Cote
CH 001768-7 A-(02)-E-07-15
Titre
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Date(s)
- 1938 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
2 p.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1) Convention entre la Commune de Lausanne et la Commune de Jouxtens-Mézery.
Signé par Bron (Aloys), municipal de la Commune de Lausanne.
Signé par Pavly (Constantin), syndic de la Commune de Jouxtens.
Signé par Charbon (Georges), secrétaire pour la Commune de Jouxtens.
2) Enveloppe portant l'inscription "Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne en Etavez. 1938". Porte également l'inscription "Annulé" en rouge.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
09.11.2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie)