Cote
Titre
Date(s)
- 2003-2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Dossier, 6 cm.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement effectué le 08.04.2014
Portée et contenu
Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. ECA n° 1252 à 1254, 1845, 1412 et 1721 a-b. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°56934. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 05.09.2003 au 25.09.2003. Permis de construire délivré le 10.11.2003. Permis d'utilisation partiel (1ère étape, extension sud: 16.11.2005). Permis d'habiter Bât. A délivré le 19.03.2007. Permis d'habiter général délivré le 06.11.2008.
Plans d'enquête: niveaux 0, +1, +2, +3, +4, -1, -2, coupes AA/BB, façades ouest, sud, est, nord, coupe CC; bâtiment F: façades ouest/est; plan canalisation niveau -2, façade sud bâtiment A, coupe CC bâtiment F, coupes pour bilan thermiques (bâtiments A+F).
Plans d'exécution: bâtiment A - extension niveau 5, 4, 3, 2, 1, 0, coupe A-A, C-C, principes de canalisations niveau 0.
Formulaires liés à la demande de mise à l'enquête, observations, permis de construire, rapports en vue de la délivrance du permis d'habiter, PV de séances "concept feu", permis d'habiter.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Cote de classement donnée par le service producteur: E 2949.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
08.04.2014
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)