Affichage de 259 résultats
Notices descriptivesComptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1928
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1929
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1930
Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927
Convention entre la Commune de Renens et la Commune de Jouxtens-Mézery relative à l'utilisation des routes et chemins publics sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery : Adduction des Eaux de Prévondavaux, chemin public dit de la Vignette de Jouxtens à Renens, datée du 16 mars 1927
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1931
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1932
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Acte de caution solidaire relatif à la Compagnie du chemin de fer Lausanne-Echallens-Bercher
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1933
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Contrats d'engagement de téléphonistes par la Commune de Jouxtens-Mézery
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1934
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1935
Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery
Conventions entre la famille de P. et la Commune de Jouxtens-Mézery
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1936
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1937
Avis de demande de radiation de servitude
Avis de demande de radiation de servitude
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Convention pour fourniture d'eau de secours à la Commune de Jouxtens par la Commune de Lausanne (annulée)
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1938
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1939
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1940
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Règlement concernant l'utilisation de la Salle de gymnastique et des locaux annexes, par les sociétés et les particuliers
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1941
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1942
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1943
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Règlement concernant l'affichage dans la Commune de Jouxtens-Mézery
Clos d'équarissage
Clos d'équarissage
Visa des Patentes
Visa des Patentes
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente en faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Convention relative à l'octroi d'une servitude transmissible et limitée à 50 ans
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation provenant de ramassages suisses
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Concession communale relative à la vidange obligatoire des installations particulières de traitement des eaux usées
Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)
Convention entre la Commune de Jouxtens et la Commune de Lausanne relative à l'alarme incendie (1982)
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à la couverture du déficit de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention d'action médico-sociale à domicile
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention concernant l'exploitation de la garderie Le Petit Navire
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à la fourniture du téléréseau Urba-Tel
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Convention relative à l'exploitation de la STEP de Vidy
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative au processus EtaCom
Convention relative au processus EtaCom
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Vendition d'une petite piece de record lieu dit en Record et faite par Groz (Michiere) à Blanchard (Pierre) de Mexerié
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)
Echange fait entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Polier (Jean Noé Godefroi)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du sieur Blanchard (Etienne Benjamin)
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)
Echange entre la Commune de Jouxtens et Mézery et le Sieur Paudez (Charles Frédéric)
Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu
Echange entre Noble et Généreux De Crousaz (Jean Rudolph), Seigneur de Mézery et la Communauté du dit lieu
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Laud pour l'honorable Commune de Jouxtens
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Acquis, cession ou convenant passé entre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery et Monsieur le Lieutenant Lemaires (Benjamin Samuel)
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Laud pour l'honorable Commune de Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Reçu signé Paudex (N.), relatif à un dû de Cretenoud (Jean Pierre) en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Gardance de Dams en faveur de l'Honorable Communauté de Mézery contre le sieur Blanchard (Jean Etienne)
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery contre Blanchard (Jaques Ferdinand), l'hoirie de Blanchard (Jean Etienne et celle de Jean Daniel).
Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)
Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)
Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois
Lettre du Colonel Tscharner concernant les bois
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery par le Sieur Koch (François Philippe)
Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)
Correctif d'un acte de bourgeoisie pour Pellioz (Pierre Boniface)
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Convenant entre la Commune de Jouxtens & Mézery et Thomas (Jean) pour le recevoir bourgeois
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie par Honorable Wichler
Convenant relatif à l'acquisition de la bourgeoisie par Honorable Wichler
Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery
Convention de Bourgeoisie entre Wollf et la Commune de Jouxtens & Mézery
Convenant de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Jean Schmidt
Convenant de la bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Jean Schmidt
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Convention relative à l'octroi d'une servitude permanente et transmissible
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Compte de la veuve Beranger pour la Commune de Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation en faveur de Monsieur le justicier Wullyamoz contre l'honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Acquis en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery fait du citoyen Liecty (Jean Pierre)
Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)
Vendition faite par Paudex (Louis) de Mexerié à Blanchard (Pierre et Etienne)
Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)
Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)
Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années
Mandat pour faire une tabelle du produit de greine de tous le territoire de Joutens et Mezery pendant les dix dernières années
Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris
Etat des graines que le Territoire de Joutens et Mezery a produit pendant dix année 1771 compris
Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)
Copie de la Lettre de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens et Mézery en faveur de Prez (Abr. Christ.)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Certificat de Bourgeoisie en faveur d'honorable Delluz (François Louis)
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Avenant à la convention du 1er mars 1977, concernant le plan des canalisations du quartier des Baumettes
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery
Copie de l'Etat général et estimation des Fonds de Jouxtens et Mézery
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Déclaration de la Municipalité de Prilly pour le transport de fonds en faveur de la Commune de Jouxtens & Mézery
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant (Auguste), de Lausanne
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Vente faite par R. (C.W. et J.) à P. (J. fils de C.)
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Lettre de rente en faveur d'honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune de Mézery et Jouxtens
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur de Monsieur Delagrange (Guillaume) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Note du Sieur De Crousaz de Mézery
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Quittance en faveur de Monsieur le Conseiller Pollier de Vernand du prix de la pièce du Montdedin que les hoirs Obelay de Crissier lui ont vendus
Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59
Extrait du Cadastre de Jouxtens-Mézery, chapitre de la Commune du dit Jouxtens-Mézery F°59
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte d'acquis fait du sieur Bovey (Louis Samuel, feu François Baptiste), de Romanel, par la Commune de Jouxtens-Mézery
Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part
Transaction entre l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery et Messieux Capitaine Berguer (Samuel) et Major Viret (Isaac) d'une part; et l'honnorable Communauté de Romanel d'autre part
Résultats 101 à 200 sur 259