Cote
Titre
Date(s)
- 1955-2011 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
0.3 ml.
Nom du producteur
Nom du producteur
Histoire archivistique
Cette série est constituée de dossiers dispersés, versés aux Archives à une date inconnue ou lors du versement qui a précédé le déménagement de l'administration en 2008. Un premier inventaire a permis d'identifier une partie des dossiers de la série entre 2005 et 2008. Cette série a fait l'objet d'une nouvelle notice de description et d'une réorganisation des dossiers en avril 2013.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Jusqu’en 2012, les versements n’ont pas été identifiés de façon claire. Un versement a toutefois eu lieu en 2008, lorsque l’ensemble des archives du service des Travaux (anciennement service technique), de 1950 environ à 1998, a été versé aux Archives.
Portée et contenu
Cette série contient les documents relatifs:
- à l'achat, en 1955, de la parcelle 471 à M. Porret (René-Edouard),
- aux projets et aux travaux de construction de garages, et
- à l'aménagement d'une place de jeux.
- Elle retrace également les divers travaux d'entretien qui ont eu lieu.
On y trouve notamment : - des préavis municipaux, rapports et extraits de décision ;
- de la correspondance ;
- des plans ;
- des décomptes et factures ;
- des devis, soumissions et contrats avec les entreprises.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les copies ont été en grande partie éliminées lors de l’évaluation, même si certains plans ont été conservés à plusieurs exemplaires. Cette série a fait l’objet d’une évaluation très large, ce qui signifie que la plupart des documents contenus ont été conservés.
Accroissements
Les garages et la place de jeux de Fontadel existent encore. Des accroissements sont donc prévisibles.
Mode de classement
Durant la période communale, les documents concernant les garages et la place de jeux sont classés sous le n°6017 (plan de classement du service technique), conservé jusqu'à la mise en place de plans de classement dans les services de l'Urbanisme, des Domaines & Bâtiments et des Travaux, entre 2003 et 2008.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Inventaire ISAD(G).
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
Avril 2013
Langue(s)
- français suisse