Pièce 008 - Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)

Cote

CH 001768-7 A-(01)-R-a-06-a-008

Titre

Acte de bourgeoisie de Jacquemet (Jean Philipe)

Date(s)

  • 1769 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1p.
Texte

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

"(...) L'honorable Commune de Jouxtens et Mézery assemblée au son de la cloche sur la proposition de recevoir au nombre de ses Bourgeois, honnête Jean Philipe Jacquemet, lapidaire, fils de feu Marc Jacquemet, de Senys au Pays de Gex (...).
Par délibération et ayant égard aux Attestations et Certificats, tant de son lieu que des personnes où il a travaillé, de sa bonne conduite et moeurs, et autres écrits de ses facultés et la Permission de Notre Magnifique et très honoré Seigneur Baillif; la dite Commune est convenue de le recevoir Bourgeois, lui et les siens, nés et à naître quelconques, pour le Prix capital de 345 florins, 30 florins pour les vins et 25 florins pour aider à achever de payer les dépenses pour la bâtisse du Temple limitrophe; Enfin 100 florins pour sons susdit Fils; payable tout comptant en stipulant sa Lettre de Bourgeoisie (...)".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Conservation sans limite de durée.

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACJouxtens-Mézery

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

04.12.2015

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés