Pièce 026 - Convenant de bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordé à D. Dubois

Cote

CH 001768-7 A-(01)-R-a-07-a-026

Titre

Convenant de bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordé à D. Dubois

Date(s)

  • 1765 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 doc.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Double de Convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Daniel Dubois de Brandebourg, Serrurier à Lausanne, "fils de feu Abram Dubois de Brandebourg, demeurant à Lausanne. Par délibération et eû égard aux bonnes relations et attestations qu'il a produites, la dite communauté est convenue de le recevoir Bourgeois, lui et les siens nés et à naître quelconques, pour le Prix capital de 300 florins (...)."
Signatures: Dubois; Jean Martin Wihler; N. Paudex secrétaire; Jean Blanchard; Benjamin Paudex; Jean Etienne Blanchard; B. LeMaire; R. De Crousaz de Mézery; D. Miron. Les honorés Seigneurs de la Chambre économique, Vullyamoz.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

06.09.2016

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

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