Cote
CH 001660-3 A-(1)-B-b-0033bis - 0036-0033 bis-22
Titre
Préavis 1986-22
Date(s)
- 1986-09-29 - ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
doc.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapport-Préavis sur les motions n° 2 et 3 1986 de Danthe (Jean-Jacques) et Bühlmann (Gérard)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote: Bb 33