Cote
CH 001660-3 A-(1)-N
Titre
Ecoles et Paroisses - Instruction publique et cultes
Date(s)
- 1853-2014 (Production)
Niveau de description
SFonds
Étendue matérielle et support
5 ml
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
< 2001: Versements non documentés
2001: Versements attestés par des bordereaux de versement
Portée et contenu
Séries relatives à la direction des écoles primaires de Prilly et Jouxtens-Mézery, à la direction des écoles secondaires et à la paroisse de Prilly-Jouxtens-Mézery.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation pendant une durée de 30 ans après la clôture du dossier.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2001-2012: inventaire sur base de données accessible par intranet
2013: mise à jour de l'inventaire selon la norme de description ISAD(G)
2014: migration de l'inventaire sur AtoM
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.06.2014: création
16.03.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)