Cote
Titre
Date(s)
- 1898-2014 (Production)
Niveau de description
SSFonds
Étendue matérielle et support
env. 10ml.
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Versement en 2000, puis en 2007 et 2008 lors du déménagement des services de l'administration.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Avant 2000, modalités non précisées.
Dès 2000, bordereaux de versement.
Portée et contenu
Ce sous-fonds permet de retracer l'historique du développement des infrastructures routières, notamment par le biais des séries de dossiers "par route", qui contiennent les informations relatives à l'achat des chemins privés par la Commune, puis tous les documents relatifs à leurs transformation, élargissement et à leur entretien.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les dossiers versés ont fait l'objet d'une évaluation. Les documents restants décrits ici doivent être conservés sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
2002, 2004, 2007-2008. Mis à jour selon la norme ISAD(G) en 2010-2011. Révision pour mise en ligne en 2014.
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)