Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0027-0030-0030-27
Titre
Motion 1979-03
Date(s)
- 1981-05-29 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapport sur la motion n°1979-03 de Danthe (Jean-Jacques), concernant le chauffage éventuel de l'eau de la piscine sise à la Fleur-de-Lys au moyen de l'énergie solaire.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 30