Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b
Titre
Pièces annexes au Conseil général, puis au Conseil communal
Date(s)
- 1874-2015 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
20 ml
Texte
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Les "pièces annexes" aux procès-verbaux des séances du Conseil communal sont essentiellement constituées des types de documents suivants:
- organisation des séances: convocations, ordre du jour, listes des présences
- objets débattus et aux décisions prises: préavis municipaux, rapports de commissions, rapports complémentaires.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2000, Inventaire Panorama: http://www.panorama.vd.ch/archivplansuche.aspx
2001, Inventaire interne
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Ces pièces se retrouvent également dans la série Ab - Municipalité, pièces annexes.
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2014: création en mai
16.03.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)