Pièce 014 - Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)

Cote

CH 001768-7 A-(01)-R-a-07-a-014

Titre

Documents concernant la naturalisation de M Bourlot (Michel)

Date(s)

  • 1753 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

2 doc.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

  1. "M. Bourlot (Michel), de la Valée de Pragelaz, Marchand, habitant à Lausanne, qui s'y est marié par permission de sa magnifique Seigneurie Baillivale en date du 09.11.1733, s'est présenté par devant la Communauté de Jouxtens & Mézery requérant d'être agrégé au nombre des Bourgeois de dite commune" (...).
    Signé par Bourlot (Michel) et Bourlot (François).
  2. Extrait de l'allemand en français
    "Du manual du Sénat de la ville de Berne, Billet à M. Gros Secrétaire d'Etat Michel Burlots d'un réfugier fragellane, sur l'humble supplication qu'il a fait à mes souverains seigneurs, afin qu'on lui céda suivant leur bonté ordinaire le paiement accoutumé pour la lettre de naturalisation; en conséquence de cette requête, mes souverains seigneurs ont accordé au suppliant sa demande et lui ont fait présent (de) ce qu'on devait payer ordinairement. C'est pourquoi Messieurs qu'on a voulu vous avertir avec avis, si le dit vous faire voir la lettre de Bourgeoisie suivant l'ordre, après ça vous lui remettroit aussi la lettre de naturalisation."
    Signé par la Chancellerie de Berne.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

08.01.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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