Cote
CH 001768-7 A-(01)-E-06-04
Titre
Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)
Date(s)
- 1822-12-02 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 p.
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
"Sur l'avertissement donné à la Municipalité de Jouxtens-Mézery par le Sieur J.L. Rivier propriétaire rière cette Commune, qu'il se proposait de replanter sur une longueur d'environ trente toises, la haye de sa pièce dite en Broye, longeant le Chemin qui tend de Jouxtens à Lausanne."
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAG(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
05.10.2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
(Pieracci) Aurélie