correspondance ;
• des plans ;
• des décomptes et factures ;
• des devis, soumissions et contrats avec les entreprises.
  Notice historique:
  Le bâtiment a été construit par l'architecte Cahen (Jean-Pierre). Le maître d'ouvrage du bâtiment est l'Association du Temple protestant de St-Etienne. Le premier projet de construction d'un centre paroissial est mis à l'enquête publique en 1961. Ce projet est complété en 1963 (J 1715). Le centre est inauguré en 1964.
  En 1968, une annexe est construite par Boss (Jacques).
  En 2002, des aménagements extérieurs sont réalisés, sous la houlette de l'architecte Danthe (Jean-Jacques), auxquels viendront s'ajouter en 2008 la modification de l'aire de stationnement et l'aménagement d'une place pour conteneurs à ordures.

Lieu concerné: Fleurs 9 (Ch.). Parcelle n°825. ECA n°1415. Coordonnées géographiques: 535'705/154'551. Auteur des plans: Moriggi (Ch). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 08.10.2012. Permis de conformité délivré le 14.06.2013.
Plans: coupes. Photographies.

Séries relatives à:

• Direction de police
• Activités du Corps de police municipal
• Police du commerce
• Police des inhumations
• etc.

La plupart des photographies représentent:

• la Commune et son patrimoine bâti, du début du 20ème siècle à nos jours;
• les propriétés communales, en particulier Plan-Sépey (Gryon);
• des vues aériennes de la Commune et des environs;
• la vie locale, des classes et des fêtes populaires;
• les autorités locales.

• Photographies du bureau de l'archiviste et des locaux d'archives;
• Photographies du bureau de certains employés communaux;
• Photographies des dépôts d'archives;
• Photographies de l'emménagement des archives dans le nouveau dépôt du Château, en septembre 2011.

Lieu concerné: Ch. de la Grand-Vigne. Parcelle n°784. Coordonnées géographiques: 535'868 / 153'858. CAMAC n°122670. Propriété de la Commune de Prilly. Auteur des plans: Coquerand (Philippe), Commune de Prilly. Enquête publique du 14.05.2011 au 13.06.2011. Permis de construire délivré le 20.06.2011. Permis d'utiliser délivré le 05.12.2011. Construction d'une pergola. Demande permis de construire, observations, rapport, permis de construire, permis d'utiliser. Avis concernant l'immatriculation des bâtiments au Registre Foncier. Plans: situation, coupe, vue en plan.

Dossiers relatifs à :

• Commission du feu: Procès-verbaux des séances (1984-2013)
• Etat major: Procès-verbaux des séances (1983-2013)
• Rapports de sinistres du service du feu de Prilly (1979-1989)
• Rapports d'interventions (1990-2013)
• Protocoles d'alarmes (2003-2013)
• Manifestations (2008-2013)
• Fiche mutation (2006)
• Exercice final (1985-2013)
• Effectifs, budget, correspondance (1984-2013)

Lieu concerné: Buissonnière 12 (Ch.). Parcelle n°435. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 20.02.2012. Permis de conformité délivré le 19.03.2012.
Photographies, plan général.

Lieu concerné: Chalets 4 (Ch.). Parcelle n°760. ECA n°797. Coordonnées géographiques: 535'905/153'650. Auteur des plans: Lasserre (Etienne). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 18.06.2012. Permis de conformité délivré le 19.12.2012.
Photographies, plan général.

Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°107749. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête le 26.10.2009. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'utiliser délivré le 25.06.2012.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe A-A et façade sud-ouest, façades nord-ouest et nord-est.

Lieu concerné: Cossonay 46 (Rte). Parcelle n°419. ECA n°319. Coordonnées géographiques: 535'998 / 154'219. CAMAC n°108365. Auteur des plans: BBHN SA. Dispensé d'enquête le 24.01.2011. Permis de construire délivré le 04.03.2011. Permis de conformité délivré le 09.08.2012.
Plans: situation, plan, coupes.

Lieu concerné: Jolimont 21 (Av.). Parcelle n°334. Coordonnées géographiques: 535'834 / 154'498. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 27.06.2011. Permis de conformité délivré le 11.06.2012.
Photographie.

Lieu concerné: Léman 5 (Av.). Parcelle n°599. ECA n°260. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 28.11.2011. Permis de conformité délivré le 06.11.2012.
Photographies, plan général.

• Registres des décès
• Registres des tombes
• Etc.

Registres des décès
Registres des tombes

Lieu concerné: Château 21 (Av.). Parcelle n°1871. ECA n°2021. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 17.10.2011. Permis de conformité délivré le 24.01.2012.
Dossier du fonds communal "énergie".

Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.

• Registres des décès
• Gestion des tombes (y compris exhumations, etc.)

Dossier soumis à l'enquête publique du 13 juin au 12 juillet 2012. Dossier général (GE-1), dossier d'approbation des plans. Dossier trolleybus (TB 1-2), dossier approbation des plans. Dossier Garage-Atelier (GAT 1-2), dossier d'approbation des plans. Dossier Ligne de tramway t1 (TW 1-6), dossier d'approbation des plans. Ce dossier ne contient pas encore la correspondance (oppositions).

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie 21. Parcelle n°53. ECA n°76, 77, 78. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°102791. FAO n°P-135-5-3-2010-ME. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand) - Bureau d'architecture Trovatelli. Enquête publique du 16.01.2010 au 15.02.2010. Permis de construire délivré le 08.03.2010. Permis d'habiter délivré le 18.06.2012. Demande de permis de construire, justificatifs, formulaires, observations, permis de construire, rapport, permis d'habiter, photographie. Plans: situation, rez-de-chaussée, étages 1, 2, 3, attique, façades, coupes.

Lieu concerné: Av. de la Vallombreuse 100. Parcelle n°62. ECA n°1870. Coordonnées géographiques: 536'420 / 154'747. CAMAC n°104856. FAO n°P-135-59-1-2010-ME. Propriété PPE. Auteur des plans: Hitz (Max) - Hitz & Partner SA, Renaud Burnand SA. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis de conformité délivré le 04.06.2012. Fiche de données, formulaire, demande de permis de construire, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, vue est, coupe A-A.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 18. Parcelle n°619. ECA n°755. Coordonnées géographiques: 536'290 / 153'920. CAMAC n°127434. FAO n° P-135-88-1-2011-M. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand) - Bureau d'architecture Trovatelli. Permis de construire délivré le 12.12.2011. Permis de conformité délivré le 04.06.2012. Demande de permis de construire, observations, avis de contrôle, correspondance, permis de construire, rapport, photographie, permis de conformité. Plans: situation, vue frontale, vue A, vue B, étage 1, étage 2.

Lieu concerné: A Mont-Goulin, Ch. de la Vallombreuse 85. Parcelle n°153. Coordonnées géographiques: 536'488 / 154'423. CAMAC n°125185. FAO n°P-135-63-1-2011-M. Auteur des plans, entreprise: Rothen (Urs) - Weiss + Appetito Services SA. Enquête publique du 10.08.2011 au 08.09.2011. Permis de construire délivré le 26.09.2011. Permis de conformité délivré le 14.05.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, observations, correspondance, permis de construire, rapport, photographies, permis de conformité. Plans: situation, coupe pour route, coupe A-A.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Coordonnées géographiques: 536'140 / 153'960. ECA n°969a. CAMAC n°86339. Auteur des plans: Thut (David) - Arxom SA. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 11.02.2008. Permis de conformité délivré le 07.11.2011. Création d'une installation de téléphonie mobile dans une fausse cheminée. Demande permis de construire, fiche de données spécifiques au site concernant les stations de base pour téléphonie mobile et raccordements sans fil (WLL), rapport de mesure d'immissions, résumé rapport de mesure d'immissions, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation, plan des combles, élévations, coupe. Photographies.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 7. Parcelle n°600. ECA n°1535. Coordonnées géographiques: 536'250 / 153'880. CAMAC n°101193. FAO n°P-135-3-3-2010-ME. Auteurs des plans: Henzelin (Yves) - Architram SA, Mingard (A.) - Commune de Prilly. Enquête publique du 09.01.2010 au 08.02.2010. Permis de construire délivré le 17.05.2010. Permis d'utiliser délivré le 19.03.2012. Demande de permis de construire, formulaires, justificatifs, rapports, observations, permis de construire, correspondance, procès-verbaux, avis de contrôle, permis d'utiliser. Plans: situation, sous-sol inférieur, parking, rez-de-chaussée, mezzanine, coupes, façades, aménagements extérieurs et implantation arrêt de bus "Huttins".

Lieu concerné: Av. de la Rochelle 10. Parcelle n°746. ECA n°1641a, 1641b, 1642. Coordonnées géographiques: 535'890 / 153'800. CAMAC n°107022. FAO n°P-135-62-1-2010-M. Auteur des plans: Pezzoli & Associés Architectes SA. Enquête publique du 04.08.2010 au 02.09.2010. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'habiter délivré le 13.02.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, correspondance, observations, permis de construire, procès-verbaux, rapport, permis d'habiter. Plans: sous-sol 1, sous-sol 2, rez-de-chaussée, étage type, attique, toiture, coupes A-A / B-B, façades, aménagements extérieurs.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 20. Parcelle n°618. Coordonnées géographiques: 536'275 / 153'940. CAMAC n°123387. FAO n°P-135-46-1-2011-M. Propriété en PPE. Auteurs des plans: Gasser (Jean-Claude). Enquête publique du 11.06.2011 au 11.07.2011. Permis de construire délivré le 15.08.2011. Permis de conformité délivré le 29.02.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, correspondance, permis de construire, rapport, photographie, permis de conformité. Plans: vue d'ensemble, profil, face arrière, côté, coupe horizontale.

CAMAC n°99177. Enquête publique du 17.02.2010 au 18.03.2010. Permis de construire délivré le 29.03.2010. Permis d'habiter délivré le 16.01.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plan et perspective, façades, coupes, combles, sous-sol, rez-de-chaussée, étage.

Lieu concerné: Ch. de Belmonthoux 21. Parcelle n°121. ECA n°1568. Coordonnées géographiques: 536'090 / 154'680. Auteur des plans: Guisolan (Alain) - Tinguely Architecture Sàrl.

Cette série contient les documents relatifs au bâtiment du Tilleul. Elle retrace les diverses transformations et réaffectations du bâtiment. On y trouve notamment :

• des préavis municipaux, rapports et extraits de décision ;
• de la correspondance ;
• des plans ;
• des décomptes et factures ;
• des devis, soumissions et contrats avec les entreprises.
  Histoire du bâtiment:
  Selon Alain Gaudard, ce bâtiment était à l’origine une ferme et datait des années 1870, la première mention de cet immeuble sur le registre cadastral élaboré en 1841 datant de 1877 : « A la Grande Vigne, maison d’habitation avec caves voûtées, grange, écurie, fenil de 27 toises ».
  Selon André Schertenleib, ce bâtiment, dit « de la Grand-Vigne », appartenait à la famille Moraz. Il est acquis par la Commune le 28 décembre 1906.
  Vers 1920, un local du feu y est créé et deux appartements sont aménagés. L’un est attribué à Emile Mignot, premier agent de police de Prilly. En 1932, l’échelle mécanique du service du feu nécessite la construction d’une annexe et le déplacement de la fontaine. La porte voûtée fait place à une grande porte carrée.
  Des plans de 1938 réalisés par les architectes Edmond Gold et van Dorsser indiquent que des transformations sont projetées, qui n’ont vraisemblablement pas été réalisées.
  La gendarmerie s’installe dans cet édifice en 1939 (on l’appelle alors « Au Tilleul ») et y reste jusqu’au 30 juin 1988, date à laquelle elle quitte Prilly, suite à une réorganisation et à la création d’un centre régional à Renens. C’est l’occasion pour la Commune de transformer le bâtiment et d’y loger la police locale et le Contrôle des Habitants, qui se trouvent à l’étroit au Château (transformations entre 1988 et 1991 environ).
  Le 28 avril 1983 déjà, M. Gilbert Behrens dépose une motion demandant la remise en état et la transformation du bâtiment ; sans suite.
  En 1986, une étude est lancée pour la restauration du bâtiment Au Tilleul (préavis 1986-18). Dans le préavis, la Municipalité indique que « le nouveau plan d’aménagement du centre prévoit le maintien de cet ensemble dont la situation au cœur de la localité est intéressante. Son aspect, tout comme ses proportions, justifient son maintien avec le Collège Centre, le Château, Castelmont et le four à pain ; il constitue l’un des éléments caractéristiques de notre ville. L’évolution de la situation nous permet aujourd’hui de vous proposer d’entreprendre une étude approfondie tendant à la restauration du bâtiment Au Tilleul. (…). La Municipalité propose d’affecter ces locaux au Service de police, ainsi qu’à la gendarmerie et de créer si possible un logement. La nécessité impérative de trouver de nouvelles surfaces pour nos services administratifs justifie cette option. »
  Il faut toutefois attendre 1989 (et le départ de la gendarmerie) pour qu’un nouveau préavis (1989-12) soit déposé, qui demande un crédit pour la rénovation et agrandissement du bâtiment « Au Tilleul », la construction d’une annexe avec monte-charge pour la Grande Salle et l’équipement des locaux. Ce préavis découle de la décision du 29 septembre 1986 octroyant un crédit d’étude à cet effet. L’avant-projet précisant la destination de ce bâtiment est présenté au Conseil communal au cours de sa séance du 14 décembre 1987.
  L’immeuble rénové et agrandi est finalement affecté au service de police et à celui du contrôle des habitants uniquement. Les locaux dont disposent ces services au Château sont jugés insuffisants et ne répondent plus aux exigences. Pour des raisons évidentes, la police doit se situer au centre-ville. Son transfert dans le bâtiment Au Tilleul constitue la seule implantation envisageable satisfaisant les critères devant être pris en considération (garages de police le plus proche du poste, liaison avec le réseau routier, rapidité d’intervention, sécurité, voisinage, discrétion, proximité de l’administration communale). Le préavis indique enfin que « parallèlement à l’étude de la rénovation, la Municipalité a examiné si sa reconstruction totale, sous une forme ou une autre, ne devait être retenue. L’espace disponible et la disposition des lieux n’offrent pas le choix de cette alternative sans inclure également la grande salle. Le coût de cette éventualité est tel qu’elle doit être écartée. Le Collège Centre, la grande salle et le bâtiment au Tilleul forment un ensemble qui mérite d’être maintenu. Ils ont marqué l’histoire de notre ville qui, après avoir su sauvegarder le Château et Castelmont, se doit de maintenir au cœur de la Commune cet héritage de son passé. La contiguïté de la grande salle et la proximité du collège Centre nous ont conduits à étendre l’étude pour tenter de résoudre les problèmes suivants : création d’une chaufferie centrale, aménagement d’un monte-charge pour la grande salle et création de WC pour handicapés. L’aménagement d’un appartement prévu dans les combles a été abandonné pour des raisons économiques et de cohabitation avec les locaux de police. (…) Le devis des travaux s’élève à 4'550'000.- francs, soit 3'625'000.- pour la rénovation du bâtiment Au Tilleul et 675'000.- francs pour la grande salle. »
  En 2008, suite à un postulat déposé en 2007, un projet de transformation du bâtiment est lancé, qui prévoit le changement de destination des locaux et la création d’une crèche. Ce projet est soumis l’enquête publique en août-septembre 2008 et accepté.
  La police et le Contrôle des habitants utilisent ces locaux jusqu’en 2009. L’Office de la population est alors transféré dans un bâtiment provisoire à Corminjoz avec les autres services de l’administration communale durant les travaux de transformation du Château ; quelques locaux du Tilleul restent attribués à la Police, devenue entre-temps POL (Police de l’Ouest Lausannois).
  Les travaux de transformations ont lieu en 2009. Le centre de vie enfantine est ouvert en 2010 et permet d’accueillir des enfants de 0 à 3 ans.

Lieu concerné: Chablais 23 (Av.). Parcelle n°918. Coordonnées géographiques: 535'888 / 153'055. Dispensé d'enquête et permis de construire délivré le 14.03.2011. Permis de conformité délivré le 04.11.2011.
Plans: plan, coupes.

Lieu concerné: Florissant 31 (Av.). Parcelle n°860+861. Coordonnées géographiques: 535'553 / 153'909. CAMAC n°121976. Auteur des plans: Rothen (Urs) - Weiss+Appetito Services SA. Dispensé d'enquête le 14.03.2011. Permis de construire délivré le 04.04.2011. Permis de conformité délivré le 07.11.2011.
Plans: situation.

Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Perréaz 7. Parcelle n°322. Coordonnées géographiques: 535'805 / 154'405. ECA n°346a. CAMAC n°105209. Architecte Chollet-Torres architectes SA. Enquête du 26.06.2010 au 26.07.2010; permis de construire délivré le 02.08.2010; permis d'habiter délivré le 28.02.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans de l'appartement et des transformations.

Lieu concerné: Flumeaux 14 (Rte). Parcelle n°689. ECA n°821. Auteur des plans: Rumley (Denis). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 15.08.2011. Permis de conformité délivré le 16.12.2011.
Dossier du fonds communal "énergie".

Cette série contient les documents relatifs:

• à l'achat, en 1955, de la parcelle 471 à M. Porret (René-Edouard),
• aux projets et aux travaux de construction de garages, et
• à l'aménagement d'une place de jeux.
• Elle retrace également les divers travaux d'entretien qui ont eu lieu.
  On y trouve notamment :
• des préavis municipaux, rapports et extraits de décision ;
• de la correspondance ;
• des plans ;
• des décomptes et factures ;
• des devis, soumissions et contrats avec les entreprises.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 60. Parcelle n°248 + Parcelle n°249. Coordonnées géographiques: 535'695 / 154'775. ECA n°1793, ECA n°447, ECA n°855. CAMAC n°97505. Auteur des plans: Bertola (Jacques) - Evequoz (Jean-Yves), Bureau d'architecture Bertola (J.) & Cie. Enquête publique du 30.05.2009 au 29.06.2009. Permis de construire délivré le 12.10.2009. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Démolition du garage ECA n°1793, construction d'un immeuble de 6 appartements et 6 garages. Demande permis de construire, formulaires, observations, oppositions, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, implantation, sous-sol, rez, étage, façades, coupes.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 46. Parcelle n°252. Coordonnées géographiques: 535'740 / 154'670. CAMAC n°100564. Auteur des plans: Peiry (Germain) - Atelier d'architecture Peiry (Germain). Enquête publique du 26.09.2009 au 26.10.2009. Permis de construire délivré le 02.11.2009. Permis d'utiliser délivré le 15.08.2011. Construction de 3 garages enterrés. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, plan, coupe et façade.

Lieu concerné: Ch. de Bellevue 47. Parcelle n°355. Coordonnées géographiques: 535'990 / 154'670. ECA n°1223. CAMAC n°82028. Enquête publique du 07.07.2007 au 06.08.2007. Permis de construire délivré le 20.08.2007. Permis d'habiter délivré le 31.10.2011. Transformations, soit modifications d'ouvertures en façade et création d'une pièce habitable dans le garage et création d'une place de parc. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan sous-sol, façades sud-ouest et nord-ouest.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. ECA n°1413. CAMAC n°99705. Auteur des plans: Guisolan (Alain) - Tinguely architecture Sàrl. Enquête publique du 12.08.2009 au 10.09.2009. Permis de construire délivré le 16.11.2009. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Demande enquête complémentaire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, niveaux, façade sud et profil terrain, implantation, coupes, sous-sol 1.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 2. Parcelle n°645. Coordonnées géographiques: 535'960 / 154'120. CAMAC n°90704. ECA 1413. Auteur des plans: Guisolan (Alain), Tingely Architecture Sàrl. Enquête publique du 28.06.2008 au 28.07.2008. Permis de construire délivré le 11.08.2008. Permis d'habiter délivré le 26.09.2011. Démolition d'un garage et construction d'un immeuble de 4 appartements. Demande permis de construire, justificatif de la qualité thermique, demande dispense abri, gestion des eaux et déchets, justificatif thermique - performance globale, observations, notes, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux.

Lieu concerné: Ch. du Vieux Tilleul 7. Parcelle n°531-1, 529 et 531. Coordonnées géographiques: 536'095 / 153'965. ECA n°198 + 200. CAMAC n°87690. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand). Enquête publique du 12.04.2008 au 12.05.2008. Permis de construire délivré le 15.05.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Transformations intérieures, soit création d'une liaison entre deux halles de l'atelier. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et plan.

Lieu concerné: Ch. du Verger 4. Parcelle n°568. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°763. CAMAC n°87645. Auteur des plans: Wiedmer (Laurence), Bureau d'architectes Wüthrich (E.). Enquête publique du 12.03.2008 au 10.04.2008. Permis de construire délivré le 21.04.2008. Permis d'habiter délivré le 29.08.2011. Extension et rénovation d'une villa, transformation du toit et pose de panneaux solaires. Demande permis de construire, justification globale, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Dossier de demande de subvention au fonds communal (factures, etc.). Plans: situation, façades, plan rez, plan canalisations, plan 1er étage, plan combles, coupes.

Lieu concerné: Rte de Sous-Mont 15. Parcelle n°162. Coordonnées géographiques: 536'350 / 154'330. ECA n°1372. CAMAC n°92984. Enquête publique du 05.11.2008 au 04.12.2008. Permis de construire délivré le 08.12.2008. Permis d'habiter/utiliser délivré le 11.07.2011. Agrandissement et rénovation d'une villa. Demande permis de construire, formulaire installations de chauffage, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, façades, niveaux.

Lieu concerné: Av. du Château 7. Parcelle n°421. Coordonnées géographiques: 536'235 / 154'205. ECA n°522. CAMAC n°102610. Architecte Cotti (Daniela). Enquête du 09.01.2010 au 08.02.2010; permis de construire délivré le 15.02.2010; permis d'habiter délivré le 23.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, façades, plans.

Lieu concerné: Av. du Château 5, PEP Pré Bournoud. Parcelle n°423. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'180. ECA n°316. CAMAC n°92653. Architecte Atelier d'architecture 3MB3 SA - Montant (B.), Stendardo (C.). Enquête du 10.01.2009 au 09.02.2009; permis de construire délivré le 20.04.2009; permis d'habiter délivré le 02.05.2011. Demande permis de construire, formulaires, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, élévations. Photomontages.

Lieu concerné: Ch. de la Moraine 2. Parcelle n°576. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°803, 1346. CAMAC n°83024. Architecte Cauderay (Pierre). Enquête du 27.06.2007 au 26.07.2007; permis de construire délivré le 06.08.2007; permis d'habiter délivré le 09.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades, plans.

Lieu concerné: Ch. de l'Ochette 2. Parcelle n°750. Coordonnées géographiques: 535'945 / 153'695. ECA n°927. CAMAC n°90668. Architecte Marguerat (Pierre), GM Technique. Enquête du 16.07.2008 au 14.08.2008; permis de construire délivré le 01.09.2008; permis d'habiter délivré le 18.04.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, plans entrée et balcon.

Lieu concerné: Av. de la Confrérie 11 (anciennement Ch. des Chardonnerets 1-3). Parcelle n°705. Coordonnées géographiques: 536'210 / 153'565. ECA n°1313 a-b. CAMAC n°41578. Auteur des plans: Jacques Gross / plans d'exécution: Hamdin Maksuti. Enquête du 04.08.2000 au 23.08.2000. Permis de construire délivré le 23.04.2001. Permis d'utiliser délivré le 28.02.2011 (permis partiel: 09.03.2010). Transformations: isolation périphérique, création d'une salle polyvalente, de classes, d'une bibliothèque et d'un appartement pour le concierge. Demande permis de construire, formulaires, plans. Dossier de correspondance. Dossier d'oppositions et recours de la Société de développement Les Baumettes et consorts. Permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupes.

Lieu concerné: Ch. de la Pernette 7. Parcelle n°655. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'110. ECA n°1038. CAMAC n°83850. Architectes: A. Schmid et P. Plancherel. Enquête publique du 08.08.2007 au 06.09.2007. Permis de construire délivré le 10.09.2007. Permis de conformité délivré le 14.02.2011. Modification de 2 ouvertures en façade. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans rez supérieur et inférieur, façades.

Lieu concerné: Av. du Chablais 41. Parcelle n°913. Coordonnées géographiques: 535'875 / 152'950. ECA n°1857. CAMAC n°102144. Parcelle n°1699, 1672 à 1736. Architecte Villa-Sarasty Janeth Yko Architecture SA. Enquête du 16.01.2010 au 15.02.2010; permis de construire délivré le 01.03.2010; permis d'habiter délivré le 24.01.2011. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, autorisation municipale pour construction de minime importance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, toiture, coupes.

Lieu concerné: Av. des Cerisiers 2. Parcelle n°410. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'325. ECA n°1256, 1257. CAMAC n°103986. Propriété Association de la Paroisse Catholique du Bon Pasteur. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 07.04.2010 au 06.05.2010; permis de construire délivré le 31.05.2010; permis d'habiter délivré le 29.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, rapport, permis de construire, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, plans, façades, coupe.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 72. Parcelle n°313. Coordonnées géographiques: 535'760 / 154'410. ECA 355 A-D. CAMAC n°92264. Auteur des plans: Reymondin (Olivier), Atelier d'architecture Reymondin & Fantoli. Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008. Permis de construire délivré le 22.10.2008. Permis d'habiter délivré le 14.11.2011. Mise en conformité de la pose d'une isolation périphérique et de 2 cheminées, projet pose de capteurs solaires et création d'une véranda. Dossier de présentation des transformations envisagées, demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades.

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie. Parcelle n°53. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°86352. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 05.12.2007 au 03.01.2008; permis de construire délivré le 07.04.2008; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis construire, observations, convention, requisition, permis construire, correspondance, rapport, déclarations conformité, permis habiter. Dossier fonds énergie. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux, coupe sur accès; plans, coupe, façades (plans d'exécution).

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°91883. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008; permis de construire délivré le 26.01.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation; plans, façades, coupes, situation, projet; aménagements extérieurs, rez-de-chaussée.

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. Coordonnées géographiques: 536'185 / 153'895. ECA n°231. CAMAC n°98991. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 15.07.2009 au 13.08.2009; permis de construire délivré le 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans, façades, coupes.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323a. CAMAC n°101089. Architecte Aroco SA. Enquête du 31.10.2009 au 30.11.2009; permis de construire délivré le 18.01.2010; permis d'habiter délivré le 18.10.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plans toiture et combles, coupes, façades.

Localisation: Rue des Métiers 1. Parcelle n°580. Coordonnées géographiques: 536'170 / 153'880. Le bâtiment a été construit sur une parcelle propriété de la Commune de Prilly, cédée à la Fondation Primeroche dans le cadre du projet de construction d'un établissement médico-social EMS.
La construction a été réalisée par le bureau d'architectes Architram SA & Poletti (Jean-Philippe).

Cette série contient les documents relatifs aux étapes suivantes:

1. Phase d'études (1992-1998), soit réflexions et programme (1995-1996), études géotechniques (1996-1998)
2. Préparation du projet définitif, soit descriptif des travaux et devis général (1997), constat avant travaux des immeubles voisins et rapport du constat de fissuration (1998), PV des séances de la Commission de construction (1995-1997)
3. Réalisation du projet, soit adjudications (1996-2000)
4. Gestion du chantier et éléments annexes, soit PV des séances de chantier (1998-2000), PV des séances de la Commission de construction (1998-2001), gestion des déchets et installation solaire (1998-2001), concours d'animation artistique (2000), plans divers (1998),;
5. Financement du projet, soit devis, appels d'offres, mandats; factures, arrêtés de comptes, comptes provisoires et comptes définitifs.
6. Plans dressés pour l'enquête du 14.04.1997;
7. Plan des aménagements de voirie à la Rue des Métiers.
   Cette série contient également le dossier de correspondance générale (1988-2004).