Lieu concerné: Ch. de la Moraine 2. Parcelle n°576. Coordonnées géographiques: 536'180 / 153'700. ECA n°803, 1346. CAMAC n°83024. Architecte Cauderay (Pierre). Enquête du 27.06.2007 au 26.07.2007; permis de construire délivré le 06.08.2007; permis d'habiter délivré le 09.05.2011. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades, plans.
Convention de remboursement valant comme reconnaissance de dette, entre M. Rui Rodrigues et l'ASIGOS. M. Rodrigues s'engage à verser à l'ASIGOS la somme de CHF 5'000.- par année civile pendant une période de 11 ans, ceci le 30 juin de chaque année, le premier versement intervenant le 30 juin 2007 et le dernier le 30 juin 2017. Entrée en vigueur immédiate.
Lieu concerné: Ch. de Bellevue 47. Parcelle n°355. Coordonnées géographiques: 535'990 / 154'670. ECA n°1223. CAMAC n°82028. Enquête publique du 07.07.2007 au 06.08.2007. Permis de construire délivré le 20.08.2007. Permis d'habiter délivré le 31.10.2011. Transformations, soit modifications d'ouvertures en façade et création d'une pièce habitable dans le garage et création d'une place de parc. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan sous-sol, façades sud-ouest et nord-ouest.
Lieu concerné: Rte de Broye. Parcelle n°299. Coordonnées géographiques: 535'682 / 154'730. ECA n°372. CAMAC n°82101. Propriété Etat de Vaud. Enquête du 10.09.2008 au 09.10.2008; permis de construire délivré le 20.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.12.2008. Demande permis de démolir, observations, permis de démolir, correspondance, rapport, permis de conformité, avis de contrôle, divers.
Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 5. Parcelle n°270, 274. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'615. CAMAC n°85180. Architecte Arta SA, Ruzicka (Théophile). Enquête du 12.03.2008 au 10.04.2008; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, avis de droit, arrêt du tribunal, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, niveaux, coupes.
2007 - Soirée annuelle 2007. Fêtons Prilly. Sortie annuelle de la Chanson en Haute-Savoie. Noël de la Chanson. 2008 - Soirée annuelle 2008. Concert au Temple de Broye. Fêtons Prilly. Course annuelle de la Chanson à Sörenberg / Interlaken. Hommage au président d'honneur, M. Chuat (Louis).
Lieu concerné: Rue de la Combette. Parcelle n°575. Coordonnées géographiques: 535'950 / 153'550. CAMAC n°78041. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 08.12.2007 au 07.01.2008; permis de construire délivré le 14.01.2008; permis d'habiter délivré le 01.03.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, photos situation actuelle et situation future, description des containers.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323; 94969. Architecte Ansermet (Robert) et collaborateurs. Enquête du 14.02.2009 au 16.03.2009; permis refusé. Demande permis de construire, observations, oppositions, propositions de décision, refus du permis de construire, correspondance. Plans: situation, façades, combles et toiture, coupes.
Lieu concerné: Av. du Château 57. Parcelle n°345. ECA n°1840. CAMAC n°87657. Entreprise Wanders.Enquête administrative; permis de construire délivré le 14.01.2008. Demande permis de construire, permis de construire, correspondance. Plans: situation, coupes, plan du rez-de-chaussée et combles, détail.
Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Architecte Architram. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Correspondance, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: façades, coupe, plan studio. Photographies de l'intérieur et de l'extérieur.
Lieu concerné: Rte de Cossonay 26-30. Parcelle n°502. ECA n°1943. Propriété PPE. Auteur des plans: Hervé Architecture et construction - Vuillemin (Raymond) et Petitpierre (Michel). Demande d'autorisation pour la rénovation du magasin d'alimentation COOP au rez-de-chaussée inférieur et du restaurant COOP au rez-de-chaussée supérieur; modernisation du froid commercial avec pose d'un monobloc de condenseurs en toiture. Demande d'autorisation. Plans: situation, rez inférieur, restaurant Coop, façade nord-est et coupe A-A + façade est et coupe B-B, plan de toiture.
Lieu concerné: Ch. de Belmont 3 / Rte de Cossonay. Parcelle n°815 + Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. ECA n°14 / xxx. CAMAC n°77299. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête du 31.10.2006 au 20.11.2006. Permis de construire délivré le 12.03.2007. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Demande permis de construire, formulaires et plans d'enquête. Avis d'enquête, observations, oppositions, correspondance, permis de construire, rapports, permis d'habiter.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Dispositions générales
Formation du Conseil
Organisation du Conseil
Elections diverses
Attributions
Documents officiels du Conseil
Commissions
Commission de gestion
Séances du Conseil
Procédures
Droits des conseillers et du comité
Budget et crédit d'investissement
Dispositions finales Ce règlement entre en vigueur au lendemain de son adoption par le conseil intercommunal, soit le 17.05.2006. Il abroge le règlement du 29.09.2004.
Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.
Convention entre la Commune de Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'Association du centre paroissial de St-Etienne Prilly et l'Association intercommunale pour la construction, la gestion des bâtiments et l'organisation de l'environnement scolaire de l'arrondissement scolaire de Prilly ASIGOS, au sujet de la mise à disposition de l'ASIGOS de la cuisine du foyer, ainsi que des locaux nécessaires à l'usage du réfectoire scolaire.
Préambule
Droit de superficie
Répartition des frais d'entretien et des charges des immeubles
Exploitation du centre paroissial, repas scolaires, conciergerie
Administration
Dispositions finales: cette convention annule et remplace celle du 15.05.1996. Son entrée en vigueur est fixée au 01.01.2006. L'échéance est fixée au 31.12.2010, avec reconduction tacite de 3 ans en 3 ans, sauf dénonciation écrite par l'une des parties, moyennant un préavis de 6 mois.
Cette convention est complétée par:
contrat de prestations entre la Commune de Prilly d'une part, et l'association du centre paroissial St-Etienne Prilly, la Paroisse de Prilly-Jouxtens, l'ASIGOS d'autre part.
cahier des charges régissant les activités de l'intendant du complexe de St-Etienne.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS, qui traite des points suivants:
Dispositions générales
Formation du Conseil
Organisation du Conseil
Elections diverses
Attributions
Documents officiels du Conseil
Commissions
Commission de gestion
Séances du Conseil
Procédures
Dispositions finales. Art. 48: Le bureau du Conseil tient constamment le présent règlement à jour et informe sans retard le Conseil des modifications survenues de plein droit; c'est-à-dire par le fait de modifications légales ou statutaires. Art. 49: Le présent règlement entre en vigueur le lendemain de son adoption par le Conseil intercommunal. Ce règlement est entré en vigueur le 30 septembre 2004.
Lieu concerné: A Malley, Ch. du Viaduc 14. Parcelle n°1320. Coordonnées géographiques: 535'720 / 153'370. ECA n°1800 a-d. CAMAC n°59110. Propriété Ville de Lausanne et Centre intercommunal de glace de Malley CIGM. Architecte Glauser (Frédéric). Enquête du 06.11.2004 au 25.11.2004; permis de construire délivré le 22.08.2005; permis d'habiter délivré le 11.05.2009. Formulaires demande permis et suivi plans d'enquête, permis de construire, correspondance, rapports, plans d'exécution, permis d'utiliser. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.
2004 - Soirée annuelle, 40ème anniversaire. Souper du comité au restaurant de la gare à Cully. 1er anniversaire du jumelage Prilly - Giubiasco. Fête de printemps 2004. Course surprise 2004 à Champex. Noël de la Chanson 2004. 2005 - Soirée annuelle. 46ème Fête cantonale des chanteurs vaudois à Orbe. Fêtons Prilly. Course annuelle à Neuchâtel et au Chasseral. Noël de la Chanson 2005. 2006 - Participation au Kiosque à musique 2006 (RSR La 1ère). Soirée annuelle. Participation à la Soirée annuelle du choeur d'hommes de Glion, Roche et Villeneuve. Fêtons Prilly 2006. Course de la Chanson, croisière du Monteynard, région Grenoble. Noël de la Chanson 2006.
Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015. Rapport de l'organe de révision, exercice 2003. Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.
Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal. Rapports de la commission de gestion.
Texte rédigé par M. Amaudruz au sujet de la Seigneurie de Prilly: a. Historique (d'Isbrand de Crousaz à Claude, époux de Loyse d'Aulbonne, et leur petite-fille Susanne, qui devint Noble et Vertueuse dame de Prilly et épousa Benjamin Rosset) b. Benjamin Rosset, seigneur de Prilly c. Elisabeth Rosset, née Bondely d. Une vente inéluctable (à la Ville de Lausanne) e. La rénovation f. Organisation communale g. Les tribulations d'Elisabeth
Contrat relatif aux prestations de l'architecte, accompagné d'une présentation des travaux réalisés. Décompte final (CFC 460) - aménagements extérieurs. Assurance travaux de construction et maître d'ouvrage. Contrats d'entreprises, avec décomptes finaux et certificats de garanties.
Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. ECA n° 1252 à 1254, 1845, 1412 et 1721 a-b. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°56934. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 05.09.2003 au 25.09.2003. Permis de construire délivré le 10.11.2003. Permis d'utilisation partiel (1ère étape, extension sud: 16.11.2005). Permis d'habiter Bât. A délivré le 19.03.2007. Permis d'habiter général délivré le 06.11.2008. Plans d'enquête: niveaux 0, +1, +2, +3, +4, -1, -2, coupes AA/BB, façades ouest, sud, est, nord, coupe CC; bâtiment F: façades ouest/est; plan canalisation niveau -2, façade sud bâtiment A, coupe CC bâtiment F, coupes pour bilan thermiques (bâtiments A+F). Plans d'exécution: bâtiment A - extension niveau 5, 4, 3, 2, 1, 0, coupe A-A, C-C, principes de canalisations niveau 0. Formulaires liés à la demande de mise à l'enquête, observations, permis de construire, rapports en vue de la délivrance du permis d'habiter, PV de séances "concept feu", permis d'habiter.
Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur le 01.07.2003. Ces statuts ont remplacé la convention relative à l'organisation et à l'exploitation de l'arrondissement secondaire de Prilly du 17.01.1996. Ce dossier contient 3 copies des statuts et les copies des extraits de PV des conseils communaux des communes membres de l'ASIGOS, soit: Sullens, Bournens, Romanel, Cheseaux, Boussens, Prilly et Jouxtens-Mézery.
Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006) Membres et convocations Correspondance Directeur Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne Emprunts Autorisations et cautionnements Mandat Adlatus Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz Réfectoire scolaire St-Etienne Statuts et règlements du Conseil intercommunal Conseil d'établissement Règlements et conventions.
Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°64970. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 18.01.2005 au 07.02.2005. Permis de construire délivré le 04.04.2005. Plans: situation, plan toiture, coupe AA façade ouest, façades est/nord/sud et mur soutènement, niveau 0 rez-de-chaussée. Formulaires de mise à l'enquête complémentaire, feuille d'enquête, formulaires relatifs aux contrôles. Correspondance.
Lieu concerné: Ch. de la Cure 6-8-10. Parcelle n°240. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'930; 97948. Propriété PPE. Architecte Renzo (Gasparro), Atelier d'architectes Sgarzi SA. Enquête du 17.06.2009 au 16.07.2009; permis de construire délivré le 14.09.2009; permis d'habiter délivré le 14.09.2009. Demande permis de construire, formulaires, observations, correspondance, permis de construire, permis de conformité. Plans: situation.
Statuts de l'ASIGOS. Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS. Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers. Comité de direction - procès-verbaux. Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.
Ce bâtiment a été conçu par le bureau d'architectes Fournier-Maccagnan, à Bex. Il avait préalablement fait l'objet d'un concours sur invitation, dont le 1er prix a été remporté par le bureau Fournier-Maccagnan. Ingénieur bois: Jeannet (Marc), Moiry. Construction bois: JPF Construction SA, Bulle. "C'est pour faire face à une forte augmentation du nombre d'élèves en âge scolaire que la Commune de Prilly a été contrainte d'augmenter les capacités d'accueil de l'école de Sous-Mont, en construisant un pavillon destiné aux classes enfantines du quartier. Situé à une centaine de mètres de l'école existante, le nouveau bâtiment comprend 4 classes sur 2 niveaux. Bâtie en limite de construction le long de l'Av. de la Rapille, la nouvelle école définit un préau sécurisé, situé à l'arrière de la parcelle, loin des voies de circulation automobile du quartier. Cette implantation permet de conserver et mettre en valeur la végétation et les grands arbres existants. Afin de limiter l'emprise au sol, le programme se développe sur deux niveaux, dans un volume aux lignes épurées. A chaque étage, un noyau regroupe les sanitaires, les vestiaires et les locaux de service. La zone de circulation qu'il définit permet de distribuer 2 salles de classe, toutes orientées vers le lac. Les aménagements intérieurs sont traités de manière ludique à l'aide de couleurs vive. Le bois a été choisi pour sa rapidité de mise en oeuvre et ses évidentes capacités de préfabrication. Le système constructif, composé d'éléments en ossature bois, repose sur un socle en béton qui permet de gérer les différences de niveaux du terrain. Pour respecter le caractère urbain du lieu, l'ossature bois est revêtue à l'extérieur de tôles d'aluminium anodisé. A l'intérieur, afin d'offrir un environnement accueillant aux enfants, les parois sont recouvertes de panneaux de ciment armé de fibres peints avec des glacis colorés. Les fenêtres sont traitées de façon spécifique selon leur usage. De grandes ouvertures organisent et illuminent l'espace dans lequel se déplacent les enfants. De petites fenêtres horizontales à leur échelle, placées à différentes hauteurs, offres des vues ponctuelles vers l'extérieur." (tiré de: Lignum, Les fiches bois - Architecture - bâtiments scolaires 5.2.4).
Préavis relatif à l'intégration de pages sur Prilly dans le bimensuel Le Régional (préavis retiré par la Municipalité le 21.05.2001); rapport de commission.
Préavis concernant l'acquisition de la parcelle 206, sise à la Rte de Neuchâtel 14-16 et démolition du bâtiment existant ECA 583; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport-préavis répondant à la motion 2000-2 de Kamis (Aaron) "pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly"; rapport de commission, tableau, extrait de décision.
Préavis concernant l'édification de locaux scolaires secondaires provisoires à Corminjoz; rapport de commission, rapport de la commission des finances; extrait de décision.
2001 - Soirée annuelle. 45ème Fête cantonale de chant, Villeneuve, Yvorne et Roche. Chantée du Giron de la Venoge à Daillens. Fêtes de Prilly. Course annuelle en Suisse allemande. Fête de Noël 2001. 2002 - Soirée annuelle. Course de la Chanson de Prilly en Forêt Noire. Fête de Noël 2002. 2003 - Soirée annuelle, soirée 1930. Sortie à Fafleralp et col du Simplon. Fête de Noël 2003.
Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 2000 ainsi qu'aux comptes d'investissements; rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre destiné à l'entretien, à la maintenance des immeubles du patrimoine communal, pour la législature 2002-2005; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre 2002-2005 destiné à financer l'entretien, la rénovation et la maintenance des immeubles de la SI Sous le Collège SA - règlement et barème concernant les conditions de la location et d'occupation. Lettre demandant de retirer le préavis de l'ordre du jour du 10.12.2001.
Bilans financiers, détail des comptes et dépenses (1974-2004). Carnets relatifs au paiement de cotisations des membres et listes des membres (1969-2001).
Préavis relatif à la rénovation de l'enveloppe, à l'assainissement de la chaufferie et à divers travaux au collège de Jolimont; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Préavis relatif aux travaux d'aménagement intérieurs et extérieurs du pavillon du Château, en vue de l'installation de 2 classes enfantines; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport de gestion 2000, rapport de la commission de gestion 2000, réponses aux vœux et observations de la commission de gestion exercice 2000; extrait de décision.
Préavis soumettant l'acceptation du legs de Roth (Charles); rapport de commission, lettre de Schertenleib au sujet de Roth (Charles / bibliothécaire à la BCU puis professeur de langue et littérature romane à l'UniL), extrait de décision.
Préavis visant à ratifier les addenda au plan partiel d'affectation (anciennement plan d'extension partiel) "Pré Bournoud" du 05.12.1986; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis demandant un crédit d'étude pour la construction de locaux scolaires; rapport de commission, rapport intermédiaire et rapport de la commission consultative sur les projets de constructions scolaires; extrait de décision.
Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des "zones 30km/h" - 2ème étape; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des zones 30km/h et répondant à l'interpellation 1999-03 de Fivaz (M.) au sujet de la limitation à 30km/h dans le quartier de Perréaz; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis accordant un prêt remboursable à la Fondation Primeroche pour financer ses frais de premier établissement; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis prévoyant la réactualisation du règlement du Conseil communal; rapport de commission, règlement du Conseil communal édition 2000, extrait de décision.
Préavis 2000-13 répondant à la motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) au sujet de l'application de l'art. 136 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport municipal répondant aux motions a) 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire de Prilly et b) 1997-4 de Saugy (Roger) visant la création d'une association de communes regroupant l'arrondissement scolaire; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis sollicitant un crédit de CHF 540'000.- pour le remplacement du pavillon scolaire de la Grand-Vigne comprenant 2 classes; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis modifiant les articles 26 et 27 du règlement du service de défense contre l'incendie et de secours SDIS; rapport de commission, extrait de décision.
Rapport municipal intermédiaire répondant à la motion 1999-2 de Martin (Madeleine), intitulée "Lire et écrire: un droit"; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis proposant l'adoption d'un nouveau règlement pour le personnel de la Commune de Prilly; rapport de commission, rapport de minorité; extrait de décision.
Préavis concernant une demande de crédit destiné à couvrir la participation de la commune de Prilly aux frais et aux transferts immobiliers de la correction du carrefour du Galicien, de la Rte de Renens, de l'Av. du Chablais et du Ch. du Viaduc; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.
Préavis concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement de l'Association régionale pour l'action sociale Prilly-Echallens ARASPE; rapport de commission, extrait de décision.
Préavis concernant la vente de la parcelle communale n°503 sise à l'angle Ch. du Centenaire / Ch. de l'Union; rapport de commission, extrait de décision.
