Cote
Titre
Date(s)
- 1934-2019 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
< 10 ml
Texte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette série contient les pièces élaborées par la Municipalité à l'intention du Conseil communal: budget, comptes, rapport de gestion et préavis municipaux, ainsi que des pièces reçues par la Municipalité, concernant le Conseil communal et son fonctionnement.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Accroissements annuels.
Mode de classement
Classement par type de pièces et chronologique.
Conditions d’accès
Accès public.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Pour une part:
2000, Inventaire "Panorama": Bb 1 à Bb 13
Dès 2001, Inventaire interne
Existence et lieu de conservation des originaux
Les préavis et certaines pièces annexes telles que l'ordre du jour du Conseil communal se trouvent en principe dans le fonds du Conseil communal. Certaines pièces peuvent toutefois ne figurer que dans ce fonds et ne pas se trouver dans les pièces annexes du Conseil Communal (ex.: préavis retiré par la Municipalité).
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: création
29.05.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)