Archives Communales du Canton de Vaud

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux

Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)

Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz

Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Reçu signé Secrétan (Charles)

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery

Vendition faite par Aubelley (Antoine) à Blanchard (Rod)

Passation à Clos et record, accordée par l'honorable Commune de Jouxtens, à Monsieur le Dr. Mironi

Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail

Double de Convenent fait avec l'honorable commune de Romanel pour séparer la fin de Chalamaz

Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)

Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Liste des bourgeois de Mézery et Jouxtens

Copie de l'arrêt souverain concernant les personnes qui se veulent immatriculé ou naturalisé

Traité de mariage entre le Sieur Girod (Jean Jaques) et honorée Girard (Anne Charlotte)

Certificat de Bourgeoisie pour Blanchard (Jean Etienne)

Demande d'association à la Bourgeoisie de Jouxtens et Mézery au nom de M. Olivier

Copie de lettre de bourgeoisie pour Millet (Jean Jacques)

Demande d'admission au nombre des Bourgeois de Jouxtens & Mézery

Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)

Acte concernant la bourgeoisie de Garcin (Philippe André)

Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)

Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Koch (François Philippe) pour le recevoir bourgeois

Document relatif à M. Kretler, boulanger

Convenant de bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordé à D. Dubois

Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger

Copie d'une passation à Clos Record en faveur de Mugnier (George) contre la Communauté de Renens

Vendition faite par Diedey (Pierre) à Blanchard (Rod), d'un morcellement de terre sis Sur Vernant

Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret

Revestiture obtenue par le procuré de la Bourse des Pauvres de Prilly, Jouxtens & Mézery contre le citoyen Blanchard (David François)

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Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery

Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery

Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)

Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery

Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery

Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery

Copie des Contes pour la Commune de Mezery avec le Seigneur de Mezery et d'une Passation à record

Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu

Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret

Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne

Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)

Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens

Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)

Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens

Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Note du Sieur De Crousaz de Mézery

Obligation en faveur de Monsieur le Chatelain Lemaire contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus

Acte de revers en faveur de l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre honorable Jacotet (Marie), femme de Perrein (Pierre François), dudit Jouxtens.

Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery

Règlement et plan du cimetière (1903)

Obligation en faveur d'honorée Blanchard (Benigne Elizabeth) contre l'honorable Communauté de Jouxtens et Mézery

Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59

Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery

Relevé du Chapitre de la Commune au Cadastre

Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery

Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part

Extrait de Procès-verbal du Petit Conseil du Conseil communal du Canton de Vaud

Obligation en faveur de Noble et vertueux Seigneur de Prilly contre les honnorables Blanchard (Jean Pierre) et Louys (Jean)

Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Paudex (Jean-Caesar) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens

Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur d'honorable Blanchard (David) de Mézery contre l'honorable Commune dudit lieu

Obligation pour Noble, Spectable et Sçavant Bergier (Jean Pierre), ministre et Pasteur es Eglises du Mont & Romanel contre l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens contre honnête Desvaux (Pierre)

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre honnête Vulliety (Jaques) des dits lieux

Extrait du règlement de police

Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux

Accord et traité pour l'abolition d'un sentier par la Commune de Jouxtens et Mézery. En faveur de Messieurs le Baron de Chambrier, de Saussure S Cierge, du Gendre, et Pictet. Propriétaires audit Jouxtens.

Convention passée entre la Commune de Jouxtens et Mézery d'une Part et le Citoyen Constant d'Hermenches (Auguste) d'autre Part

Convention avec la Commune de Prilly pour le partage de la Bourse des pauvres

Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927

Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques

Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher

Avis de demande de radiation de servitude

Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)

Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery

Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert

Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.

Convention relative à l'installation de collecteurs de PET

Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure

Convention relative au processus EtaCom

Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente

Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941

Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942

Obligation en faveur de l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery contre le sieur Devaux (Charles Louis), Bourgeois de dits lieux

Note relative à la veuve de Blanchard (Barthelemy Louis)

Obligation en faveur d'honnête Delaraye (Etienne), de Prilly, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery

Copie contre Monsieur le Lieutenant Wullyamoz

Obligation en faveur de Perrochon (H.) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Obligation en faveur de Constant d'Hermenche (Auguste) contre la Commune de Jouxtens & Mézery

Reçu signé Secrétan (Charles)

Citation à comparaître en audience de justice de paix du Cercle de Romanel notifiée à Blanchard (David François) aux fins devoir prendre la Revestiture de sa maison

Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père

Obligation en faveur du sieur Bury (David) maitre Meunier à Crissier contre la Municipalité de Jouxtens et Mézery

Obligation hypothécaire en faveur du citoyen Gilleyron (Jean-Pierre) de Ropraz domicilié à Lausanne contre la Commune de Jouxtens et Mesery