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Transformations de l'immeuble, soit isolation de l'enveloppe extérieure, remplacement des balcons et pose de panneaux solaires thermiques.

Lieu concerné: Ch. des Baumettes 24. Parcelle n°736. Coordonnées géographiques: 536'120 / 153'510. ECA n°1403a. CAMAC n°99340. Architecte Beauverd & Halter. Enquête du 22.08.2009 au 21.09.2009; permis de construire délivré le 12.10.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires, correspondance, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, coupes, façades.

Aménagement d'un garderie, avec transformations intérieures pour mise en conformité avec les directives du SPJ, remplacement du système de chauffage, création d'une isolation périphérique, agrandissement de l'annexe, suppression des balcons, et création de vestiaires.

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. Coordonnées géographiques: 536'185 / 153'895. ECA n°231. CAMAC n°98991. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 15.07.2009 au 13.08.2009; permis de construire délivré le 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plans, façades, coupes.

Installation de 4 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Ch. de la Grand Vigne. Parcelle n°674. Coordonnées géographiques: 535'900 / 153'970. CAMAC n°89433. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.

Installation de 4 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne. Parcelle n°713. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'680. CAMAC n°89432. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009. Demande permis de construire, observations, oppositions, correspondance; projet abandonné. Plans: situation.

Installation d'un conteneur enterré.

Lieu concerné: Av. de Jolimont. Parcelle n°DP 90. Coordonnées géographiques: 535'909 / 154'270. CAMAC n°89431. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Installation de 3 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Ch. des Planches. Parcelle n°834. Coordonnées géographiques: 535'550 / 154'340. CAMAC n°89428. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 31.08.2009; permis d'habiter délivré le 15.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Transformations, soit adjonction d'une pièce d'habitation et ajout de portes et fenêtres pour la création d'un appartement au rez inférieur.

Lieu concerné: Ch. de Perréaz 17. Parcelle n°314. Coordonnées géographiques: 535'780 / 154'490. ECA n°356a. CAMAC n°91820. Architecte Herzen (Michel). Enquête du 03.09.2008 au 02.10.2008; permis de construire délivré le 27.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: situation, plan, coupes.

Démolition d'une villa et d'un garage, et construction d'un bâtiment d'habitation, villa de 3 logements avec 3 places de parc en sous-sol, 3 places de parc extérieures et une place visiteur.

Lieu concerné: Ch. de l'Ondine 5. Parcelle n°270, 274. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'615. CAMAC n°85180. Architecte Arta SA, Ruzicka (Théophile). Enquête du 12.03.2008 au 10.04.2008; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 01.11.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, avis de droit, arrêt du tribunal, permis d'habiter; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation, façades, niveaux, coupes.

Installation d'une pompe à chaleur par sondes géothermiques verticales.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 78. Parcelle n°828. Coordonnées géographiques: 535'700/ 154'500. ECA n°751 - 848. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; projet abandonné. Demande autorisation, formulaires, permis de construire, correspondance. Plans: situation.

Transformations, soit augmentation de l'éclairage dans une zone de transit des arrivages de marchandises et changement d'affectation de l'ancienne cuisine désaffectée du site.

Lieu concerné: A Cery, Hôpital de Cery. Parcelle n°1. Propriété Etat de Vaud. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 11.03.2010. Demande permis de construire, correspondance, informations, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan de l'ancienne buanderie et cuisine, façades, divers.

Forage pour captage, installation d'une pompe à chaleur et de panneaux solaires sur une surface de 15.06m2.

Lieu concerné: Ch. des Creuses 7. Parcelle n°366. Coordonnées géographiques: 536'030 / 154'660. ECA n°1355. Entreprise Dalcalor SA.Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.08.2008; permis d'habiter délivré le 30.03.2009. Demande autorisation, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation. Informations concernant l'installation.

Pose de 4 vélux pour éclairage des combles.

Lieu concerné: Av. du Château 15. Parcelle n°891. ECA n°1686. Entreprise G. Burgos Sàrl.Enquête administrative; permis de construire délivré le 07.07.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: plan des combles, façades, coupe en long.

Transformations, soit pose d'une isolation périphérique, assainissement des parapets de balcons et garde-corps extérieurs, remplacement des stores et toiles de tentes.

Lieu concerné: Ch. des Planches 32. Parcelle n°790. ECA n°1688. Architecte Naef & Cie SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 16.06.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Formulaires, correspondance, autorisation municipale, correspondance, copies factures, permis de conformité. Plans: façades.

Transformations, soit isolation de la toiture et remplacement des menuiseries des fenêtres.

Lieu concerné: Ch. des Passiaux 15. Parcelle n°71. ECA n°653. Architecte Félix (Alain). Enquête administrative; permis de construire délivré le 09.06.2008; permis d'habiter délivré le 02.04.2009. Correspondance, permis de construire, observations, permis de conformité. Plans: situation, plans des niveaux, détail fenêtre. Photographies: façades, détails.

Transformations, soit création d'une fenêtre en façade est et transformation des wc-douche aux combles.

Lieu concerné: Av. de Florissant 15. Parcelle n°836. Coordonnées géographiques: 535'570 / 154'070. ECA n°1037. CAMAC n°90094. Architecte Pizzera et Poletti SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 02.06.2008; permis d'habiter délivré le 09.02.2009. Demande permis de construire, correspondance, permis de construire, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation, plan du 1er étage et des combles, façade.

Aménagement de places de parc.

Lieu concerné: Ch. des Planches 13. Parcelle n°801. Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.08.2008; permis d'habiter délivré le 24.10.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation avec détail.

Création de 2 places de parc non couvertes.

Lieu concerné: Ch. de la Moraine 6. Parcelle n°574. Enquête administrative; permis de construire délivré le 28.04.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, projet aménagement.

Transformations, soit réfection des barrières de balcons, traitement des têtes de dalles de balcons et peinture façade sud.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 21. Parcelle n°530. Coordonnées géographiques: 536'093 / 153'985. ECA n°1634. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.09.2009. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: vue de la situation, profil détail. Photographies après réfection.

Installation d'une pompe à chaleur par sondes géothermiques verticales.

Lieu concerné: Av. de Jolimont 12. Parcelle n°993. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'465. Entreprise Dalcalor SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 17.03.2008; permis d'habiter délivré le 24.04.2009. Demande autorisation d'installation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité; dossier de demande de subvention du Fonds communal Energie. Plans: situation (copie). Informations sur l'installation.

Modification de l'aire de stationnement et aménagement d'une place pour containers à ordures.

Lieu concerné: Ch. du Vieux-Collège 3. Parcelle n°559. Propriété Association du Centre paroissial de St-Etienne. Enquête administrative; permis de construire délivré le 25.02.2008; permis d'habiter délivré le 10.07.2008. Demande autorisation, permis de construire, correspondance, rapport, permis de conformité. Plans: aménagements extérieurs.

Modification de l'entrée voiture et piétons.

Lieu concerné: Av. des Cerisiers 5. Parcelle n°398; CAMAC n°88776. Enquête administrative; permis de construire délivré le 18.02.2008; permis d'habiter délivré le 23.06.2008. Demande autorisation de transformer, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation.

Transformations, extension d'un appartement sur 2 niveaux.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Architecte Architram. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Correspondance, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: façades, coupe, plan studio. Photographies de l'intérieur et de l'extérieur.

Installation d'un poêle à bois et d'un canal de cheminée en façade est.

Lieu concerné: Av. du Château 57. Parcelle n°345. ECA n°1840. CAMAC n°87657. Entreprise Wanders.Enquête administrative; permis de construire délivré le 14.01.2008. Demande permis de construire, permis de construire, correspondance. Plans: situation, coupes, plan du rez-de-chaussée et combles, détail.

Installation d'une benne.

Lieu concerné: Sous Cery. Parcelle n°8. Coordonnées géographiques: 535'990 / 155'665; 105065. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 28.04.2010 au 27.05.2010; permis de construire délivré le 07.06.2010; permis d'habiter délivré le 07.06.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation.

Transformations, soit création de 2 paliers avec escaliers pour l'accès au jardin et agrandissement de 2 fenêtres.

Lieu concerné: Ch. des Passiaux 39. Parcelle n°25. Coordonnées géographiques: 536'105 / 155'120. ECA n°677; 101223. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 14.11.2009 au 14.12.2009; permis de construire délivré le 21.12.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Dossier avant enquête, demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupe, vue.

Transformations d'un bâtiment administratif avec aménagement d'un centre de vie enfantine, soit création d'une fermeture vitrée pour l'accès à la terrasse.

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°100931. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 17.10.2009 au 16.11.2009; permis de construire délivré le 23.11.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire dans le cadre d'une enquête complémentaire, observations, permis de construire. Plans: plan, coupe, façades.

Transformations, rénovation des combles et création de 2 lucarnes.

Lieu concerné: Ch. des Planches 26. Parcelle n°793. Coordonnées géographiques: 535'525 / 154'335. ECA n°871; 99494. Propriété PPE. Architecte De Brito (Nelson), Régie Chapuis SA. Enquête du 01.08.2009 au 31.08.2009; permis de construire délivré le 07.09.2009; permis d'habiter délivré le 10.05.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations, permis de construire, copies factures, demande subvention, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupes, façades.

Mise en conformité de places de parc extérieures.

Lieu concerné: Ch. de la Cure 6-8-10. Parcelle n°240. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'930; 97948. Propriété PPE. Architecte Renzo (Gasparro), Atelier d'architectes Sgarzi SA. Enquête du 17.06.2009 au 16.07.2009; permis de construire délivré le 14.09.2009; permis d'habiter délivré le 14.09.2009. Demande permis de construire, formulaires, observations, correspondance, permis de construire, permis de conformité. Plans: situation.

Transformations intérieures et création de 2 lucarnes et vélux aux combles.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323; 94969. Architecte Ansermet (Robert) et collaborateurs. Enquête du 14.02.2009 au 16.03.2009; permis refusé. Demande permis de construire, observations, oppositions, propositions de décision, refus du permis de construire, correspondance. Plans: situation, façades, combles et toiture, coupes.

Transformations d'un bâtiment administratif avec aménagement d'un centre de vie enfantine.

Lieu concerné: Rte des Flumeaux 2. Parcelle n°496. Coordonnées géographiques: 536'030 / 153'950. ECA n°156; CAMAC n°91883. Propriété Commune de Prilly. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 27.08.2008 au 25.09.2008; permis de construire délivré le 26.01.2009; permis d'habiter délivré le 21.06.2010. Demande permis de construire, formulaires divers, observations, permis de construire, rapports, correspondance, permis d'habiter. Plans: situation; plans, façades, coupes, situation, projet; aménagements extérieurs, rez-de-chaussée.

Installation de 4 conteneurs enterrés.

Lieu concerné: Av. du Château. Parcelle n°342. Coordonnées géographiques: 535'890 / 154'640. CAMAC n°89427. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 04.04.2009 au 04.05.2009; permis de construire délivré le 15.03.2010 ; permis d'habiter délivré le 28.06.2010. Demande permis de construire, observations, oppositions, permis de construire, rapport, permis de conformité.

Démolition d'un dépôt en bois.

Lieu concerné: Rte de Broye. Parcelle n°299. Coordonnées géographiques: 535'682 / 154'730. ECA n°372. CAMAC n°82101. Propriété Etat de Vaud. Enquête du 10.09.2008 au 09.10.2008; permis de construire délivré le 20.10.2008; permis d'habiter délivré le 01.12.2008. Demande permis de démolir, observations, permis de démolir, correspondance, rapport, permis de conformité, avis de contrôle, divers.

Assainissement de l'enveloppe du bâtiment.

Lieu concerné: Av. de Floréal 35. Parcelle n°858. Coordonnées géographiques: 535'590 / 154'000. ECA n°1174; CAMAC n°91526. Architecte Bonvin (Frédéric), Atelier Artec Architecture Sàrl. Enquête du 26.07.2008 au 25.08.2008; permis de construire délivré le 10.11.2008; permis d'habiter délivré le 02.11.2009. Demande permis de construire, formulaires, divers, observations, permis de construire, rapport permis de conformité. Plans: situation. Photographies des façades.

Transformations, création d'une plateforme de stockage et aménagement de 13 places de parc.

Lieu concerné: Av. du Chablais 7. Parcelle n°923, 4367. Coordonnées géographiques: 535'910 / 153'075. ECA n°1600; 90644. Architecte Perret-Gentil + Rey et associés SA. Enquête du 09.07.2008 au 07.08.2008; permis de construire délivré le 06.10.2008; permis d'habiter délivré le 09.08.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapport, permis d'utiliser. Plans: situation, situation générale et coupe.

Equipements techniques de téléphonie mobile sur la toiture du bâtiment.

Lieu concerné: Rte de Neuchâtel 41-43. Parcelle n°514. Coordonnées géographiques: 536'325 / 154'205. ECA n°1757. CAMAC n°87731. Promettant acquéreur: Sunrise communications AG. Entreprise Weiss + Appetito.Enquête du 05.04.2008 au 05.05.2008; permis de construire délivré le 25.08.2008; permis d'habiter délivré le 02.02.2009. Demande permis de construire, fiche données spécifiques, observations, permis de construire, rapports, permis de conformité, 2ème fiche données spécifiques, rapport, divers. Plans: situation, vues d'ensemble, vues en plan, antennes, photos.

Démolition des bâtiments ECA 1502 et ECA 1675; construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble Minergie de 14 appartements avec parking souterrain.

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie. Parcelle n°53. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°86352. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 05.12.2007 au 03.01.2008; permis de construire délivré le 07.04.2008; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis construire, observations, convention, requisition, permis construire, correspondance, rapport, déclarations conformité, permis habiter. Dossier fonds énergie. Plans: situation, façades, coupes, plans des niveaux, coupe sur accès; plans, coupe, façades (plans d'exécution).

Mise en place de containers semi-enterrés.

Lieu concerné: Rue de la Combette. Parcelle n°575. Coordonnées géographiques: 535'950 / 153'550. CAMAC n°78041. Propriété Commune de Prilly. Enquête du 08.12.2007 au 07.01.2008; permis de construire délivré le 14.01.2008; permis d'habiter délivré le 01.03.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, photos situation actuelle et situation future, description des containers.

Transformations: création d'une terrasse et pose de capteurs solaires.bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.

Démolition du garage ECA 1301, modification de l'accès et création de 3 places de stationnement.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 54. Parcelle n°414. Coordonnées géographiques: 535'940 / 154'250. CAMAC n°85715. Architecte Lardieri (Michel), DMarch Group Sàrl. Enquête du 07.11.2007 au 06.12.2007; permis de construire délivré le 01.12.2008 / 17.08.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Demande permis de construire, formulaires, observations. Recours. Permis de construire et permis d'utiliser. Plans: situation, élévations, profils, divers.

Préavis 1995-11

Préavis répondant à la motion 1988-02 de Gilliéron (Alain) visant à la création et à l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-10

Préavis relatif à l'aménagement d'une place de sports scolaires dans le préau du collège du Grand-Pré; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-09

Préavis relatif au plan de quartier "Les Platanes"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1983-10

Préavis concernant une demande de crédit pour l'équipement de l'ameublement de Castelmont.

Préavis 1995-08

Préavis relatif à divers travaux d'entretien du complexe scolaire de Fontadel; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-07

Préavis relatif à l'achat d'une cantine et de son mobilier pour manifestations; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1983-09

Préavis municipal complémentaire concernant la création d'un centre de glace à Malley, en collaboration avec les communes de Lausanne et Renens.

Préavis 1988-32

Construction d'un trottoir au Chemin des Creuses et aménagement du stationnement des vélos-motos au Parking de la piscine de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1995-06

Préavis concernant l'adaptation et la modification de certains articles des règlements du Conseil communal et de la Municipalité, répondant à la motion 1994-03 de Bühlmann (Gérard); rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1983-07

Préavis touchant à la transformation des combles du Château et à l'aménagement d'une salle de Municipalité dans ces derniers.

Préavis 1988-31

Octroi d'un subvention relative à la création d'un abri public de protection civile au centre de la localité.

Préavis 1995-05

Préavis concernant l'octroi d'une participation financière à la réalisation d'une œuvre d'art entre la Place du marché et le Pré Bournoud, et réponse à la motion 1989-06 du 11.12.1989 de Mottier (Françoise) concernant l'intégration d'une œuvre d'art au sein du complexe du centre; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1995-04

Préavis concernant l'octroi d'un prêt sans intérêt à l'Association du Temple St-Etienne pour la rénovation de la cuisine; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1983-06

Préavis relatif à la pose de feux lumineux au passage pour piétons à l'intersection formée par la Route des Flumeaux et le chemin de la Grand-Vigne et à la participation financière de la Commune de Prilly aux frais de synchronisation de la signalisation lumineuse existante au carrefour route de Renens / Flumeaux avec celle que doit poser la Commune de Renens au carrefour route de Renens / Florissant.

Préavis 1988-29

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1988.

Préavis 1995-03

Préavis concernant la création d'un livre sur l'histoire de Prilly, rapport de commission, extrait de décision.

Motion 1981-01

Rapport sur la motion n°1981-01 de Planche (Andrée), demandant à la Municipalité de prévoir, en 1981, un effort particulier pour l'amélioration des conditions de vie et l'intégration des handicapés à la vie sociale de notre commune.

Préavis 1988-28

Rapport de la Municipalité au Conseil Communal sur les motions: n°1981-2 de Nicollier (Albert), relative à l'aménagement de La Treille / n°1981-4 de Passini (Andrée), relative à la création d'un passage pour piétons reliant le Chemin de Perréaz à l'Avenue de Jolimont / n°1986-5 de Oulevey (Gilbert), relative à l'édification de grands ouvrages culturels ou d'utilité publique marquant la fin du 20ème siècle et le début de l'an 2000 / n°1988-3 de Bühlmann (Gérard), mention à faire figurer sur les préavis et au budget des frais d'exploitation inhérents à tout nouvel investissement ou modification des prestations d'un service communal.

Préavis 1983-05

Aménagement du terminus TL près l'Eglise de Broye et mise en place d'une signalisation lumineuse, ainsi que construction d'un trottoir à la Route de Broye.

Préavis 1995-02

Préavis concernant 4 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1988-27

Préavis relatif à la révision de l'article 97 du règlement de police de la Commune de Prilly.

Motion 1980-03

Rapport sur la motion n°1980-03, déposée par Bühlmann (Gérard), concernant les dépenses d'investissements à moyen et long terme.

Motion 1980-03

Rapport sur la motion n° 1980-03 de Nicod (Jacques), demandant à l'exécutif d'étudier la possibilité et l'opportunité d'un jumelage de notre commune avec une autre localité du pays.

Préavis 1995-01

Comptes 1994, Rapport de gestion 1994, rapport de la commission de gestion sur l'exercice 1994, réponse de la Municipalité aux vœux de la commission de gestion relativement à l'exercice 1994, extrait de décision.

Motion 1979-03

Rapport sur la motion n°1979-03 de Danthe (Jean-Jacques), concernant le chauffage éventuel de l'eau de la piscine sise à la Fleur-de-Lys au moyen de l'énergie solaire.

Préavis 1988-26

Préavis relatif à l'adhésion de la Commune de Prilly au Fonds intercommunal de soutien aux institutions culturelles de la région lausannoise et à l'octroi d'une contribution à verser pour alimenter le dit Fonds.

Préavis 1983-04

Préavis concernant l'octroi à la Municipalité d'une autorisation de plaider dans un litige l'opposant à un employé communal.

Préavis 1984-16

Préavis municipal concernant l'adhésion de la commune à la Centrale d'émission des communes suisses (CCS).

Préavis 1994-26

Rapport de la Municipalité au Conseil communal 1994-27 sur 8 motions en suspens. Rapport intermédiaire sur la motion 1981-4 de Passini (Andrée) concernant la création d'un passage pour piétons reliant le Ch. de Perréaz et l'Av. de Jolimont. Rapport final concernant la motion 1983-1 de Yersin (Roger) et Ansermet (Jean-Claude) demandant à la Muncipalité de bien vouloir mettre en oeuvre un programme de logement à caractère social, soit par le canal de la SI Sous-le-Collège SA (...), soit de toute autre manière possible. Rapport final concernant la motion 1983-12 de Kart (Jean), demandant l'étude de la construction d'immeubles à loyers modérés ou en coopérative sur le terrain de Corminjoz. Rapport final concernant la motion 1984-13 de Bertholet (Maurice) demandant la mise en valeur du terrain de Corminjoz, parcelles n°834, 35 et 1055. Rapport final concernant la motion 1988-2 visant la création et l'aménagement de places de jeux et autres surfaces ludiques sur le territoire de la Commune. Rapport intermédiaire concernant la motion 1989-6 demandant l'intégration d'une oeuvre d'art au sein du complexe du centre. Rapport final sur la motion 1991-1 de Reymond (Michel et Michèle) relative à la construction d'un refuge forestier. Rapport intermédiaire concernant la motion 1993-3 de Lardet (Jacques) concernant la création d'un service du feu intercommunal. Rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1988-25

Préavis concernant l'octroi à la Paroisse catholique d'une subvention à fonds perdu de fr. 75'000.- et d'un prêt de fr. 25'000.- pour l'installation d'un nouvel orgue à l'Eglise du Bon Pasteur.

Préavis 1983-03

Demande de crédit pour la réfection du chemin sis à l'intérieur de la propriété de Plan-Sépey et divers aménagements.

Préavis 1984-15

Préavis municipal relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1984.

Gestion 1985

Rapport de la Commission de gestion au Conseil Communal - exercice 1985; réponses de la Municipalité aux vœux de la Commission de gestion relativement à l'exercice 1985.

Préavis 1994-25

Budget 1995, rapport de la Commission des finances sur les préavis 1994-25 et 1994-26, traitant respectivement du budget 1995 et des crédits complémentaires. Préavis 1994-26 relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1994. Extraits de décision.

Préavis 1982-24

Préavis concernant une demande de crédit d'étude en prévision de l'extension du Collège secondaire de Fontadel et rapport partiel à la Municipalité sur la motion du 27.09.1982 de Bühlmann (Gérard), Conseiller communal, touchant à la situation actuelle de l'école et aux besoins en locaux scolaires à Prilly.

Préavis 1987-24

Préavis concernant l'acceptation de la succession de Crottaz (Suzanne).

Préavis 1994-24

Préavis concernant la révision de la concession pour l'alimentation en eau de boisson; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1981-24

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1981.

Préavis 1984-13

Préavis concernant une demande de crédit de Fr. 960'000.- pour la réalisation d'une première étape de travaux à la piscine de la Fleur-de-Lys.

Préavis 1988-22b

Préavis municipal concernant l'abaissement du coût des loyers des appartements à construire au Centre-ville.

Préavis 1994-23

Préavis concernant l'achat et l'installation d'un appareil de surveillance automatique des feux de circulation (radar); rapport de commission, extrait de décision.

Motion 1980-04

Rapport sur la motion n°1980-04 de Nicod (Jacques), concernant l'affectation du capital de la Bourse des Pauvres, dès le 01.01.1981.

Préavis 1982-23

Préavis municipal relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1982.

Installation d'une citerne à mazout de 8'000 litres.

Lieu concerné: Ch. de la Meunière 12. Parcelle n°889. Coordonnées géographiques: 535'860 / 153'480. ECA n°619. Entreprise Fürst SA. Enquête administrative; permis de construire délivré le 13.07.1971. Demande permis de construire, correspondance. Plans: situation.

Préavis 1986-22

Rapport-Préavis sur les motions n° 2 et 3 1986 de Danthe (Jean-Jacques) et Bühlmann (Gérard)

Préavis 1987-22

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1987.

Préavis 1984-12

Préavis relatif à la souscription d'actions pour la réalisation du Centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux SA (Cridec).

Préavis 1994-22

Préavis concernant l'adoption du plan directeur communal, annexes n°1+2 au plan, rapport de commission, extrait de décision.

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