Cote
CH 001768-7 A-(02)-E-08-17
Titre
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery
Date(s)
- 1987 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Statuts de l'Association familiale de Prilly - Jouxtens-Mézery.
Contenu:
1 - Désignation, but et siège
2 - Membres
3 - Organes
4 - Révision des statuts et dissolution
Statuts adoptés par l'Assemblée générale du 25.02.1987.
Entrée en vigueur: immédiatement.
Ces statuts remplaces les anciens statuts adoptés lors de l'Assemblée générale du 25.02.1971.
Fondation de l'Association familiale: 19.10.1959.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Aucun classement documenté.
Conditions d’accès
Convention de droit public.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Convention en 2 exemplaires: 1 signé uniquement par la Commune de Jouxtens-Mézery. 1 signé par les deux communes et le Conseil d'Etat.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACJouxtens-Mézery
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
14.03.2018: création
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)