Cote
CH 001768-7 A-(01)-R-a-07-a-009
Titre
Documents relatifs à une demande d'acquisition de bourgeoisie de Sieur Girod (Jean Jaques)
Date(s)
- 1771-1772 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
3 doc.
Texte
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
- Lettre de M. Girod adressée à M. Paudex (Nicolas), secrétaire de l'honorable commune de Jouxtens & Mézery, concernant le montant dû à la Commune de Jouxtens & Mézery pour l'acquisition de la bourgeoisie
- Lettre de M. Girard (Daniel A.), Architecte, beau-père de M. Girod.
- Note de séance de la Commune de Jouxtens et Mézery "étant assemblée au son de la Cloche par Délibération. Elle a donné charge et prochure au Sieur Blanchard (Jean Etienne) de Mézery de retirer la bourgeoisie du Sieur Girod (Jean Jacques)".
Signé par Deluz (Jean François) et Paudex, Communiers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
08.01.2016
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)