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Préavis 2000-03
Préavis 2000-03
Préavis 2000-05
Préavis 2000-05
Préavis 2000-08
Préavis 2000-08
Préavis 2000-09
Préavis 2000-09
Préavis 2000-13
Préavis 2000-13
Rapport municipal 2000-15
Rapport municipal 2000-15
Préavis 2000-22
Préavis 2000-22
Préavis 2000-32
Préavis 2000-32
Rapport municipal 2000-04
Rapport municipal 2000-04
Rapport municipal intermédiaire 2000-14
Rapport municipal intermédiaire 2000-14
Préavis 2000-18
Préavis 2000-18
Préavis 2000-19
Préavis 2000-19
Préavis 2000-21
Préavis 2000-21
Préavis 2000-28
Préavis 2000-28
Préavis 2000-30
Préavis 2000-30
Rapport intermédiaire 2000-33
Rapport intermédiaire 2000-33
Correspondance 2000
Correspondance 2000
Transformations et rénovation de locaux.
Transformations et rénovation de locaux.
Préavis 2000-01
Préavis 2000-01
Préavis 2000-02
Préavis 2000-02
Préavis 2000-07
Préavis 2000-07
Préavis 2000-10
Préavis 2000-10
Préavis 2000-20
Préavis 2000-20
Préavis 2000-25
Préavis 2000-25
Préavis 2000-26
Préavis 2000-26
Préavis 2000-27
Préavis 2000-27
Rapport municipal intermédiaire 2000-29
Rapport municipal intermédiaire 2000-29
Rapport intermédiaire 2000-34
Rapport intermédiaire 2000-34
Préavis 2000-35
Préavis 2000-35
Livre d'or 2000
Livre d'or 2000
Rapport municipal 2000-06
Rapport municipal 2000-06
Préavis 2000-11
Préavis 2000-11
Rapport municipal intermédiaire 2000-12
Rapport municipal intermédiaire 2000-12
Préavis 2000-16
Préavis 2000-16
Rapport municipal intermédiaire 2000-17
Rapport municipal intermédiaire 2000-17
Préavis 2000-23
Préavis 2000-23
Préavis 2000-24
Préavis 2000-24
Préavis 2000-31
Préavis 2000-31
Rapport de gestion 1999
Rapport de gestion 1999
Rapport intermédiaire 2001-02
Rapport intermédiaire 2001-02
Préavis 2001-07
Préavis 2001-07
Préavis 2001-12
Préavis 2001-12
Préavis 2001-13
Préavis 2001-13
Préavis 2001-13
Préavis 2001-13
Préavis 2001-16
Préavis 2001-16
Préavis 2001-17
Préavis 2001-17
Rapport-préavis 2001-18
Rapport-préavis 2001-18
Préavis 2001-21
Préavis 2001-21
Préavis 2001-23
Préavis 2001-23
Livre d'or 2001-2003
Livre d'or 2001-2003
Préavis 2001-10
Préavis 2001-10
Préavis 2001-11
Préavis 2001-11
Préavis 2001-15
Préavis 2001-15
Préavis 2001-22
Préavis 2001-22
Préavis 2001-25
Préavis 2001-25
Correspondance 2001
Correspondance 2001
Préavis 2001-04
Préavis 2001-04
Préavis 2001-05
Préavis 2001-05
Préavis 2001-09
Préavis 2001-09
Préavis 2001-19
Préavis 2001-19
Préavis 2001-24
Préavis 2001-24
Préavis 2001-01
Préavis 2001-01
Préavis 2001-03
Préavis 2001-03
Préavis 2001-06
Préavis 2001-06
Préavis 2001-08
Préavis 2001-08
Préavis 2001-20
Préavis 2001-20
Rapport de gestion 2000
Rapport de gestion 2000
Bons de paiement et factures
Bons de paiement et factures
Mise en conformité de places de parc extérieures.
Mise en conformité de places de parc extérieures.
Dossier général - correspondance
Dossier général - correspondance
Rapport de gestion 2001
Rapport de gestion 2001
Contrats et décomptes finaux
Contrats et décomptes finaux
Collège de Fontadel-Chasseur - Bâtiment A: Démolition de 3 pavillons, rehaussement et salle de gym / Bâtiment F: passerelle, enveloppe et diverses transformations.
Collège de Fontadel-Chasseur - Bâtiment A: Démolition de 3 pavillons, rehaussement et salle de gym / Bâtiment F: passerelle, enveloppe et diverses transformations.
Conseil intercommunal 2003-2016
Conseil intercommunal 2003-2016
Comité de direction - Dossier général
Comité de direction - Dossier général
Budget
Budget
Comptes
Comptes
Statuts 2003
Statuts 2003
Comité de direction - PV
Comité de direction - PV
Collège de Fontadel-Chasseur - Modification de la hauteur des sheds
Collège de Fontadel-Chasseur - Modification de la hauteur des sheds
Rapport de gestion 2002
Rapport de gestion 2002
Transformations, soit agrandissement, couverture de l'aile est et aménagement de salles et de locaux de services.
Transformations, soit agrandissement, couverture de l'aile est et aménagement de salles et de locaux de services.
Livre d'or 2004-2006
Livre d'or 2004-2006
Rapports de vérification des comptes
Rapports de vérification des comptes
Rapports de gestion
Rapports de gestion
La Seigneurie de Prilly
La Seigneurie de Prilly
Rapport de gestion 2003
Rapport de gestion 2003
Le Château de Mézery & Benjamin Constant
Le Château de Mézery & Benjamin Constant
Règlement du Conseil intercommunal 2004
Règlement du Conseil intercommunal 2004
Rapport de gestion 2004
Rapport de gestion 2004
Convention relative à la mise à disposition de locaux pour un réfectoire scolaire à St-Etienne
Convention relative à la mise à disposition de locaux pour un réfectoire scolaire à St-Etienne
Transformations intérieures d'un bâtiment lié à une installation sportive, création de deux locaux de rangement de matériel à l'extérieur.
Transformations intérieures d'un bâtiment lié à une installation sportive, création de deux locaux de rangement de matériel à l'extérieur.
Rapport de gestion 2005
Rapport de gestion 2005
Règlement du Conseil intercommunal 2006
Règlement du Conseil intercommunal 2006
Transformations d'une garderie, soit création d'un escalier de secours extérieur (dossier annulé)
Transformations d'une garderie, soit création d'un escalier de secours extérieur (dossier annulé)
Construction d'un ensemble résidentiel comprenant 2 bâtiments de logements et 2 garages extérieurs.
Construction d'un ensemble résidentiel comprenant 2 bâtiments de logements et 2 garages extérieurs.
Règlement général d'utilisation du mur de grimpe de l'Union
Règlement général d'utilisation du mur de grimpe de l'Union
Rénovation du magasin Coop
Rénovation du magasin Coop
Démolition des bâtiments ECA 1502 et ECA 1675; construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble Minergie de 14 appartements avec parking souterrain.
Démolition des bâtiments ECA 1502 et ECA 1675; construction d'un bâtiment d'habitation, immeuble Minergie de 14 appartements avec parking souterrain.
Démolition du garage ECA 1301, modification de l'accès et création de 3 places de stationnement.
Démolition du garage ECA 1301, modification de l'accès et création de 3 places de stationnement.
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