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Notices descriptives
Prilly - Fonds administratifs
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Transformations intérieures et création de 2 lucarnes et vélux aux combles.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 52. Parcelle n°415. Coordonnées géographiques: 535'950 / 154'240. ECA n°323; 94969. Architecte Ansermet (Robert) et collaborateurs. Enquête du 14.02.2009 au 16.03.2009; permis refusé. Demande permis de construire, observations, oppositions, propositions de décision, refus du permis de construire, correspondance. Plans: situation, façades, combles et toiture, coupes.

Installation d'un poêle à bois et d'un canal de cheminée en façade est.

Lieu concerné: Av. du Château 57. Parcelle n°345. ECA n°1840. CAMAC n°87657. Entreprise Wanders.Enquête administrative; permis de construire délivré le 14.01.2008. Demande permis de construire, permis de construire, correspondance. Plans: situation, coupes, plan du rez-de-chaussée et combles, détail.

Transformations: création d'une terrasse et pose de capteurs solaires.bâtiment d'habitation, villa à plusieurs logements.

Lieu concerné: Ch. de Bel-Orne 11. Parcelle n°741. Coordonnées géographiques: 536'020 / 153'550. ECA n°756. CAMAC n°85334. Architecte Chiché (Patrick). Enquête du 29.12.2007 au 28.01.2008; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 22.02.2010. Demande permis de construire, observations, permis de construire, réquisition pour le registre foncier, correspondance, rapport, permis d'habiter. Plans: situation, coupes et façades, niveaux.

Transformations, soit création de 2 paliers avec escaliers pour l'accès au jardin et agrandissement de 2 fenêtres.

Lieu concerné: Ch. des Passiaux 39. Parcelle n°25. Coordonnées géographiques: 536'105 / 155'120. ECA n°677; 101223. Architecte Trovatelli (Ferdinand). Enquête du 14.11.2009 au 14.12.2009; permis de construire délivré le 21.12.2009; permis d'habiter délivré le 02.08.2010. Dossier avant enquête, demande permis de construire, observations, permis de construire, permis d'habiter. Plans: situation, plan, coupe, vue.

Transformations, extension d'un appartement sur 2 niveaux.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Architecte Architram. Enquête administrative; permis de construire délivré le 11.02.2008; permis d'habiter délivré le 17.08.2009. Correspondance, permis de construire, rapport, permis d'habiter. Plans: façades, coupe, plan studio. Photographies de l'intérieur et de l'extérieur.

Rénovation du magasin Coop

Lieu concerné: Rte de Cossonay 26-30. Parcelle n°502. ECA n°1943. Propriété PPE. Auteur des plans: Hervé Architecture et construction - Vuillemin (Raymond) et Petitpierre (Michel). Demande d'autorisation pour la rénovation du magasin d'alimentation COOP au rez-de-chaussée inférieur et du restaurant COOP au rez-de-chaussée supérieur; modernisation du froid commercial avec pose d'un monobloc de condenseurs en toiture. Demande d'autorisation. Plans: situation, rez inférieur, restaurant Coop, façade nord-est et coupe A-A + façade est et coupe B-B, plan de toiture.

Construction d'un ensemble résidentiel comprenant 2 bâtiments de logements et 2 garages extérieurs.

Lieu concerné: Ch. de Belmont 3 / Rte de Cossonay. Parcelle n°815 + Parcelle n°813. Coordonnées géographiques: 535'640 / 154'520. ECA n°14 / xxx. CAMAC n°77299. Auteur des plans: Cuérel (Jean-Pascal), A CARRE SA. Enquête du 31.10.2006 au 20.11.2006. Permis de construire délivré le 12.03.2007. Permis d'habiter délivré le 01.02.2010. Demande permis de construire, formulaires et plans d'enquête. Avis d'enquête, observations, oppositions, correspondance, permis de construire, rapports, permis d'habiter.

Transformations d'une garderie, soit création d'un escalier de secours extérieur (dossier annulé)

Lieu concerné: Av. des Acacias 7. Parcelle n°582. ECA n°231. Coordonnées géographiques: 536'190 / 153'900. CAMAC n°78043. Propriété Commune de Prilly. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude). Demande de permis de construire, observations, correspondance, photographies. Plans: situation, sous-sol, rez-de-chaussée, étage 1, combles, sortie terrasse, escalier de secours.

Transformations intérieures d'un bâtiment lié à une installation sportive, création de deux locaux de rangement de matériel à l'extérieur.

Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.

Prill'Héraut

Prill'Héraut (2008, 2012-2017). Certains numéros manquent.
Chaque numéro s'articule de la manière suivante:

•Editorial (par le syndic ou un/e municipal/e)
•Encarts annonçant des manifestations publiques
•Articles rédigés par des services communaux
•Article Malley-Lumières - Cinétoile
•Info régionale
•Groupements, sociétés, associations
•Divers

Transformations, soit agrandissement, couverture de l'aile est et aménagement de salles et de locaux de services.

Lieu concerné: A Malley, Ch. du Viaduc 14. Parcelle n°1320. Coordonnées géographiques: 535'720 / 153'370. ECA n°1800 a-d. CAMAC n°59110. Propriété Ville de Lausanne et Centre intercommunal de glace de Malley CIGM. Architecte Glauser (Frédéric). Enquête du 06.11.2004 au 25.11.2004; permis de construire délivré le 22.08.2005; permis d'habiter délivré le 11.05.2009. Formulaires demande permis et suivi plans d'enquête, permis de construire, correspondance, rapports, plans d'exécution, permis d'utiliser. Plans: situation, coupe, façades, plans des niveaux.

Contrats et décomptes finaux

Contrat relatif aux prestations de l'architecte, accompagné d'une présentation des travaux réalisés. Décompte final (CFC 460) - aménagements extérieurs. Assurance travaux de construction et maître d'ouvrage. Contrats d'entreprises, avec décomptes finaux et certificats de garanties.

Collège de Fontadel-Chasseur - Bâtiment A: Démolition de 3 pavillons, rehaussement et salle de gym / Bâtiment F: passerelle, enveloppe et diverses transformations.

Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. ECA n° 1252 à 1254, 1845, 1412 et 1721 a-b. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°56934. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 05.09.2003 au 25.09.2003. Permis de construire délivré le 10.11.2003. Permis d'utilisation partiel (1ère étape, extension sud: 16.11.2005). Permis d'habiter Bât. A délivré le 19.03.2007. Permis d'habiter général délivré le 06.11.2008.
Plans d'enquête: niveaux 0, +1, +2, +3, +4, -1, -2, coupes AA/BB, façades ouest, sud, est, nord, coupe CC; bâtiment F: façades ouest/est; plan canalisation niveau -2, façade sud bâtiment A, coupe CC bâtiment F, coupes pour bilan thermiques (bâtiments A+F).
Plans d'exécution: bâtiment A - extension niveau 5, 4, 3, 2, 1, 0, coupe A-A, C-C, principes de canalisations niveau 0.
Formulaires liés à la demande de mise à l'enquête, observations, permis de construire, rapports en vue de la délivrance du permis d'habiter, PV de séances "concept feu", permis d'habiter.

Collège de Fontadel-Chasseur - Modification de la hauteur des sheds

Lieu concerné: Chasseur 16 (Rte). Parcelle n°490. Coordonnées géographiques: 536'200 / 154'270. CAMAC n°64970. FAO n° C-135-5-1-2005-ME. Auteur des plans: Bureau d'architecture E. Catella, E. Hauenstein, H. Ehrensperger. Enquête publique du 18.01.2005 au 07.02.2005. Permis de construire délivré le 04.04.2005.
Plans: situation, plan toiture, coupe AA façade ouest, façades est/nord/sud et mur soutènement, niveau 0 rez-de-chaussée.
Formulaires de mise à l'enquête complémentaire, feuille d'enquête, formulaires relatifs aux contrôles. Correspondance.

Bons de paiement et factures

Dossiers contenant les bons de paiement, les factures et la correspondance relative aux factures, ainsi que des extraits de comptes.

Mise en conformité de places de parc extérieures.

Lieu concerné: Ch. de la Cure 6-8-10. Parcelle n°240. Coordonnées géographiques: 535'610 / 154'930; 97948. Propriété PPE. Architecte Renzo (Gasparro), Atelier d'architectes Sgarzi SA. Enquête du 17.06.2009 au 16.07.2009; permis de construire délivré le 14.09.2009; permis d'habiter délivré le 14.09.2009. Demande permis de construire, formulaires, observations, correspondance, permis de construire, permis de conformité. Plans: situation.

Reconstruction du pavillon scolaire de Sous-Mont 2003-2004

Ce bâtiment a été conçu par le bureau d'architectes Fournier-Maccagnan, à Bex. Il avait préalablement fait l'objet d'un concours sur invitation, dont le 1er prix a été remporté par le bureau Fournier-Maccagnan. Ingénieur bois: Jeannet (Marc), Moiry. Construction bois: JPF Construction SA, Bulle.
"C'est pour faire face à une forte augmentation du nombre d'élèves en âge scolaire que la Commune de Prilly a été contrainte d'augmenter les capacités d'accueil de l'école de Sous-Mont, en construisant un pavillon destiné aux classes enfantines du quartier. Situé à une centaine de mètres de l'école existante, le nouveau bâtiment comprend 4 classes sur 2 niveaux.
Bâtie en limite de construction le long de l'Av. de la Rapille, la nouvelle école définit un préau sécurisé, situé à l'arrière de la parcelle, loin des voies de circulation automobile du quartier. Cette implantation permet de conserver et mettre en valeur la végétation et les grands arbres existants. Afin de limiter l'emprise au sol, le programme se développe sur deux niveaux, dans un volume aux lignes épurées. A chaque étage, un noyau regroupe les sanitaires, les vestiaires et les locaux de service. La zone de circulation qu'il définit permet de distribuer 2 salles de classe, toutes orientées vers le lac. Les aménagements intérieurs sont traités de manière ludique à l'aide de couleurs vive.
Le bois a été choisi pour sa rapidité de mise en oeuvre et ses évidentes capacités de préfabrication. Le système constructif, composé d'éléments en ossature bois, repose sur un socle en béton qui permet de gérer les différences de niveaux du terrain. Pour respecter le caractère urbain du lieu, l'ossature bois est revêtue à l'extérieur de tôles d'aluminium anodisé. A l'intérieur, afin d'offrir un environnement accueillant aux enfants, les parois sont recouvertes de panneaux de ciment armé de fibres peints avec des glacis colorés. Les fenêtres sont traitées de façon spécifique selon leur usage. De grandes ouvertures organisent et illuminent l'espace dans lequel se déplacent les enfants. De petites fenêtres horizontales à leur échelle, placées à différentes hauteurs, offres des vues ponctuelles vers l'extérieur." (tiré de: Lignum, Les fiches bois - Architecture - bâtiments scolaires 5.2.4).

Préavis 2001-07

Préavis concernant 5 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-12

Préavis relatif à l'intégration de pages sur Prilly dans le bimensuel Le Régional (préavis retiré par la Municipalité le 21.05.2001); rapport de commission.

Préavis 2001-13

Préavis proposant un toilettage avec nouvelle rédaction du règlement de la Municipalité de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-13

Préavis concernant 10 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-16

Préavis concernant l'acquisition de la parcelle 206, sise à la Rte de Neuchâtel 14-16 et démolition du bâtiment existant ECA 583; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-17

Préavis concernant une demande de crédit destinée à l'extension du colombarium au cimetière communal; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport-préavis 2001-18

Rapport-préavis répondant à la motion 2000-2 de Kamis (Aaron) "pour des baisses de tarifs ciblées dans les transports publics à Prilly"; rapport de commission, tableau, extrait de décision.

Préavis 2001-21

Préavis concernant l'édification de locaux scolaires secondaires provisoires à Corminjoz; rapport de commission, rapport de la commission des finances; extrait de décision.

Préavis 2001-11

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 2000 ainsi qu'aux comptes d'investissements; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2001-15

Préavis répondant à la motion de Beguin (L.) "Internet et les élections communales"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-22

Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre destiné à l'entretien, à la maintenance des immeubles du patrimoine communal, pour la législature 2002-2005; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2001-25

Préavis sollicitant l'octroi d'un crédit-cadre 2002-2005 destiné à financer l'entretien, la rénovation et la maintenance des immeubles de la SI Sous le Collège SA - règlement et barème concernant les conditions de la location et d'occupation. Lettre demandant de retirer le préavis de l'ordre du jour du 10.12.2001.

Préavis 2001-04

Préavis relatif à la rénovation de l'enveloppe, à l'assainissement de la chaufferie et à divers travaux au collège de Jolimont; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2001-05

Préavis relatif aux travaux d'aménagement intérieurs et extérieurs du pavillon du Château, en vue de l'installation de 2 classes enfantines; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-09

Rapport de gestion 2000, rapport de la commission de gestion 2000, réponses aux vœux et observations de la commission de gestion exercice 2000; extrait de décision.

Préavis 2001-19

Préavis soumettant l'acceptation du legs de Roth (Charles); rapport de commission, lettre de Schertenleib au sujet de Roth (Charles / bibliothécaire à la BCU puis professeur de langue et littérature romane à l'UniL), extrait de décision.

Préavis 2001-24

Préavis couvrant l'évolution de l'informatique communale sur 4 ans; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-01

Préavis visant à ratifier les addenda au plan partiel d'affectation (anciennement plan d'extension partiel) "Pré Bournoud" du 05.12.1986; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-03

Préavis demandant un crédit d'étude pour la construction de locaux scolaires; rapport de commission, rapport intermédiaire et rapport de la commission consultative sur les projets de constructions scolaires; extrait de décision.

Préavis 2001-06

Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des "zones 30km/h" - 2ème étape; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-08

Préavis relatif au remplacement d'un véhicule utilitaire; présentation, rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2001-20

Préavis concernant 14 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-03

Préavis concernant 18 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, rapport d'information, mémorandum, extrait de décision.

Préavis 2000-05

Préavis sollicitant un crédit en vue de financer les équipements d'identification des zones 30km/h et répondant à l'interpellation 1999-03 de Fivaz (M.) au sujet de la limitation à 30km/h dans le quartier de Perréaz; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-08

Préavis accordant un prêt remboursable à la Fondation Primeroche pour financer ses frais de premier établissement; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-09

Préavis prévoyant la réactualisation du règlement du Conseil communal; rapport de commission, règlement du Conseil communal édition 2000, extrait de décision.

Préavis 2000-13

Préavis 2000-13 répondant à la motion 1999-4 de Lasserre (Etienne) au sujet de l'application de l'art. 136 du règlement du Conseil communal; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal 2000-15

Rapport municipal répondant aux motions a) 1998-2 de Delessert (Pascal) invitant la Municipalité à définir le rôle et les compétences du Conseil communal sur le budget de l'arrondissement scolaire de Prilly et b) 1997-4 de Saugy (Roger) visant la création d'une association de communes regroupant l'arrondissement scolaire; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-22

Préavis sollicitant un crédit de CHF 540'000.- pour le remplacement du pavillon scolaire de la Grand-Vigne comprenant 2 classes; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-32

Préavis modifiant les articles 26 et 27 du règlement du service de défense contre l'incendie et de secours SDIS; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal 2000-04

Rapport municipal sur l'évolution du système informatique communal pour l'exercice 1999; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-18

Préavis proposant l'adoption d'un nouveau règlement pour le personnel de la Commune de Prilly; rapport de commission, rapport de minorité; extrait de décision.

Préavis 2000-21

Préavis concernant une demande de crédit destiné à couvrir la participation de la commune de Prilly aux frais et aux transferts immobiliers de la correction du carrefour du Galicien, de la Rte de Renens, de l'Av. du Chablais et du Ch. du Viaduc; rapport de commission, rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2000-28

Préavis concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement de l'Association régionale pour l'action sociale Prilly-Echallens ARASPE; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-30

Préavis concernant la vente de la parcelle communale n°503 sise à l'angle Ch. du Centenaire / Ch. de l'Union; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 2000-33

Rapport intermédiaire sur la motion 1999-3 de Pellegrinelli (Michel) et consorts, relative à "l'aménagement d'une signalétique sur le territoire de la commune de Prilly"; rapport de commission, extrait de décision.

Transformations et rénovation de locaux.

Lieu concerné: Av. de la Confrérie 11 (anciennement Ch. des Chardonnerets 1-3). Parcelle n°705. Coordonnées géographiques: 536'210 / 153'565. ECA n°1313 a-b. CAMAC n°41578. Auteur des plans: Jacques Gross / plans d'exécution: Hamdin Maksuti. Enquête du 04.08.2000 au 23.08.2000. Permis de construire délivré le 23.04.2001. Permis d'utiliser délivré le 28.02.2011 (permis partiel: 09.03.2010). Transformations: isolation périphérique, création d'une salle polyvalente, de classes, d'une bibliothèque et d'un appartement pour le concierge. Demande permis de construire, formulaires, plans. Dossier de correspondance. Dossier d'oppositions et recours de la Société de développement Les Baumettes et consorts. Permis de construire, permis d'utiliser. Plans: situation, plans des niveaux, façades, coupes.

Préavis 2000-01

Préavis concernant la reconstruction du bâtiment La Renardière sis en la propriété de Plan-Sépey sur Gryon; rapports de commissions, extrait de décision.

Préavis 2000-02

Préavis relatif à la construction d'un trottoir et à la correction de la Rue des Métiers; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-07

Préavis concernant l'acceptation de la succession de O. (M.); rapport de la commission, extrait de décision. O. (M.) était la fille de Mignot (Emile), 1er agent de police et fonctionnaire de la commune.

Préavis 2000-10

Rapport de gestion 1999, rapport de la commission de gestion exercice 1999; vœux et observations, commentaires aux réponses de la Municipalité; réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la commission de gestion exercice 1999; clarification du rapport de la commission de gestion 2000 chargée de l'analyse de l'année 1999; extrait de décision.

Préavis 2000-20

Préavis relatif à une augmentation du prêt sans intérêts accordé à la SI Pré Bournoud-La Treille SA; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-25

Préavis sollicitant un crédit de CHF 370'000.- en vue de la construction d'un refuge communal; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-26

Préavis relatif à l'arrêté d'imposition pour les années 2001 et 2002; rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 2000-27

Préavis proposant la modification du règlement de police concernant l'horaire de fermeture et d'ouverture des magasins, shops de stations-service, ainsi que la modification des horaires sur les chantiers et la police du commerce; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-29

Rapport municipal intermédiaire sur la motion 1998-3 de Henzelin (Bertrand) et consorts, pour une étude relative à l'installation d'un couvert et d'aménagements ludiques dans la cour du Collège-Centre; rapport intermédiaire 2000-29 bis, rapports de commission, extrait de décision.

Rapport intermédiaire 2000-34

Rapport intermédiaire sur la motion 1999-5 de Bühlmann (M.) et consorts, relative aux réflexions concernant l'effectif et l'organisation du corps de police; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-35

Préavis concernant 6 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Pavillon du Château - cour

Cette photographie représente la cour du pavillon des Château où se trouvent des enfants. Derrière, on peut voir le Pré-Bournoud et les bâtiments du chemin de la Lande. On aperçoit également le collège de Fontadel et des immeubles de Mont-Goulin.

Rapport municipal 2000-06

Rapport municipal sur le fonctionnement de la garderie halte-jeux "La Fourmi Bleue", rapport de commission, extrait de décision. Rapport de la commission de gestion sur le fonctionnement de la garderie à temps partiel / halte-jeux La Fourmi Bleue suite au rapport municipal n°6 et à la décision du Conseil communal du 27.03.2000.

Préavis 2000-11

Préavis relatif aux crédits complémentaires du budget de l'exercice 1999; rapport de commission, extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-12

Rapport municipal intermédiaire répondant aux motions a) 1998-01 de Gresslin (Philippe) et Pellegrinelli (Michel), demandant une étude pour une valorisation du Pré Bournoud impliquant la suppression de la rue "sans nom" et, b) 1999-06 de Zwahlen (Pierre), pour la réalisation d'un espace de jeux destiné aux enfants au centre-ville; rapport de commission, planning des travaux et investissements; extrait de décision.

Préavis 2000-16

Préavis concernant le remplacement du central téléphonique de l'administration communale; rapport de commission (2), extrait de décision.

Rapport municipal intermédiaire 2000-17

Rapport municipal intermédiaire répondant à la motion 1997-2 de Guignard (Véronique) et Henzelin (Bertrand) concernant la création d'une structure d'accueil du type "L'Appart"; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-23

Préavis concernant l'assainissement de la chaufferie et diverses améliorations énergétiques au complexe de St-Etienne; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 2000-24

Préavis concernant 14 demandes d'admission à la bourgeoisie de Prilly; rapport de commission, extrait de décision.

Pavillon du Château - alentours

Photographie de la cour du pavillon du Château, à côté du four à pain. Deux enfants sont près des escaliers de la cour. La photographie a probablement été prise depuis le Château. Derrière, on voit une partie du Pré-Bournoud, le bâtiment du chemin du Centenaire 6 et on distingue une partie du quartier de Mont-Goulin en arrière-plan.

Préavis 1999-01

Préavis sollicitant l'autorisation de placer les excédents de trésoreries auprès d'autres institutions que celles prévues par la loi sur les communes et le règlement sur la comptabilité des communes; rapport de la Commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1999-09

Préavis concernant l'acceptation de la succession de C. (L.); rapport de la commission des finances, extrait de décision.

Préavis 1999-10

Préavis relatif à la rénovation des toitures plates et à quelques travaux d'amélioration du chauffage à l'Eglise catholique du Bon Pasteur; rapport de commission, extrait de décision.

Préavis 1999-12

Rapport de gestion 1998, rapport de la commission de gestion pour l'exercice 1998, vœux et observations, réponses de la Municipalité aux vœux et observations de la Commission de gestion pour l'exercice 1998.

Préavis 1999-16

Préavis concernant une modification de l'aire agricole au lieu dit "Bois de Cery" et ratification d'une zone d'intérêt public permettant la réalisation d'un cimetière israélite; rapport de commission, extrait de décision (adoption du PPA Bois de Cery et de son règlement).

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