Cote
CH 001660-3 A-(1)-F-a
Titre
Comptes communaux
Date(s)
- 1723-2014 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
8 ml.
Nom du producteur
(1944-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Depuis 2001, versements réguliers avec bordereaux.
Portée et contenu
Comptes communaux, version complète.
Cette notice regroupe les Registres de 1723 à 2014, dont les références sont: F 0001 à F 0303.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Accroissement annuel.
Mode de classement
Ordre chronologique.
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation durant 30 ans, puis consultation libre.
Conditions de reproduction
Reproduction autorisée si l'état des documents le permet et si les conditions d'accès sont respectées.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Registres reliés.
Instruments de recherche
2004, inventaire interne
2014, transfert sur AtoM
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
01.04.2014: création
02.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)