Cote
CH 001768-7 A-(02)-L-02-0005
Titre
Règlement et plan du cimetière (1903)
Date(s)
- 1903 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
0.5 cm
Texte
Plan
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement 2019
Portée et contenu
- Règlement concernant le cimetière de Jouxtens-Mézery.
- Plan du cimetière figurant 2 concessions: Famille Albis, famille Auberjonois, Comtesse de Pückler. Etabli par L. Vuagniaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Ancienne cote (attribuée par le service producteur): 14.1.1.1 et 14.01.3.P (?)
Conditions d’accès
Accès non soumis à autorisation.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
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Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
26.08.2021: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
26.08.2021: Pieracci (Aurélie)