Fonds (1) - Fonds moderne

Registre de la Municipalité de Prilly Rapport de gestion 2010 Rapport de gestion 2011 Rapport de gestion 2012 Rapport de gestion 2013 Rapport de gestion 2014 Rapport de gestion 2015 Rapport de gestion 2016 Rapport de gestion 2017 Rapport de gestion 2018 Géographie communale et aménagement du territoire Castelmont - Cossonay 42 (Rte) Four à pain avant restauration Four à pain Grande Salle et Collège-Centre Collège Centre_vers 1911-1920 Collège Centre_vers 1991-1995 Collège Centre Collège de l'Union Construction d'un kiosque-abri.
Original Document numérique not accessible

Cote

CH 001660-3 A-(1)

Titre

Fonds moderne

Date(s)

  • 1690-2019 (Production)

Niveau de description

Fonds

Étendue matérielle et support

< 400 ml

Nom du producteur

(1798 - nos jours)

Histoire administrative

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

LArch, 2011, Art. 5 à 8
LArch, 2011, Art. 7
Al. 3 - "Les Archives évaluent les documents en fonction de critères archivistiques, d'un point de vue historique et de témoignage, en collaboration avec l'autorité."

Accroissements

Mode de classement

Le fonds moderne est structuré sur la base du plan type proposé par les Archives Cantonales Vaudoises ("Classement ACV").
Ce plan type a été retravaillé par les Archives communales de Prilly de façon hiérarchique afin de répondre aux exigences de la norme ISAD(G).
A - Autorités communales; dès 1816: Autorités exécutives (Municipalité)
B - Autorités législatives (Conseil communal)
C - Administration générale
E - Actes officiels
F - Finances
G - Géographie communale
H - Eaux, Gaz, Electricité, Traitement des déchets
I - Bâtiments publics et infrastructures sportives
J - Police des constructions
K - Domaines communaux
M - Sécurité (police, police du feu, inhumations)
N - Ecoles et paroisses (instruction publique et cultes)
Q - Vie civique (élections, votations)
R - Population et statistiques
T - Fonds à durée temporaire
Z - Inventaires

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

2001: Inventaire réalisé dans le cadre du projet "Panorama" des Archives cantonales vaudoises:
http://www.panorama.vd.ch/archivplansuche.aspx

2002-2011: Inventaire réalisé progressivement à l'interne de l'administration, accessible sur intranet, exporté en 2012 en format xls.
• Inventaire interne: https://archives.prilly.local/

2012-actuel: Inventaire revu dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM:
• Inventaire public: https://inventaires.archivescommunales-vd.ch/index.php/prilly-archives-communales
• Inventaire interne: https://archives.prilly.local/index.php/

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACPrilly

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

2013: Création et mise en ligne sur AtoM
13.03.2014: Modification
13.03.2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Document numérique (Fichier maître) zone des droits

Document numérique (Référence) zone des droits

Document numérique (Vignette) zone des droits

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés