Cote
CH 001660-3 A-(1)-A-b-04
Titre
Préavis, rapports, décisions et autres pièces annexes
Date(s)
- 1954-2014 (Production)
Niveau de description
SSérie
Étendue matérielle et support
4 ml
Texte
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Préavis municipaux et rapports soumis au Conseil communal.
Pièces annexes du Conseil communal, notamment les communications municipales, et autres pièces diverses.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
L'inventaire détaillé de cette Ssérie est accessible à l'interne de l'administration communale de Prilly.
Existence et lieu de conservation des originaux
Les originaux des préavis et autres pièces annexes se trouvent dans les Archives du Conseil communal (B).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Nov. 2014: création
2018: révision